Traduction de «off-road compression ignition » (Anglais → Français) :

Le gouvernement réglemente les émissions contribuant au smog causées par les véhicules routiers; les moteurs hors route à allumage par compression, comme ceux des tracteurs; les gros moteurs hors route à allumage commandé, comme ceux des tondeuses; les véhicules récréatifs hors route et les moteurs marins à allumage commandé.

a) la mention « THIS ENGINE CONFORMS TO ALL APPLICABLE STANDARDS FOR THE [insert model year] MODEL YEAR PRESCRIBED BY THE CANADIAN OFF-ROAD COMPRESSION-IGNITION ENGINE EMISSION REGULATIONS IN EFFECT ON THE DATE OF MANUFACTURE / CE MOTEUR EST CONFORME À TOUTES LES NORMES QUI SONT APPLICABLES À L’ANNÉE DE MODÈLE [inscrire l’année de modèle] EN VERTU DU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS DES MOTEURS HORS ROUTE À ALLUMAGE PAR COMPRESSION CANADIEN EN VIGUEUR À LA DATE DE SA CONSTRUCTION »;

Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression

Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (DORS/2005-32)

(20 bis) S'agissant des moteurs adaptés à un usage marin, dans le cas où le moteur d'origine est déjà réceptionné selon la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1997 sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers ou la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 septembre 2005 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression ...[+++] destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules, les fabricants devraient pouvoir se fier à la preuve de la conformité délivrée par le fabricant du moteur d'origine lorsque ces adaptations n'ont pas altéré les caractéristiques en matière d'émissions gazeuses.

La quantité globale des émissions produites par les moteurs (diesel) à allumage par compression des engins mobiles non routiers augmenterait, avec la flexibilité à 50 % proposée ici, d'environ 0,3 % pendant la première année par rapport au mécanisme actuel à 20 %.

(3) Dans le secteur des véhicules routiers, une technologie avancée de réduction des émissions provenant des moteurs à allumage par compression est déjà largement disponible et cette technologie devrait être applicable dans une large mesure dans le secteur des engins mobiles non routiers.

(6) Les véhicules routiers sont de plus en plus souvent équipés de dispositifs de post-traitement afin de satisfaire aux limites d'émission fixées par la directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et par la directive 88/77/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propu ...[+++]lsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules .

Ce faisant, elle tient compte de l'importance des émissions produites par ce secteur, des avantages pour l'environnement en général, des conséquences dans les États membres pour ce qui est de la distribution du carburant, ainsi que du coût et des avantages d'une réduction de la teneur en soufre par rapport à celle actuellement exigée pour le carburant utilisé dans les moteurs à allumage par compression dans les applications non routières, y compris la même teneur maximale en soufre que celle prévue par la présente directive pour les v ...[+++]éhicules routiers.

M. Blasioli : Deux règlements qui sont entrés en vigueur récemment englobent une bonne portion des véhicules que vous avez mentionnés : le règlement sur les émissions des véhicules hors route à moteur diesel et le règlement sur les émissions des véhicules hors route à moteur à essence.