Traduction de «Assessment the impact on the environment » (Anglais → Français) :

étude d'impact sur l'environnement | évaluation de l'impact sur l'environnement | évaluation des incidences sur l'environnement | EIE [Abbr.]

évaluer les répercussions de sa propre évolution professionnelle

évaluer l'effet visuel d’étalages

Ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement [ OEIE ]

impact environnemental [ impact sur l'environnement | effet sur l'environnement | incidence sur l'environnement | conséquence sur l'environnement | répercussion sur l'environnement | impact ]

Évaluation des incidences des réformes des soins de santé sur les aînés. Partie 1 : rapport de synthèse des réformes des soins de santé et des perceptions des aînés face au système de santé

influence sur l'environnement par l'aménagement du territoire

résumé de l'analyse d'impact

Ordonnance du DETEC du 3 avril 2009 relative à la preuve du bilan écologique global positif des carburants issus de matières premières renouvelables | Ordonnance sur l'écobilan des carburants [ OEcobiC ]

3. invite la Commission et les États membres à se montrer plus rigoureux dans l'évaluation de l'incidence de la réglementation future et existante sur les PME et la compétitivité en général; estime qu'une analyse de l'impact sur la compétitivité devrait faire partie intégrante du processus d'analyse d'impact; estime que le projet de lignes directrices révisées devrait contenir des orientations sur la manière d'évaluer l'impact sur la compétitivité et de le pondérer dans l'analyse finale; est favorable à une présomption en vertu de laquelle il y a lieu de rejeter les propositions qui ont des retombées négatives sur la compétitivité, sa ...[+++]uf présentation d'éléments démontrant des avantages non quantifiables significatifs;

Ce faisant, il devrait être tenu compte, par exemple, de l'existence d'offres similaires ou substituables, de la concurrence éditoriale, de la structure du marché, de la position de l'organisme public de radiodiffusion sur le marché, du niveau de la concurrence et de l'incidence potentielle sur les initiatives privées.

Lors de l'élaboration de politiques sectorielles susceptibles d'aggraver ou d'atténuer les processus de dégradation des sols, les États déterminent, décrivent et évaluent les incidences de ces politiques sur ces processus, en particulier dans les domaines de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, des transports, de l'énergie, de l'agriculture, du développement rural, de la foresterie, de l'extraction des matières premières, du commerce et de l'industrie, de la politique des produits, du tourisme, du changement climatique, de l'environnement, de la protection de la nature et des paysages.

Lors de l'élaboration de politiques sectorielles susceptibles d'aggraver ou d'atténuer les processus de dégradation des sols, les États déterminent, décrivent et évaluent les incidences de ces politiques sur ces processus, en particulier dans les domaines de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, des transports, de l'énergie, de l'agriculture, du développement rural, de la foresterie, de l'extraction des matières premières, du commerce et de l'industrie, de la politique des produits, du tourisme, du changement climatique, de l'environnement, de la protection de la nature et des paysages.