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Insufficient Information

Traduction de «because insufficient information » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Currently, however, SMEs do not fully benefit from the opportunities provided by the Single Market largely because of the lack of information on business opportunities and applicable rules in other Member States, as well as insufficient language skills.

Actuellement, les PME ne bénéficient cependant pas pleinement des opportunités que leur offre le marché unique, et ce en grande partie parce qu’elles ne sont pas informées des opportunités commerciales qui existent et des règles applicables dans d’autres États membres, et aussi parce qu’elles ne disposent pas des compétences linguistiques nécessaires.


Often this is because private investors are not aware of the projects or have insufficient information to make an assessment of the investment risks, including regulatory risks.

Souvent, les investisseurs privés n’ont pas connaissance de ces projets ou ne disposent pas d’informations suffisantes pour pouvoir évaluer les risques que comporterait un investissement, y compris les risques réglementaires.


Often, this is because private investors are not aware of the projects or have insufficient information to make an assessment of the investment risks.

Souvent, les investisseurs privés n’ont pas connaissance de ces projets ou ne disposent pas d’informations suffisantes pour pouvoir évaluer les risques que comporterait un investissement.


(2) An information or complaint about an offence under this Part may be for one or more offences and no information, complaint, warrant, conviction or other proceeding in a prosecution under this Part is objectionable or insufficient because it relates to two or more offences.

(2) Toute dénonciation ou plainte concernant des infractions prévues par la présente partie peut viser une ou plusieurs infractions. Les dénonciations, plaintes, mandats, déclarations de culpabilité ou autres procédures dans une poursuite prévue par la présente partie ne sont ni susceptibles d’opposition ni insuffisants du fait que deux infractions ou plus y sont visées.


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(2) An information or complaint about an offence under this Act, other than Part IV, may be for one or more offences and no information, complaint, warrant, conviction or other proceeding in a prosecution under this Act, other than Part IV, is objectionable or insufficient because it relates to two or more offences.

(2) Toute dénonciation ou plainte concernant des infractions prévues par la présente loi, à l’exception de la partie IV, peut viser une ou plusieurs infractions. Les dénonciations, plaintes, mandats, déclarations de culpabilité ou autres procédures dans une poursuite prévue par la présente loi, à l’exception de la partie IV, ne sont ni susceptibles d’opposition ni insuffisants du fait que deux infractions ou plus y sont visées.


But on several other questions Mr. Rigby was unable to provide information or detail, through no fault of his own, because committee members had insufficient security clearance to hear the answers.

M. Rigby n'a pas pu répondre à plusieurs autres questions, pas parce qu'il n'avait pas la réponse, mais parce que les membres du comité ne possédaient pas l'habilitation de sécurité suffisante.


This is because it can be used in circumstances where the information obtained by the police gives rise to a reasonable belief that a terrorist activity will be committed, where there is insufficient information that could allow the police to arrest the person for involvement in a terrorism offence, but there are reasonable grounds to suspect that it is necessary to impose a recognizance with conditions on the person to prevent the carrying out of the ...[+++]

C'est le cas parce qu’on peut invoquer cette disposition quand l’information obtenue par la police permet raisonnablement de croire qu’un acte terroriste sera commis, quand l’information disponible ne suffit pas pour permettre à la police d’arrêter la personne pour participation à un acte terroriste mais procure des motifs raisonnables de soupçonner qu’il est nécessaire de lui imposer un engagement assorti de conditions pour empêcher la réalisation d’un acte terroriste.


The review carried out by the Commission pursuant to Article 138(4) has revealed that three substances listed in Annex IV should be removed from that Annex, as insufficient information is known about these substances for them to be considered as causing minimum risk because of their intrinsic properties.

La révision effectuée par la Commission conformément à l'article 138, paragraphe 4, a fait apparaître qu'il convenait de supprimer de l'annexe IV trois des substances qui y figurent, car les informations disponibles à leur sujet ne sont pas suffisantes pour que l'on puisse considérer que ces substances présentent un risque minimal du fait de leurs propriétés intrinsèques.


In over 50% of the files, it was found that the declaration could not be accepted, generally because there was insufficient supporting information and payment was therefore suspended.

Les déclarations étaient irrecevables dans plus de la moitié des cas, en raison, le plus souvent, d'un manque d'éléments justificatifs; les paiements ont dès lors été suspendus.


I do not think the government can claim insufficient information as a pretext for rejecting the bill The government may not agree with the essence of the bill and wish to continue to have the use of marijuana dealt with by the criminal justice system, but, please, let it not claim lack of information, because that argument does not hold.

Je ne crois pas que le gouvernement puisse plaider un déficit d'information pour rejeter le projet de loi. On peut ne pas être d'accord avec le fond du projet de loi, on peut souhaiter vouloir continuer à judiciariser la possession de marijuana, mais de grâce, ne plaidons pas le déficit d'information, parce que cela ne peut pas être un argument rigoureux.




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Date index: 2021-09-10
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