Traduction de «approved passenger » (Anglais → Français) :

La directive 93/32/CEE est une des directives particulières du système de réception CE institué par la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, remplacée par la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues (5), et fixe les prescriptions techniques relatives à la conception et à la construction des véhicules à moteur à deux roues en ce qui concerne leur dispositif de retenue pour passagers.

Pour les voitures particulières non réceptionnées conformément au règlement (CE) no 715/2007, il s'agit des émissions de CO2 mesurées selon la méthode prévue pour les voitures particulières dans le règlement (CE) no 692/2008 ou conformément aux méthodes adoptées par la Commission pour établir les émissions de CO2 de ces voitures particulières;

En 2002, le Conseil du Trésor a aussi autorisé VIA Rail à acheter de B.C. Rail cinq voitures spécialisées destinées à la desserte de l'Ouest canadien.

qu’il fixe à un an plus tard si VIA Rail Canada Inc. exploite un service de passagers sur un embranchement ou le tronçon ou si l’embranchement ou le tronçon est indiqué sur un plan de VIA Rail Canada Inc. approuvé par le gouverneur en conseil, comme site proposé de la mise en place ou de l’expansion de son service de passagers et nécessaire à la réalisation de son plan;

- praticien en soins dentaires («Dental therapist»),- assistant dentaire («Dental hygienist»),- opticien lunetier («Dispensing optician»),- sous-directeur de mine («Mine deputy»),- administrateur judiciaire («Insolvency practitioner»),- «Conveyancer» agréé («Licensed conveyancer»),- fabricant d'appareils de prothèse («Prosthetist»),- second patron - navires de marchandises et de voyageurs - sans restrictions («First mate - Freight/Passenger ships - unrestricted»),- lieutenant - navires de marchandises et de voyageurs - sans restrictions («Second mate - Freight/Passenger ships - unrestricted»),- second lieutenant - navires de marchandises ...[+++] et de voyageurs - sans restrictions («Third mate - Freight/Passenger ships - unrestricted»),- chef de quart de pont - navires de marchandises et de voyageurs - sans restrictions («Deck officer - Freight/Passenger ships - unrestricted»),- officier mécanicien de classe 2 - navires de marchandises et de voyageurs - zone d'exploitation illimitée («Engineer officer - Freight/Passenger ships - unlimited trading area»),- agent de marques («Trade mark agent»),menant aux qualifications admises en tant que «National Vocational Qualifications» (NVQ), ou approuvées ou reconnues comme équivalentes par le «National Council for Vocational Qualifications», ou admises en Écosse en tant que «Scottish Vocational Qualifications», qui se situent aux niveaux 3 et 4 du «National Framework of Vocational Qualifications» du Royaume-Uni.Les niveaux 3 et 4 correspondent aux définitions suivantes:- niveau 3: aptitude à exécuter un large éventail de tâches variées dans des situations très diverses, dont la plupart sont des tâches complexes et non routinières.

Le comité examine le DORS/95-443 - Directives à l'intention de l'Office national des transports (service aérien régulier pour le transport de passagers entre le Canada et les États-Unis); le DORS/95-501 - Décret approuvant les Directives à l'intention de l'Office national des transports (service international à la demande pour le transport aérien de passagers); et le DORS/95-502 - Directives à l'intention de l'Office national des transports (service international à la demande pour le transport aérien de passagers).