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Recessed-end case or box

Traduction de «Recessed-end case box » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
recessed-end case or box

caisse d'expédition avec fond rentrant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- UK patent box regime is in line with EU rule and transfer pricing rules are in line with OECD rules. A company can benefit from the patent box regime even if the IP is not developed in the UK but acquired in the UK. In the case of acquisition, it might be that a preferential tax treatment is given twice: once in the country where the patent is developed and once in the UK. This “double non taxation” should be solved once the OECD will finalise its guidelines on “nexus” towards the end of the year. A minimum economic substance is though required: it is not possible to have no employee in the UK.

- les dispositions fiscales britanniques favorables aux brevets sont conformes à la réglementation de l'Union et les règles de prix de transfert sont conformes à celles de l'OCDE; une entreprise peut bénéficier de ces dispositions même si la propriété intellectuelle n'a pas été créée au Royaume-Uni mais qu'elle y a été acquise; en cas d'acquisition, il se peut qu'un traitement préférentiel soit accordé deux fois: une première fois dans le pays où le brevet est élaboré et une seconde fois au Royaume-Uni; ce problème de "double non-imposition" devrait être résolu dès que l'OCDE aura mis la dernière main à ses lignes directrices sur le " ...[+++]


Providing that, in the case of locomotives of such dimensions, in the diameter of that portion of the boiler between the front of cab and the forward end of the course adjoining the fire box a 10-inch width cannot be obtained without extending beyond the side clearance allowance, the width of running-board may be reduced to a minimum of 5 1/2 inches widening to 10 inches as the reducing diameter of the boiler permits.

Les passerelles doivent être bien appuyées. Toutefois, dans le cas des locomotives dont le diamètre de la partie de la chaudière comprise entre le devant de la cabine du mécanicien et l’extrémité avant de la virole contiguë à la boîte à feu ne permet pas d’obtenir une largeur de 10 pouces sans dépasser l’espace libre réservé, la largeur de la passerelle pourra être réduite à 5 1/2 pouces au minimum pour revenir graduellement jusqu’à 10 pouces, à mesure que le diamètre décroissant de la chaudière le permet.


This is especially important to Greece and the other states in the euro area as, in these cases, not only did the recession not end in 2009; on the contrary, it developed into a serious budgetary crisis.

C’est particulièrement important pour la Grèce et les autres États de la zone euro, car dans ces cas, la récession n’a pas pris fin en 2009 et a, au contraire, dégénéré en grave crise budgétaire.


In the Committee on Transport and Tourism, we have agreed with the Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs that the Commission will present us with a proposal for legislation on body scanners by the end of March or early April, in any case, before the summer recess.

À la commission des transports et du tourisme, nous avons convenu avec la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures que la Commission nous présente une proposition de législation concernant les scanners corporels d’ici la fin du mois de mars ou le début du mois d’avril, quoi qu’il en soit avant les vacances estivales.


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In November 2003, before the discovery of the BSE case in Washington State, the United States issued a proposed rule regarding the creation of a new category of low-incidence countries, which would have the effect of ending the import ban on live Canadian cattle less than 30 months old (see Box 2).

En novembre 2003, avant la découverte du cas d’ESB dans l’État de Washington, les États-Unis ont proposé une règle sur la création d’une nouvelle catégorie de pays à faible risque, qui aurait eu pour effet de faire cesser le moratoire sur l’importation de nos bovins sur pied de moins de trente mois (voir l’encadré 2).


He tells me that the boxed beef, which has been allowed since the end of August of last year, has slowed to a trickle as the Americans deal with their exporting countries that have closed their borders as a result of the Washington State case.

Il m'a indiqué que l'importation américaine de boeuf en caisse carton, qui est autorisée depuis la fin d'août de l'année dernière, a chuté au plus bas depuis que les Américains cherchent à résoudre le problème que posent leurs exportations vers les pays qui ont fermé leurs frontières après la découverte d'un cas d'ESB dans l'État de Washington.


Other avenues for improvement must be pursued, particularly those using "out of the box" tools which have been proven on the ground and, in some cases such as in Hungary, helped provide a way out of the recession and preserve major employment areas.

D’autres pistes d’amélioration doivent être suivies et notamment celles qui reposent sur des outils sortant du cadre de référence habituel, qui ont fait leur preuve sur le terrain et favorisé parfois, comme en Hongrie, la sortie de la récession et le maintien d'importants bassins d'emplois.


They enter, they register, they ask questions, they listen to the debates, they receive answers, and at the end of the assembly, before they leave, they go to the ballot boxes, as is the case at a provincial election.

Ils entrent, ils s'enregistrent, ils posent des questions, ils écoutent les débats, ont des réponses et au terme de l'assemblée, en sortant, ils ont des boîtes de scrutin comme dans les élections provinciales.




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Date index: 2023-02-10
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