Traduction de «aircraft and aircraft parts » (Anglais → Français) :

Les aéronefs et les pièces d'aéronefs : partie 1 : vue d'ensemble et perspectives

élément d'aéronef

Décret de remise de 1987 sur les pièces de rechange défectueuses des aéronefs (Air Jamaica) [ Décret de remise intitulé Defective Spare Parts of Aircraft Remission Order (Air Jamaica) ]

contremaître de graveurs de pièces d'aéronef [ contremaîtresse de graveurs de pièces d'aéronef ]

avion [ aérodyne | aéronef | avion civil | avion de ligne | avion de tourisme | avion de transport | avion de transport civil | matériel aéronautique ]

drone [ avion sans pilote | UAV | VATG | véhicule aérien sans pilote | véhicule aérien téléguidé ]

pièces de rechange et composants (d'avions)

élément d'aéronef

avion de combat [ avion de chasse ]

Tout en maintenant un niveau uniforme élevé de sécurité aérienne en Europe, le règlement (CE) no 1702/2003 de la Commission du 24 septembre 2003 établissant des règles d'application pour la certification de navigabilité et environnementale des aéronefs et produits, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production (2) a été modifié de sorte que les aéronefs à motorisation non complexe, les aéronefs de tourisme et les produits, pièces et équipements associés soient soumis à des mesures proportionnées à la simplicité de leur conception et de leur fonctionnement.

L'idée à l'origine de ce rapport – une idée que j'approuve entièrement – était de créer des règles uniformes pour régir les activités aériennes, établir la certification des aéronefs et des pièces d'aéronefs, et octroyer les licences aux pilotes.

Par dérogation au paragraphe a), l’entretien d’un composant conformément aux données d’entretien de l’aéronef ou, si cela est convenu avec l’autorité compétente, conformément aux données d’entretien du composant, peut être effectué par un organisme de classe A agréé conformément à la section A, sous-partie F, de la présente annexe (partie M) ou conformément à l’annexe II (partie 145), ainsi que par le personnel chargé de la certification visé au point M.A.801(b)2, seulement lorsque ces composants sont installés sur l’aéronef.

1. À leur arrivée sur le territoire de l'autre partie, les aéronefs utilisés par les transporteurs aériens d'une partie pour assurer des services aériens internationaux, de même que leurs équipements normaux, l'équipement au sol, les carburants, les lubrifiants, les fournitures techniques consommables, les pièces détachées (y compris les moteurs), les provisions de bord (incluant, mais de manière non limitative, la nourriture, les boissons et alcools, les tabacs et d'autres produits destinés à la vente aux passagers ou à la consommation en quantités limitées pendant le vol) et autres articles prévus pour l'exploitation ou l'entretien des ...[+++] aéronefs assurant un service aérien international ou utilisés uniquement à ces fins sont exemptés, sur une base de réciprocité, de toutes restrictions à l'importation, taxes sur la propriété, de tout prélèvement sur le capital, de tous droits de douane et d'accises et de toutes taxes ou redevances qui sont: a) imposées par les autorités nationales ou la Communauté européenne; et b) ne sont pas calculées en fonction du coût des prestations fournies, à condition que ces équipements et fournitures restent à bord des aéronefs.