Traduction de «General conditions the contract » (Anglais → Français) :

Réglementations et Conditions générales applicables aux marchés financés par le FED

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]tre utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

cahier des clauses générales [ C.C.G. | cahier des clauses administratives générales | Cahier des Clauses Générales | clauses administratives générales | clauses générales | conditions générales ]

conditions générales applicables aux marchés de développement conclus avec l’industrie

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Règlement général relatif aux contrats de l'Etat

cahier des conditions générales applicables aux marchés

Conditions générales - Contrats (Français)

cahier de clauses générales

Il convient de relever que l'utilisation des conditions «FIDIC» permet de différencier les projets dans lesquels le travail de conception et la responsabilité pèsent sur le contractant qui est donc tenu de respecter certains critères de performance (conditions de marché de type «design and build»).

Ces séminaires visaient, entre autres, à aider les soumissionnaires intéressés par un appel d'offres à constituer leur dossier suivant la méthode de conception-construction utilisée par la FIDIC et selon les règles d'appel d'offres détaillées dans le guide PRAG [8], ainsi qu'à les aider à évaluer les offres et à superviser les contrats.

«document de marché», tout document fourni par le pouvoir adjudicateur ou auquel il se réfère afin de décrire ou de définir des éléments de la passation de marché ou de la procédure de passation de marché, y compris l'avis de marché, l'avis de préinformation lorsqu'il est utilisé en tant que moyen de mise en concurrence, les spécifications techniques, le document descriptif, les conditions contractuelles proposées, les formats de présentation des documents par les candidats et les soumissionnaires, les informations sur les obligations généralement applicables et tout autre document additionnel;

«document de marché», tout document fourni par l'entité adjudicatrice ou auquel elle se réfère afin de décrire ou de définir des éléments de la passation de marché ou de la procédure de passation de marché, y compris l'avis de marché, l'avis périodique indicatif ou les avis sur l'existence d'un système de qualification lorsqu'ils sont utilisés en tant que moyen de mise en concurrence, les spécifications techniques, le document descriptif , les conditions contractuelles proposées, les formats de présentation des documents par les candidats et les soumissionnaires, les informations sur les obligations généralement applicables et tout autre ...[+++] document additionnel;