Traduction de «cases failure » (Anglais → Français) :

rupture de tubage

rupture de tubage

hyperinsulinisme par déficit en 3-hydroxylacyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne courte

Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est probablement liée directement à une carence évidente, à des abus ou à des mauvais traitements de la part des ...[+++]parents.

conduite pour un déroutement en cas de défaillance technique grave

Les défaillances du marché et des gouvernements dans la gestion de l'environnement : le cas des transports

analbuminémie congénitale

Même si les droits de la propriété sont normalement réputés être de compétence provinciale, la Cour suprême a statué que lorsqu'une interdiction était prévue au code criminel et que c'était par un refus de faire quelque chose—dans le cas du contrôle des armes à feu, le refus d'enregistrer une arme, dans ce cas-ci, le refus de donner un échantillon de sang—des sanctions criminelles s'imposaient alors.

La TVA à l’importation afférente à des biens réexportés en tant que marchandises non communautaires sous surveillance douanière, mais qui ont fait naître une dette douanière en raison de l’inexécution d’une obligation visée à l’article 204 du code des douanes (1), consistant en l’espèce à avoir omis de clore la procédure de transit communautaire externe en présentant les biens concernés au bureau de douane compétent avant leur transfert à destination du pays tiers, est-elle réputée légalement non due au sens de l’article 236, paragraphe 1, du code des douanes lu conjointement avec les dispositions de la directive 2006/112/CE (2), en tout ...[+++] cas lorsque la personne retenue comme redevable est celle à qui incombait l’obligation méconnue sans qu’elle fût habilitée à disposer de ces biens?

· élaborer et mettre en œuvre un plan d'action, basé sur la très attendue analyse complète et indépendante des échecs dans le traitement des affaires, ainsi qu'un calendrier pour la mise en œuvre de mesures concrètes pour aborder tous les aspects et tous les stades du système judiciaire et répressif;

Une analyse complète et indépendante des échecs dans le traitement des affaires, réalisée avec le soutien de partenaires de l'UE, ainsi que des mesures correctives sous la forme d'un plan d'action sont, semble-t-il, le moyen le plus évident de progresser.