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Adopter un mode de pensée raisonné
Analyse relative au caractère raisonnable
Avance de ligne
Avancement d'un interligne
Avoir un cheminement de pensée raisonnée
Caractère avance ligne
Caractère d'interligne
Caractère de changement de ligne
Caractère de nouvelle ligne
Caractère de retour à la ligne
Caractère de saut de ligne
Caractère interligne
Caractère raisonnable
Changement de ligne
Critère du caractère raisonnable
Interligne
NL
Norme de la décision raisonnable simpliciter
Norme de la raisonnabilité pure et simple
Norme du simple caractère raisonnable
Nouvelle ligne
Nouvelle-ligne
Poser un regard raisonné
Présentation de ligne
Retour à la ligne
Réfléchir de manière raisonnée
SL
Saut de ligne

Traduction de «caractère raisonnable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




norme de la décision raisonnable simpliciter [ norme de la raisonnabilité pure et simple | norme du simple caractère raisonnable ]

reasonableness simpliciter standard [ standard of reasonableness simpliciter ]


analyse relative au caractère raisonnable

reasonableness test


critère du caractère raisonnable

test of reasonableness


Établir le caractère raisonnable des limites : Les conséquences de l'arrêt Oakes

Proving Reasonable Limits: Life after Oakes


critère du caractère raisonnable

test of reasonableness


Tribunal spécial des revendications des Indiens sur les questions de droit, de fait, de juridiction ou de caractère raisonnable de l'indemnisation

Special Indian Claims Court on Questions of Law, Fact Jurisdiction or Reasonableness of Award


saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne

line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break


adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée

think in an analytical way | think logically | analytical thinking | think analytically
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(75) Même s'il appartient en premier lieu aux fournisseurs de services d'itinérance d'évaluer eux-mêmes le caractère raisonnable des volumes d'appels vocaux, de SMS et de données en itinérance pouvant être couverts par des tarifs nationaux dans le cadre de leurs différents forfaits de détail, l'application de ces limites d'utilisation raisonnable par les fournisseurs de services d'itinérance doit être contrôlée par les autorités réglementaires nationales qui veilleront à ce qu'elles soient expressément définies par référence à des informations chiffrées détaillées figurant dans les contrats, en termes clairs et transparents pour les cons ...[+++]

(75) While it is in the first place for roaming providers to assess themselves the reasonable character of the volumes of roaming voice calls, SMS and data to be covered at domestic rates under their various retail packages, national regulatory authorities should supervise the application by roaming providers of such reasonable use limits and ensure that they are specifically defined by reference to detailed quantified information in the contracts in terms which are clear and transparent to customers.


(75) Même s'il appartient en premier lieu aux fournisseurs de services d'itinérance d'évaluer eux-mêmes le caractère raisonnable des volumes d'appels vocaux, de SMS et de données en itinérance pouvant être couverts par des tarifs nationaux dans le cadre de leurs différents forfaits de détail, l'application de ces limites d'utilisation raisonnable par les fournisseurs de services d'itinérance doit être contrôlée par les autorités réglementaires nationales qui veilleront à ce qu'elles soient expressément définies par référence à des informations chiffrées détaillées figurant dans les contrats, en termes clairs et transparents pour les cons ...[+++]

(75) While it is in the first place for roaming providers to assess themselves the reasonable character of the volumes of roaming voice calls, SMS and data to be covered at domestic rates under their various retail packages, national regulatory authorities should supervise the application by roaming providers of such reasonable use limits and ensure that they are specifically defined by reference to detailed quantified information in the contracts in terms which are clear and transparent to customers.


N. considérant qu'une décision du tribunal de district de la région orientale de l'État du Michigan a considéré que le quatrième amendement exigeait l'existence d'un caractère raisonnable pour toutes les recherches effectuées, des mandats préalables pour toutes les recherches raisonnables, des mandats basés sur une cause probable préexistante, ainsi qu'une prise en considération des particularités des personnes, des endroits et des objets et l'interposition d'un magistrat neutre entre les agents répressifs du pouvoir exécutif et les citoyens ;

N. whereas a Decision of the District Court for the Eastern District of Michigan has ruled that the Fourth Amendment requires reasonableness in all searches, prior warrants for any reasonable search, warrants based upon prior-existing probable cause, as well as particularity as to persons, place and things and the interposition of a neutral magistrate between executive branch enforcement officers and citizens ;


M. considérant qu'une décision du tribunal de district de la région orientale de l'État du Michigan a considéré que le quatrième amendement exigeait l'existence d'un caractère raisonnable pour toutes les recherches effectuées, des mandats préalables pour toutes les recherches raisonnables, des mandats basés sur une cause probable préexistante, ainsi qu'une prise en considération des particularités des personnes, des endroits et des objets et l'interposition d'un magistrat neutre entre les agents répressifs du pouvoir exécutif et les citoyens;

M. whereas a Decision of the District Court for the Eastern District of Michigan has ruled that the Fourth Amendment requires reasonableness in all searches, prior warrants for any reasonable search, warrants based upon prior-existing probable cause, as well as particularity as to persons, place and things and the interposition of a neutral magistrate between executive branch enforcement officers and citizens;


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Ainsi, le caractère raisonnable d’un délai ne saurait être fixé par référence à une limite maximale précise, déterminée de manière abstraite, mais doit être apprécié dans chaque cas d’espèce en fonction des circonstances de la cause.

Consequently, the reasonableness of a period cannot be determined by reference to a precise maximum limit determined in an abstract manner but, rather, must be appraised in each case on the basis of the relevant circumstances.


Lorsque la durée d’une procédure n’est pas fixée par une disposition du droit de l’Union, le caractère raisonnable du délai pris par l’institution pour adopter l’acte en cause doit être apprécié en fonction de l’ensemble des circonstances propres à chaque affaire et, notamment, de l’enjeu du litige pour l’intéressé, de la complexité de l’affaire et du comportement des parties en présence.

Where the duration of a procedure is not set by a provision of EU law, the ‘reasonableness’ of the period of time taken by the institution to adopt a measure at issue is to be appraised in the light of all of the circumstances specific to each case and, in particular, the importance of the case for the person concerned, its complexity and the conduct of the parties to the case.


vii) il convient d'ajouter une disposition selon laquelle toute rémunération versée aux membres du conseil d'administration ou d'autres organes de la FE doit être raisonnable et proportionnée; des critères spécifiques devraient être définis pour déterminer le caractère raisonnable et proportionnel de la rémunération;

(vii) a provision should be added whereby any remuneration paid to members of the governing board or other bodies of the FE is to be reasonable and proportionate; specific criteria should be established to determine the reasonableness and proportionality of the remuneration;


il convient d'ajouter une disposition selon laquelle toute rémunération versée aux membres du conseil d'administration ou d'autres organes de la FE doit être raisonnable et proportionnée; des critères spécifiques devraient être définis pour déterminer le caractère raisonnable et proportionnel de la rémunération;

a provision should be added whereby any remuneration paid to members of the governing board or other bodies of the FE is to be reasonable and proportionate; specific criteria should be established to determine the reasonableness and proportionality of the remuneration;


24)Pour évaluer si les objectifs de la directive ont été atteints à un coût raisonnable, en l’absence de données quantitatives sur les coûts, le contractant a procédé à une évaluation qualitative du caractère raisonnable des coûts liés aux différentes dispositions, aux yeux des parties prenantes.

(24) In order to assess if the Directive's objectives were reached at a reasonable cost, in the absence of any quantitative data on costs, the contractor qualitatively assess whether costs related to specific provisions were considered reasonable according to stakeholders assessment.


3. Les États membres imposent à toutes les personnes concernées de veiller, avec une attention raisonnable, à pouvoir démontrer, sur demande des autorités compétentes, le caractère raisonnable de toute recommandation.

3. Member States shall require that all relevant persons take reasonable care to ensure that any recommendation can be substantiated as reasonable, upon request by the competent authorities.


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