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Abdominal wall Back
Arm
Axilla scapular region
Chest wall Groin Perineum Umbilicus
Head
Scalp

Traduction de «any part except buttock » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Abdominal wall Back [any part, except buttock] Chest wall Groin Perineum Umbilicus

Aine Dos [toute partie autre que la fesse] Ombilic Paroi:abdominale | thoracique | Périnée


arm [any part, except wrist and hand alone] axilla scapular region

aisselle bras [toute partie, sauf poignet et main seuls] région scapulaire


Head [any part, except face] Scalp

Cuir chevelu Tête [toute partie autre que la face]


Order Transferring from the Minister of Finance to the Minister of National Revenue, the Powers, Duties and Functions under any Part of the Excise Tax Act except Subsections 59(1) and (3.1) of Part I and to the Department of National Revenue the Control a

Décret transférant du ministre des Finances au ministre du Revenu national l'ensemble des attributions conférées par la Loi sur la taxe d'accise, sauf celles des paragraphes 59(1) et (3.1) de la partie I et au ministère du Revenu national la responsabilit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
97. Every person required, by or pursuant to any Part except Part I, to file a return, who fails to file the return within the time it is required to be filed, is guilty of an offence and liable to a fine of not less than $10 and not more than $100.

97. Quiconque est requis, aux termes d’une partie de la présente loi, sauf la partie I, de produire un rapport ou une déclaration et omet de le faire dans le délai imparti commet une infraction et encourt une amende minimale de dix dollars et maximale de cent dollars.


food consisting of, isolated from or produced from plants or their parts, except when the food has a history of safe food use within the Union and is consisting of, isolated from or produced from a plant or a variety of the same species obtained by:

les denrées alimentaires qui se composent de végétaux ou de parties de végétaux, ou qui sont isolées ou produites à partir de végétaux ou de parties de végétaux, excepté lorsque les denrées ont un historique d'utilisation sûre en tant que denrées alimentaires au sein de l'Union, et qu'elles se composent d'une plante ou d'une variété de la même espèce, ou sont isolées ou produites à partir d'une plante ou d'une variété de la même espèce obtenue par:


food consisting of, isolated from or produced from animals or their parts, except for animals obtained by traditional breeding practices which have been used for food production within the Union before 15 May 1997 and the food from those animals has a history of safe food use within the Union.

les denrées alimentaires qui se composent d'animaux ou de leurs parties, ou qui sont isolées ou produites à partir d'animaux ou de leurs parties, à l'exception des animaux obtenus par des pratiques de reproduction traditionnelles qui ont été utilisées pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997, et pour autant que les denrées alimentaires provenant de ces animaux aient un historique d'utilisation sûre en tant que denrées alimentaires au sei ...[+++]


46. For the purpose of computing a pension under any of Parts I to III with respect to an officer, " service" in any such Part, in addition to any periods specified in Parts I to III, includes any continuous period of full-time service of six months or more in the naval, army or air forces of His Majesty raised in Canada other than the forces as defined in such Part, under such circumstances and to such extent as the Governor in Council may by regulation prescribe, but such service may not be counted as service under any other provision of any of su ...[+++]

46. Aux fins du calcul d’une pension, sous le régime de l’une des Parties I à III, à l’égard d’un officier, l’expression « service », dans une telle Partie, en sus de toutes périodes spécifiées aux Parties I à III, comprend toute période continue de service à plein temps, de six mois ou plus, dans les forces navales, les forces de l’armée ou les forces aériennes de Sa Majesté levées au Canada, autres que les forces définies par la Partie en question, dans les circonstances et dans la mesure que le gouverneur en conseil détermine par r ...[+++]


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34. A supply of a service (other than a service the supply of which is included in any provision of Part II of Schedule V except section 9 of that Part) of installing, maintaining, restoring, repairing or modifying a property the supply of which is included in any of sections 2 to 32 and 37 to 41 of this Part, or any part for such a property if the part is supplied in conjunction with the service.

34. La fourniture de services (sauf ceux dont la fourniture est incluse dans la partie II de l’annexe V, à l’exception de l’article 9 de cette partie) qui consistent à installer, entretenir, restaurer, réparer ou modifier un bien dont la fourniture est incluse à l’un des articles 2 à 32 et 37 à 41 de la présente partie, et la fourniture d’une pièce liée à un tel bien effectuée conjointement avec le service.


25 (1) Except as permitted by this Act or the regulations, no person shall traffic in any wild animal, whether living or dead, at any developmental stage, in any part of or any derivative of, or in any egg or embryo of, a wild animal — or in any plant or part of a plant or in any other naturally occurring object or product of natural phenomena — taken in or from a park.

25 (1) Sauf dans les cas permis par la présente loi ou les règlements, il est interdit de faire le trafic de tout animal sauvage — vivant ou mort, à toute étape de son développement — de toute partie ou de tout produit qui en provient, de ses embryons ou de ses oeufs, ou de tout ou partie d’un végétal ou de tout objet à l’état naturel ou résultant d’un phénomène naturel, pris dans un parc ou provenant d’un parc.


If groundnuts (peanuts) and tree nuts “in shell” are analysed, it is assumed when calculating the aflatoxin content all the contamination is on the edible part, except in the case of Brazil nuts’.

Si les arachides et les fruits à coque “entiers” sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil».


If groundnuts (peanuts) and tree nuts ‘in shell’ are analysed, it is assumed when calculating the aflatoxin content all the contamination is on the edible part, except in the case of Brazil nuts.

Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.


If groundnuts (peanuts) and tree nuts ‘in shell’ are analysed, it is assumed when calculating the aflatoxin content all the contamination is on the edible part, except in the case of Brazil nuts.

Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.


15(1) No individual return, and no part of an individual return, made, and no answer to any question put, for the purposes of the Act, except as hereinafter set forth, shall without the previous consent in writing of the person or the owner for the time being of the undertaking in relation to which the return or answer was made or given, be published, nor, except for the purposes of a prosecution under this Act, shall any person not engaged in connection with the census be permitted to see any such individual return or any part of any ...[+++]

15 (1) Nul rapport individuel, non plus qu'aucune partie d'un rapport individuel, fait, et nulle réponse à des questions posées, pour les fins de la présente loi, sauf de la manière ci- après énoncée, ne doivent être publiés sans le consentement préalable, par écrit, de la personne ou de celui qui est alors propriétaire de l'entreprise à l'égard de laquelle le rapport a été fait ou la réponse a été donnée et, sauf pour les fins de poursuite en vertu de la présente loi, une personne non employée à un travail connexe au recensement ne d ...[+++]




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Date index: 2021-09-24
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