Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Bus and coach service operative
Bus parts operative
LGV service operative
Motor vehicles parts advisor
Off-Highway Motorized Vehicles Act
Off-highway motor vehicle
Operator of highway motorized vehicles
Operator of urban motorized vehicles

Traduction de «Operator highway motorized vehicles » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Off-Highway Motorized Vehicles Act [ An Act Respecting Off-Highway Operations of Motorized Vehicles ]

Off-Highway Motorized Vehicles Act [ An Act Respecting Off-Highway Operations of Motorized Vehicles ]


operator of urban motorized vehicles [ operator of highway motorized vehicles ]

chauffeur de camions affectés aux services urbains [ chauffeur de camions affectés aux services routiers ]




bus parts operative | LGV service operative | bus and coach service operative | motor vehicles parts advisor

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Since the objective of this Regulation, namely the realisation of the internal market through the introduction of common technical requirements concerning emissions from motor vehicles and guaranteed access to vehicle repair and maintenance information for independent operators on the same basis as for authorised dealers and repairers, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measu ...[+++]

Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir la réalisation du marché intérieur par l’introduction d’exigences techniques communes concernant les émissions des véhicules à moteur et la garantie de l’accessibilité des informations sur la réparation et l’entretien des véhicules pour les opérateurs indépendants de la même façon que pour les concessionnaires et les réparateurs officiels, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la ...[+++]


(2) In a week in which a general holiday occurs that, under Division V of the Act, entitles a highway motor vehicle operator to a holiday with pay in that week, the standard hours of work of the highway motor vehicle operator in that week may exceed 32 hours but shall not exceed 50 hours, but, for the purposes of this subsection, in calculating the time worked by a highway motor vehicle operator in any such week, no account shall b ...[+++]

(2) Pour une semaine comprenant un jour férié, la durée normale du travail du conducteur routier de véhicule automobile qui a droit, en vertu de la section V de la Loi, à un congé payé peut dépasser 32 heures mais non 50 heures; pour le calcul des heures de travail fournies au cours de la semaine, il n'est pas tenu compte, pour l'application du présent paragraphe, du temps de travail effectif ou mis à la disposition de l'employeur pendant ce jour férié.


6 (1) Subject to this section and section 8, the standard hours of work of a highway motor vehicle operator may exceed 40 hours in a week but shall not exceed 60 hours, and no employer shall cause or permit a highway motor vehicle operator to work longer hours than 60 hours in a week.

6 (1) Sous réserve du présent article et de l'article 8, la durée normale du travail d'un conducteur routier de véhicule automobile peut dépasser 40 heures par semaine mais non 60 heures et nul employeur ne doit faire ou laisser travailler un tel conducteur au-delà de 60 heures par semaine.


259 (1) When an offender is convicted of an offence committed under section 253 or 254 or this section or discharged under section 730 of an offence committed under section 253 and, at the time the offence was committed or, in the case of an offence committed under section 254, within the three hours preceding that time, was operating or had the care or control of a motor vehicle, vessel or aircraft or of railway equipment or was assisting in the operation of an aircraft or of railway equipmen ...[+++]

259 (1) Lorsqu’un contrevenant est déclaré coupable d’une infraction prévue aux articles 253 ou 254 ou au présent article ou absous sous le régime de l’article 730 d’une infraction prévue à l’article 253 et qu’au moment de l’infraction, ou dans les trois heures qui la précèdent dans le cas d’une infraction prévue à l’article 254, il conduisait ou avait la garde ou le contrôle d’un véhicule à moteur, d’un bateau, d’un aéronef ou de matériel ferroviaire, ou aidait à la conduite d’un aéronef ou de matériel ferroviaire, le tribunal qui lui inflige une peine doit, en plus de toute autre peine applicable à cette infraction, rendre une ordonnan ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
After consultation with the Commission, EU countries may exclude from the requirements of this directive certain motor vehicles operated or used in exceptional conditions, and motor vehicles which are never, or hardly ever, used on public highways.

Après consultation de la Commission, les pays de l’UE peuvent exclure du champ d’application de la directive certains véhicules à moteur exploités ou utilisés dans des conditions exceptionnelles et des véhicules à moteur qui n’utilisent jamais ou rarement les voies publiques.


(42) The definition reads: “‘race’ means circumstances in which, taking into account the condition of the road, traffic, visibility and weather, the operator of a motor vehicle is operating the motor vehicle without reasonable consideration for other persons using the highway or in a manner that may cause harm to an individual, by doing any of the following: (a) outdistancing or attempting to outdistance one or more ot ...[+++]

(42) Définition [traduction] : « “Course” signifie toute circonstance dans laquelle, eu égard à l’état de la chaussée, à la circulation, à la visibilité et au temps qu’il fait, le chauffeur d’un véhicule à moteur conduit celui-ci sans égard raisonnable pour les autres utilisateurs de l’autoroute ou d’une façon susceptible de faire du tort à une personne, en s’adonnant à une ou l’autre des activités suivantes : (a) dépasser un ou plusieurs autres véhicules à moteur ou tenter de le faire; (b) empêcher un ou plusieurs autres véhicules à moteur de le dépasser ou tenter de le faire; (c) conduire à une vitesse excessive afin d’arriver à une destination donnée avant un ou plusieurs autres véhicules à moteur ou de tenter de le faire » (art. 241 ...[+++]


Bill C-65 defines street racing as “operating a motor vehicle in a race with another motor vehicle on a street, road, highway or other public place”.

Le projet de loi C-65 définit une course de rue comme une « épreuve de vitesse entre des véhicules à moteur dans une rue, un chemin, une grande route ou tout autre lieu public ».


independent operator’ means undertakings other than authorised dealers and repairers which are directly or indirectly involved in the repair and maintenance of motor vehicles, in particular repairers, manufacturers or distributors of repair equipment, tools or spare parts, publishers of technical information, automobile clubs, roadside assistance operators, operators offering inspection and testing services, operators offering training for installers, manufacturers and re ...[+++]

«opérateur indépendant» signifie des entreprises autres que les concessionnaires et ateliers de réparation officiels qui sont directement ou indirectement engagés dans la réparation et l'entretien de véhicules à moteur, en particulier des réparateurs, des fabricants ou distributeurs d'équipements, d'outils ou de pièces détachées de réparation, des éditeurs d'information technique, des automobiles clubs, des opérateurs de services de dépannage, des opérateurs proposant des services d'inspection et d'essai, des opérateurs proposant une ...[+++]


Since the objectives of this Regulation, namely the realisation of the internal market through the introduction of common technical requirements concerning emissions from motor vehicles and guaranteed access to vehicle repair and maintenance information for independent operators on the same basis as for authorised dealers and repairers, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt meas ...[+++]

Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir la réalisation du marché intérieur par l'introduction d'exigences techniques communes concernant les émissions des véhicules à moteur et la garantie de l'accessibilité des informations sur la réparation et l'entretien des véhicules pour les opérateurs indépendants de la même façon que pour les concessionnaires et les réparateurs officiels, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la ...[+++]


10". economic operators" means producers, distributors, collectors, motor vehicle insurance companies, dismantlers, shredders, recoverers, recyclers and other treatment operators of end-of life vehicles, including their components and materials.

10) "opérateurs économiques", les producteurs, les distributeurs, les collecteurs, les compagnies d'assurances automobiles, les démonteurs, les broyeurs, les récupérateurs, les recycleurs de véhicules et les autres intervenants dans le traitement des véhicules hors d'usage, y compris celui de leurs composants et matériaux.




datacenter (1): www.wordscope.fr (v4.0.br)

'Operator highway motorized vehicles' ->

Date index: 2022-04-12
w