Traduction de «dodge'em car installations » (Anglais → Français) :

– Évasion fiscale: La TI est perçue sur les voitures nouvellement achetées et chaque fois qu'il y a changement d'utilisateur. D'où transfert illégal de voitures et contournement du système de taxation des voitures particulières par les citoyens, qui recourent à diverses pratiques: avoir une résidence secondaire dans un État membre qui applique une TI peu élevée ou installer des sièges supplémentaires dans un véhicule immatriculé comme véhicule à usage commercial (ces véhicules ne peuvent avoir plus de deux sièges).

Pour sa part, la ville de Madrid a introduit un système de transit rapide pour les autobus et les voitures avec un minimum de deux passagers sur un tronçon de 20 km de l’autoroute A6 qui donne accès à la ville.

Une autre option pourrait être d’étudier un accord volontaire avec l’industrie pour installer des capteurs de pression des pneus.

Dans l'hypothèse où les spécifications européennes d'une interface entre le sous-système "contrôle-commande" et signalisation et d'autres sous-systèmes ne seraient pas disponibles au moment de l'installation (par exemple, la compatibilité électromagnétique entre la détection des trains et le matériel roulant, les conditions climatiques et physiques dans lesquelles le train peut fonctionner, les paramètres géométriques du train comme la longueur, la distance maximale des axes du train, la longueur du nez de la première et de la dernière voiture du train, les paramètres de freinage), les caractéristiques correspondantes et les normes appli ...[+++]quées sont indiquées dans les registres du matériel roulant (RTE à grande vitesse).

considérant que les installations à câbles transportant des personnes (ci-après dénommées "installations à câbles”) sont conçues, construites, mises en service et exploitées dans le but de transporter des personnes ; que les installations à câbles sont principalement des installations de transport utilisées dans les stations touristiques de montagne et comprennent les funiculaires, les téléphériques, les télécabines, les télésièges et les téléskis, mais peuvent également comprendre les installations à câbles utilisées dans les transports urbains ; que certains types d'installations à câbles peuvent faire appel à des principes de base c ...[+++]omplètement différents que l'on ne peut exclure a priori ; qu'il convient donc de laisser la possibilité d'introduire des exigences spécifiques respectant les mêmes objectifs de sécurité que ceux prévus dans la présente directive ;

considérant que les installations à câbles transportant des personnes (ci-après dénommées "installations à câbles”) sont conçues, construites, mises en service et exploitées dans le but d'assurer un service aux usagers ; que les installations à câbles sont principalement des installations de transport utilisées dans les stations touristiques de montagne et comprennent les funiculaires, les téléphériques, les télécabines, les télésièges et les téléskis, mais peuvent également comprendre les installations à câbles utilisées dans les transports urbains ; que certains types d'installations à câbles peuvent faire appel à des principes de ba ...[+++]se complètement différents que l'on ne peut exclure a priori ; qu'il convient donc de laisser la possibilité d'introduire des exigences spécifiques respectant les mêmes objectifs de sécurité que ceux prévus dans la présente directive ;