Traduction de «Animal a susceptible species » (Anglais → Français) :

animal de l'espèce sensible

animal des espèces sensibles

mollusques appartenant aux espèces sensibles,vectrices ou porteuses

espèces d’animaux d’élevage | espèces d’animaux de rapport

classification des animaux [ classification des espèces animales ]

Aux fins de la bonne application du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, en ce qui concerne les exigences de marquage des animaux de compagnie des espèces répertoriées à l’annexe I, partie B, qui sont spécifiques à certaines espèces et les mesures sanitaires qui, en fonction des espèces, doivent être prises pour prévenir des maladies ou infections autres que la rage auxquelles sont sensibles les espèces répertoriées à l’annexe I, ainsi que l’adoption de règles visant à limiter le nombre d’animaux de com ...[+++]pagnie des espèces répertoriées à l’annexe I, partie B, accompagnant leur propriétaire lors de mouvements non commerciaux, et la modification des annexes II à IV. Il importe particulièrement que la Commission procède aux consultations appropriées durant son travail préparatoire, y compris au niveau des experts. Il convient que, lorsqu’elle prépare et élabore des actes délégués, la Commission veille à ce que les documents pertinents soient transmis simultanément, en temps utile et de façon appropriée, au Parlement européen et au Conseil.

De surcroît, les modèles de certificats zoosanitaires figurant à l’annexe IV, parties A et B, du règlement (CE) no 1251/2008 comprennent des attestations de santé animale concernant les exigences applicables aux espèces sensibles à certaines maladies répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE, dont le SUE, ainsi qu’aux espèces vectrices de ces maladies.

Le modèle de certificat sanitaire pour les importations de produits de la pêche destinés à la consommation humaine, figurant à l’appendice IV de l’annexe VI du règlement (CE) no 2074/2005, comprend une attestation de santé animale concernant les exigences applicables aux espèces sensibles à certaines maladies répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE, dont le syndrome ulcératif épizootique (SUE).

1. Les sous-produits animaux et produits dérivés provenant d’espèces sensibles ne font l’objet d’aucun envoi au départ d’exploitations, d’établissements, d’usines ou de zones soumis à des restrictions: