Traduction de «Other fruits woody plants » (Anglais → Français) :

autres fruits de plantes ligneuses

fruits de plantes ligneuses,non dénommés ailleurs

c) vérifier la valeur, la rusticité et l’adaptabilité de variétés nouvelles ou non encore expérimentées de blé ou d’autres céréales, ainsi que des grandes cultures, des graminées et plantes fourragères, des fruits, des légumes, des plantes et des arbres, et distribuer aux agriculteurs, horticulteurs et arboriculteurs, aux conditions fixées par le ministre, des échantillons des produits en excédent qui sont jugés particulièrement dignes de vulgarisation;

ii)arbustes, arbres (à l’exception des arbres de Noël coupés), autres végétaux ligneux de pépinière, y compris les matériels forestiers de reproduction (à l’exception des semences):

c) dans le cas de vente de vergers ou de terres fruitières, appliquer les dispositions de l’article dix-huit de la présente loi, et les autres dispositions de ladite loi qui peuvent dépendre de celles dudit article ou y avoir trait, comme si aux mots « bétail ou matériel » ou « bétail et matériel acquis sous l’autorité de la présente loi » ou à des mots au même effet se rencontrant dans ledit article ou dans l’un quelconque desdits articles, étaient substitués les mots « arbres fruitiers, déjà plantés, ou croissant sur une terre vendue au colon par la Commission » et, pour toute fin de la présente loi, estimer la valeur des arbres et des arbu ...[+++]stes déjà plantés ou croissant sur une terre vendue au colon par la Commission, outre la valeur de ladite terre;

c) dans le cas de vente de vergers ou de terres fruitières, appliquer les dispositions de l’article dix-huit de la présente loi, et les autres dispositions de ladite loi qui peuvent dépendre de celles dudit article ou y avoir trait, comme si aux mots « bétail ou matériel » ou « bétail et matériel acquis sous l’autorité de la présente loi » ou à des mots au même effet se rencontrant dans ledit article ou dans l’un quelconque desdits articles, étaient substitués les mots « arbres fruitiers, déjà plantés, ou croissant sur une terre vendue au colon par la Commission » et, pour toute fin de la présente loi, estimer la valeur des arbres et des arbu ...[+++]stes déjà plantés ou croissant sur une terre vendue au colon par la Commission, outre la valeur de ladite terre;