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Confirmation
Confirmation externe
Corroboration par obtention de confirmation
Demande de confirmation
Demande de confirmation externe
Les diplômés du postsecondaire sur le marché du travail
Obtention d'un certificat de fin d'études secondaires
Obtention d'un diplôme d'études secondaires
Obtention d'un diplôme de fin d'études secondaires
Obtention de confirmation
Obtention du consentement
PCOV
Protection communautaire d'une obtention végétale
Protection communautaire des obtentions végétales
Revendication device-by-process
Revendication product-by-process
Validation par obtention de confirmation

Traduction de «ans après l'obtention » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Réfugiés reconnus comme tels au Canada avant et après l'obtention du droit d'établissement

Inland Determination Refugees Before and After Landing


Les diplômés du postsecondaire sur le marché du travail : situation d'emploi en 1978, deux ans après l'obtention du diplôme [ Les diplômés du postsecondaire sur le marché du travail ]

Job Market Reality for Postsecondary Graduates: Employment Outcome by 1978, Two Years after Graduation [ Job Market Reality for Postsecondary Graduates ]


protection communautaire des obtentions végétales | protection communautaire d'une obtention végétale | régime de protection communautaire des obtentions végétales | PCOV [Abbr.]

Community Plant Variety Right | CPVR [Abbr.]




obtention d'un diplôme d'études secondaires [ obtention d'un diplôme de fin d'études secondaires | obtention d'un certificat de fin d'études secondaires ]

high school graduation [ secondary school graduation ]


confirmation | validation par obtention de confirmation | obtention de confirmation | demande de confirmation externe | demande de confirmation | corroboration par obtention de confirmation | confirmation externe

confirmation | external confirmation


revendication device-by-process | revendication de dispositif caractérisé par son procédé d'obtention | revendication portant sur un dispositif caractérisé par son procédé d'obtention

device-by-process claim


revendication product-by-process | revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention | revendication portant sur un produit caractérisé par son procédé d'obtention

product-by-process claim | PBP [Abbr.]


syphilis congénitale tardive (deux ans ou plus après la naissance)

Juvenile syphilis


syphilis tardive latente (sérologie positive et liquide cérébrospinal négatif deux ans après l'infection)

Late syphilis, latent (+ sero., - C.S.F. 2 years after)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En général, les «chercheurs en phase de démarrage» («Starters»: de 2 à 7 ans d’expérience après l’obtention du doctorat) sont occupés à mettre en place leur propre groupe de recherche, tandis que les «chercheurs en phase de consolidation» («Consolidators»: de 7 à 12 ans d’expérience après l’obtention du doctorat) se sont très souvent déjà lancés dans l’activité avec leur propre équipe, mais ont besoin de se stabiliser.

In general, “Starters” (from 2 and up to 7 years from their PhD award) are still in the process of setting up their own research group, while “Consolidators” (from 7 up to 12 years from their PhD award) are very often already working with their own group, but need to consolidate.


L'accord de siège est conclu après obtention de l'approbation du conseil d'administration et au plus tard trois mois après l'entrée en vigueur du présent règlement.

The Headquarters Agreement shall be concluded after obtaining the approval of the Management Board and no later than three months after entry into force of this Regulation.


– vu le règlement (CE) nº 2100/94 du Conseil du 27 juillet 1994, instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales (ci-après le "règlement (CE) nº 2100/94 du Conseil"), et notamment son article 15, points c) et d),

– having regard to Council Regulation (EC) No 2100/94 of 27 July 1994 on Community plant variety rights (hereinafter referred to as ‘Council Regulation (EC) No 2100/94’), in particular Article 15(c) and (d) thereof,


– vu la convention internationale pour la protection des obtentions végétales du 2 décembre 1961, révisée à Genève les 10 novembre 1972, 23 octobre 1978 et 19 mars 1991 (ci-après, la "convention UPOV de 1991"),

– having regard to the International Convention for the Protection of New Varieties of Plants of 2 December 1961, as revised at Geneva on 10 November 1972, 23 October 1978 and 19 March 1991 (hereinafter referred to as the ‘UPOV Convention 1991’),


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– vu la convention internationale pour la protection des obtentions végétales du 2 décembre 1961, révisée à Genève les 10 novembre 1972, 23 octobre 1978 et 19 mars 1991 (ci-après dénommée "convention UPOV de 1991"), et notamment son article 15, paragraphe 1, point iii),

– having regard to the International Convention for the Protection of New Varieties of Plants of 2 December 1961, as revised at Geneva on 10 November 1972, 23 October 1978 and 19 March 1991 (hereinafter referred to as the ‘UPOV Convention 1991’), in particular Article 15(1)(iii) thereof,


– vu le règlement (CE) nº 2100/94 du Conseil, du 27 juillet 1994, instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales (ci-après, le "règlement (CE) nº 2100/94"), et notamment son article 15, points c) et d),

– having regard to Council Regulation (EC) No 2100/94 of 27 July 1994 on Community plant variety rights (hereinafter referred to as ‘Regulation (EC) No 2100/94’), in particular Article 15(c) and (d) thereof,


attribuer une séquence d'identification du don après l'obtention des tissus et cellules, lors de leur réception en provenance d'un organisme d'obtention ou lors de l'importation de tissus et cellules provenant d'un fournisseur établi dans un pays tiers.

allocate a donation identification sequence after procuring the tissues and cells, or when receiving them from a procurement organisation, or when importing tissues and cells from a third country supplier.


3. Sauf s'il existe des motifs de report visés à l'article 16 ou si elle dispose déjà des objets, documents ou données demandés, l'autorité d'exécution prend possession sans tarder des objets, documents ou données et, ce sans préjudice du paragraphe 4, dans les soixante jours après que l'autorité d'exécution compétente a reçu le mandat européen d'obtention de preuves.

3. Unless either grounds for postponement under Article 16 exist or the executing authority has the objects, documents or data sought already in its possession, the executing authority shall take possession of the objects, documents or data without delay and, without prejudice to paragraph 4, no later than 60 days after the receipt of the EEW by the competent executing authority.


b)attribuer une séquence d'identification du don après l'obtention des tissus et cellules, lors de leur réception en provenance d'un organisme d'obtention ou lors de l'importation de tissus et cellules provenant d'un fournisseur établi dans un pays tiers.

(b)allocate a donation identification sequence after procuring the tissues and cells, or when receiving them from a procurement organisation, or when importing tissues and cells from a third country supplier.


d) si le dessin ou modèle communautaire est en conflit avec un dessin ou modèle antérieur qui a fait l'objet d'une divulgation au public après la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou après la date de priorité du dessin ou modèle communautaire, si une priorité est revendiquée, et qui est protégé depuis une date antérieure par l'enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire ou par une demande d'enregistrement d'un tel dessin ou modèle, ou par l'enregistrement d'un dessin ou modèle dans un État membre ou par une dema ...[+++]

(d) if the Community design is in conflict with a prior design which has been made available to the public after the date of filing of the application or, if a priority is claimed, the date of priority of the Community design, and which is protected from a date prior to the said date by a registered Community design or an application for such a design, or by a registered design right of a Member State, or by an application for such a right.


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