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Coordinate periodic calibration plans
Manage periodic calibration plan
Manage periodic calibration plans
Management period
Managing periodic calibration plans
Working plan period
Working-plan period

Traduction de «manage periodic calibration plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coordinate periodic calibration plans | manage periodic calibration plan | manage periodic calibration plans | managing periodic calibration plans

gérer des plans d’étalonnage périodique | gérer des plans de calibrage périodique


management period | working plan period

durée d'application de l'aménagement


working plan period [ management period ]

durée d'application de l'aménagement


management period | working-plan period

période d'aménagement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
During the second reference period, assessment of the process on route design used in the performance plan and its consistency with the process for the development of the European Route Network Improvement Plan developed by the Network Manager.

Au cours de la deuxième période de référence, évaluation du processus de conception des routes utilisé dans le plan de performance et de sa compatibilité avec le processus de mise en place du plan d’amélioration du réseau de routes européen élaboré par le gestionnaire de réseau.


1. To guide its long term perspective, the Network Manager shall develop, maintain and implement a Network Strategy Plan, which shall be aligned with the reference period provided for in Article 7(1) of Regulation (EU) No 691/2010.

1. Pour encadrer ses perspectives à long terme, le gestionnaire de réseau élabore, tient à jour et met en œuvre un plan de réseau stratégique, qui est aligné sur la période de référence prévue à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (UE) no 691/2010.


Where no multiannual plan, or no management plan in accordance with Article 18 of Regulation (EC) No 1967/2006, is adopted for the fishery in question, the Commission shall be empowered to adopt, in accordance with Article 18 of this Regulation, delegated acts in accordance with Article 46 of this Regulation, laying down on a temporary basis specific discard plans containing the specifications referred to in points (a) to (e) of paragraph 5 of this Article for an initial period of no more than thr ...[+++]

Lorsqu'aucun plan pluriannuel, ou aucun plan de gestion conformément à l'article 18 du règlement (CE) nº 1967/2006, n'est adopté pour la pêcherie en question, la Commission est habilitée à adopter, conformément à l'article 18 du présent règlement, des actes délégués conformément à l'article 46 du présent règlement, établissant à titre temporaire des plans de rejets spécifiques contenant les spécifications visées au paragraphe 5, points a) à e), du présent article pour une période initiale ne dépassant pas trois ans qui peut être renou ...[+++]


(3)Article 15(6) of Regulation (EU) No 1380/2013 provides that, in the absence of multiannual plans or management plans, the Commission may adopt discard plans on a temporary basis and for a period of no more than three years

(3)L’article 15, paragraphe 6, du règlement (UE) nº 1380/2013 dispose qu’en l’absence de plan pluriannuel ou de plan de gestion, la Commission peut adopter des plans de rejets à titre temporaire et pour une période ne dépassant pas trois ans.


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Croatia had a national waste management plan for the period 2007-2015 but failed to revise it, extend its validity or adopt a new plan for the coming period.

La Croatie disposait d’un plan de gestion des déchets pour la période 2007-2015 mais n’a pas procédé à sa révision, ne l’a pas prorogé et n’a pas adopté de nouveau plan pour la période suivante.


(2) In determining the net tax for a reporting period of a manager (in this subsection referred to as the “manager’s reporting period”) that has made joint elections with one or more investment plans (each of which is referred to in this subsection as a “qualifying investment plan”) under subsection 55(1) of the Selected Listed Financial Institutions Attribution Method (GST/HST) Regulations that are in effect at any time in the man ...[+++]

(2) Dans le calcul de la taxe nette pour une période de déclaration d’un gestionnaire (appelée « période de déclaration du gestionnaire » au présent paragraphe) qui a fait des choix conjoints avec un ou plusieurs régimes de placement (appelés chacun « régime admissible » au présent paragraphe) selon le paragraphe 55(1) du Règlement sur la méthode d’attribution applicable aux institutions financières désignées particulières (TPS/TVH) qui sont en vigueur au cours de cette période de déclaration, le gestionnaire doit ajouter les montants positifs — dont chacun est égal au montant positif qu’un régime admissible serait tenu d’ajouter dans le ...[+++]


(2) In determining the net tax for a reporting period of a manager (in this subsection referred to as the “manager’s reporting period”) that has made joint elections with one or more investment plans (each of which is referred to in this subsection as a “qualifying investment plan”) under subsection 55(1) of the Selected Listed Financial Institutions Attribution Method (GST/HST) Regulations that are in effect at any time in the man ...[+++]

(2) Dans le calcul de la taxe nette pour une période de déclaration d’un gestionnaire (appelée « période de déclaration du gestionnaire » au présent paragraphe) qui a fait des choix conjoints avec un ou plusieurs régimes de placement (appelés chacun « régime admissible » au présent paragraphe) selon le paragraphe 55(1) du Règlement sur la méthode d’attribution applicable aux institutions financières désignées particulières (TPS/TVH) qui sont en vigueur au cours de cette période de déclaration, le gestionnaire doit ajouter les montants positifs — dont chacun est égal au montant positif qu’un régime admissible serait tenu d’ajouter dans le ...[+++]


(16) If an election made under subsection (1) by a manager and two or more investment plans is in effect on the day on or before which the returns under Division V of Part IX of the Act for the reporting periods of those investment plans would be required to be filed in the absence of subsection (8) or if a manager of two or more investment plans files a joint return referred to in subsection (8) for the reporting periods of those investment plans on a day on which an elec ...[+++]

(16) Si le choix fait par un gestionnaire et plusieurs régimes de placement selon le paragraphe (1) est en vigueur à la date limite où les déclarations à produire aux termes de la section V de la partie IX de la Loi pour les périodes de déclaration de ces régimes seraient à produire en l’absence du paragraphe (8) ou si un gestionnaire de plusieurs régimes de placement produit la déclaration conjointe visée au paragraphe (8) pour les périodes de déclaration de ces régimes à une date où le choix fait selon le paragraphe (1) par le gestionnaire et ces régimes est en vigueur, le gestionnaire et ces régimes sont solidairement tenus de payer :


(8) If an election made under subsection (1) by a manager and an investment plan is in effect on the particular day on or before which a return under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of the investment plan is required to be filed or if a manager of an investment plan files a return under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of the in ...[+++]

(8) Si le choix fait selon le paragraphe (1) par un gestionnaire et un régime de placement est en vigueur à la date limite où une déclaration doit être produite aux termes de la section V de la partie IX de la Loi pour une période de déclaration du régime ou si un gestionnaire d’un régime de placement produit une déclaration aux termes de cette section pour une période de déclaration du régime à une date où ce choix est en vigueur, le gestionnaire et le régime sont solidairement tenus de payer :


(8) If an election made under subsection (1) by a manager and an investment plan is in effect on the particular day on or before which a return under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of the investment plan is required to be filed or if a manager of an investment plan files a return under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of the in ...[+++]

(8) Si le choix fait selon le paragraphe (1) par un gestionnaire et un régime de placement est en vigueur à la date limite où une déclaration doit être produite aux termes de la section V de la partie IX de la Loi pour une période de déclaration du régime ou si un gestionnaire d’un régime de placement produit une déclaration aux termes de cette section pour une période de déclaration du régime à une date où ce choix est en vigueur, le gestionnaire et le régime sont solidairement tenus de payer :




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Date index: 2022-12-24
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