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Annuel
Auditeur successeur
Auditrice successeure
Ayant cause
Ayant droit
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Dauphin
Droits du successeur
Droits du syndicat successeur
Nœud successeur
Obligation du successeur
Résident à l'année
Résidente à l'année
Réviseur successeur
Réviseure successeure
Successeur
Successeur en droit
Successeur en droits
Successeur légal
Successeure
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
Trame activation du successeur
Trame activez successeur
Vérificateur successeur
Vérificatrice successeure
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «année des successeurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
auditeur successeur [ auditrice successeure | vérificateur successeur | vérificatrice successeure | réviseur successeur | réviseure successeure | successeur | successeure ]

successor auditor


auditeur successeur | vérificateur successeur | successeur | réviseur successeur

successor auditor | successor firm


obligation du successeur [ droits du successeur | droits du syndicat successeur ]

successor rights


successeur en droit | successeur légal

legal successor | statutory successor


ayant cause | ayant droit | successeur | successeur en droits

successor in interest | successor in title


trame activation du successeur | trame activez successeur

set-successor frame


dauphin | successeur | successeure

protégé | protégée | heir apparent


nœud successeur | successeur

successor node | successor




résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. observe que la transmission intrafamiliale de l'entreprise se traduit souvent par une transmission de capital social et culturel et de connaissances produites de génération en génération et qu'il convient de la préserver et de la promouvoir; souligne, cependant, que selon des estimations récentes de 2011, quelque 450 000 entreprises dans l'Union européenne recherchent chaque année des successeurs, un phénomène qui touche jusqu'à 2 millions de salariés; attire l'attention sur le fait que, chaque année, l'Union européenne risque de perdre environ 150 000 entreprises et 600 000 emplois du fait de transmissions d'entreprises mal conçues ...[+++]

5. Notes that intra-family business transfer is often a succession of social and cultural capital and of knowledge generated from generation to generation and should be preserved and promoted; points out, however, that recent figures from 2011 estimate that each year some 450 000 firms in the EU look for successors, affecting up to 2 million employees; draws attention to the fact that each year the EU risks losing approximately 150 000 companies and 600 000 jobs as a result of inefficient business transfers; stresses that good practices for announcing plans for a company transfer in a timely manner are crucial in this respect; sugges ...[+++]


83. invite la Commission à proposer un successeur ambitieux et complet à l'agenda de l'Union pour les droits de l'enfant en 2015; invite la Commission à garantir l'intégration effective des droits de l'enfant dans tous les textes législatifs, les politiques et les décisions financières de l'Union; invite la Commission à rendre compte chaque année des progrès accomplis en matière de respect des droits de l'enfant et de mise en œuv ...[+++]

83. Invites the Commission to propose an ambitious and comprehensive successor to the EU Agenda on the Rights of the Child in 2015; calls on the Commission to ensure effective mainstreaming of children’s rights across all the EU’s legislation, policies and financial decisions; calls on the Commission to report annually on the progress made on respect for the rights of children and the full implementation of the EU acquis on children’s rights; calls on the Commission to ensure that the mandate and resources of the children’s rights coordinator adequately reflect the EU’s commitment to systematically and effectively mainstreaming childr ...[+++]


(4) Lorsque le ministre rend une décision conformément au paragraphe (3), la pension doit être réduite, soit pour une certaine période, précisée par le successeur dans la demande faite en conformité dudit paragraphe (3), soit pour la période entière durant laquelle la pension est payable, si le successeur ne précise pas, dans la demande prévue par ledit paragraphe (3), que la pension doit être réduite pour une certaine période, du douzième d’un montant qui est à déterminer en divisant le montant des droits successoraux à payer sur le ...[+++]

(4) Where the Minister makes a direction in accordance with subsection (3), the pension shall be reduced either for a term, requested by the successor in the application made under subsection (3), or during the entire period for which the pension is payable, if the successor fails to make a request in the application under subsection (3) that the pension be reduced for a term, by one-twelfth of an amount determined by dividing the amount of the succession duties to be paid out of the Permanent Services Pension Account in the Consolida ...[+++]


3. La Commission des champs de bataille nationaux peut, subordonnément à l’approbation du Gouverneur en conseil, avancer, à même le fonds des champs de bataille nationaux, une somme d’au plus quinze mille dollars à la corporation de la ville de Montcalm ou à ses successeurs, pour permettre à la dite corporation d’acheter certains terrains nécessaires pour le parc des champs de bataille de Québec, c’est-à-dire pour l’ouverture d’une avenue entre le chemin Saint-Louis et le chemin Sainte-Foye, en ligne avec le « monument des Braves », dans la ville de Montcal ...[+++]

3. The National Battlefields Commission may, subject to the approval of the Governor in Council, advance, out of the National Battlefields fund, a sum of money not to exceed fifteen thousand dollars to the municipality of the town of Montcalm or its successors, in order to enable the said municipality to purchase certain lands necessary for the Quebec Battlefields Park, that is to say for the opening of an avenue between St. Louis Road and Ste. Foye Road, in line with the “Monument des Braves”, in the town of Montcalm, which lands are to be, after their purchase by the said municipality, gratuitously ceded and transferred to the said Com ...[+++]


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Cette année, la commission joué un rôle actif dans l'organisation de l'élection du successeur de ce dernier, M Emily O'Reilly, élue pour la fin du mandat actuel.

This year, the Committee was actively involved in the organisation of the election of his successor Mrs Emily O’Reilly, which was elected to serve for the remainder of the current mandate.


10. invite la Commission à encourager et à financer les actions liées à la promotion de la parité au niveau des postes à responsabilité et des activités politiques lors de la programmation de la prochaine période de financement 2014-2020, dans le cadre des programmes susmentionnés ou de leurs successeurs, ainsi que lors de la planification des actions relevant de l'Année européenne des citoyens prévue en 2013;

10. Calls on the Commission to encourage and fund actions related to promoting parity in decision-making positions and political activities when programming the next funding period, 2014-2020, for the abovementioned programmes or their successors, as well as when planning actions for the planned European Year of Citizens 2013;


- qu'il est essentiel de faciliter la transmission d'entreprises à de nouveaux propriétaires, étant donné qu'il faudra un successeur dans un tiers des entreprises européennes dans les dix prochaines années.

- that facilitating the transfer of business to new owners is essential, since one third of European enterprises will need successors in the next 10 years.


En 2002, mais plus encore en 2003 et en 2004, nous devrons réaliser une véritable révolution intellectuelle - et ce sera plus vrai encore pour nos successeurs dans les années suivantes.

In the course of 2002, but even more so in 2003 and 2004 (and the same will apply to our successors in the years after that), we will have to bring about a genuine ‘intellectual revolution’.


b) lorsque cette année a succédé directement à l'année de référence choisie par l'État membre, cet État membre peut accorder, en dehors de l'utilisation des réserves prévues à l'article 4f paragraphes 1 et 3 du règlement (CEE) no 805/68, à ces producteurs des droits à la prime, à condition qu'ils ne bénéficient pas d'une attribution en vertu du point a). Toutefois, le nombre total des droits ainsi accordés dans chaque État membre ne devra en aucun cas dépasser le nombre total de droits potentiels correspondant aux producteurs ayant ob ...[+++]

However, the total number of rights thus granted in each Member State may in no circumstances exceed the total number of potential rights corresponding to the producers who, having obtained the premium in respect of the reference year, ceased production without having passed on their holdings to a successor or other person in the calendar year following, and to the producers referred to in paragraph 2.


M. Drake: Les droits de successeur s'appliquent, mais si le projet de loi C-11 est adopté et nous espérons qu'il sera adopté avec des amendements , il semble qu'il y aura des droits du successeur, mais que le transfert du temps de travail ouvrant droit à pension ne fera pas partie de ces droits de successeur, si bien que les travailleurs ne seront pas crédités des années pendant lesquelles ils ont travaillé pour Devco.

Mr. Drake: Successor rights apply, but if Bill C-11 goes through we hope it goes through amended it is our understanding that there will be successor rights but that the carry-over of pension time will not be a part of those successor rights, so a person will not be credited with the time that they worked for Devco.


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