Traduction de «illustrated repair parts manual schedule » (Anglais → Français) :

Barème et manuel illustré de pièces de rechange

3. Les régions désignées aux fins du Fonds pour l’étude de l’environnement (AINC) que prévoit le paragraphe 76(1) de la Loi fédérale sur les hydrocarbures sont décrites et illustrées respectivement aux parties II et III de l’annexe.

2. Les régions désignées aux fins du Fonds pour l’étude de l’environnement (EMR) que prévoit le paragraphe 76(1) de la Loi fédérale sur les hydrocarbures sont décrites et illustrées respectivement aux parties I et III de l’annexe.

g) un manuel de pièces illustrées;

27. rappelle qu'aux fins de la réussite de l'économie circulaire, la disponibilité de composants standardisés et modulaires, la prévision du démontage, la conception de produits durables et l'efficacité des processus de production jouent un rôle important; prie instamment la Commission de prendre des mesures pertinentes afin de garantir que les produits sont durables et faciles à moderniser, à réutiliser, à remettre en état, à réparer, à recycler et à démonter en vue d'obtenir de nouvelles ressources et que les pièces contenant des substances dangereuses sont clairement indiquées dans les manuels d'utilisation pour faciliter le t ...[+++]ri de ces parties avant le recyclage;