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ACDM
Agent chargé du dossier
Agent chargé du dossier ministériel
Agent du service des dossiers médicaux
Agent responsable du dossier
Agente chargée du dossier
Agente chargée du dossier ministériel
Agente du service des dossiers médicaux
Agente responsable du dossier
Chargé de dossiers judiciaires
Chemise de dossiers familiaux
Composition atmosphérique
Composition chimique de l'air
Composition chimique de l'atmosphère
Composition de l'air
Composition de l'atmosphère
Composition du dossier
Conseillère-référente justice
Dossier d'adresses des fonctions
Dossier de positionnement des fonctions
Dossier des fonctions
Enregistrement des fonctions
Maintenir les dossiers des clients
Revendication concernant une composition
Revendication de composition
Revendication portant sur une composition
Référent éducatif
Séparation des documents du dossier
Tenir des dossiers de clients
Tenir à jour les dossiers des clients
Tenir à jour un registre de clients

Traduction de «composition du dossier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


agent du service des dossiers médicaux | agent du service des dossiers médicaux/agente du service des dossiers médicaux | agente du service des dossiers médicaux

health records clerk | health records staff member | medical note summariser | medical records clerk




séparation des documents du dossier

Record document part


composition atmosphérique | composition chimique de l'air | composition chimique de l'atmosphère | composition de l'air | composition de l'atmosphère

atmospheric composition | chemical composition of the atmosphere | composition of the atmosphere


dossier d'adresses des fonctions | dossier de positionnement des fonctions | dossier des fonctions | enregistrement des fonctions

feature location record


chargé de dossiers judiciaires | référent éducatif | chargé de dossiers judiciaires/chargée de dossiers judiciaires | conseillère-référente justice

legal administation officer | legal executive | case administrator | legal case administrator


maintenir les dossiers des clients | tenir à jour les dossiers des clients | tenir à jour un registre de clients | tenir des dossiers de clients

maintain customers' records | maintain personal name record | maintain customer records | store customer records


agent chargé du dossier ministériel [ ACDM | agent chargé du dossier | agent responsable du dossier | agente chargée du dossier ministériel | agente chargée du dossier | agente responsable du dossier ]

ministerial case officer [ MCO | case officer ]


revendication concernant une composition | revendication de composition | revendication portant sur une composition

claim to a composition
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De 1991 à 1998, pour ce qui est de la composition des dossiers, on remarque que le pourcentage des dossiers francophones se situe entre 23 p. 100 et 41 p. 100 annuel du total des dossiers reçus en fonction des années.

Between 1991 and 1998, based on our review of the files, we note that the percentage of francophone students accounted for between 23 per cent and 41 per cent annually of all student files in a given year.


On a étudié la composition des dossiers qui sont envoyés au comité de sélection et la composition de la population étudiante qui entre au collège.

We looked at the applications submitted to the selection board and at the make-up of the student population entering the college.


Par ailleurs, si nous travaillons avec nos partenaires internationaux à un examen conjoint — et c'est de plus en plus souvent le cas pour les nouvelles compositions chimiques —, les données scientifiques que nous examinons sont à peu près les mêmes, mais dans ce cas, nous entreprendrons ce que nous appelons les discussions sur la composition chimique environ deux ans avant que les titulaires présentent leur dossier scientifique aux organismes de réglementation.

Alternatively, if we are working at a global joint review — and the new chemistries tend to be like that — the science we look at is very much the same, but the process is that we would start what we call the discussions around the chemistry maybe two years before the registrants present the science dossier to the regulatory authorities.


7. Il est reconnu que de nombreux produits biocides ne présentent entre eux que des différences mineures quant à leur composition. L'évaluation des dossiers devrait prendre en compte cette réalité.

7. It is known that many biocidal products present only minor differences in composition and this should be taken into account when evaluating dossiers.


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La composition fibreuse est donnée pour la totalité du produit et peut être indiquée, lorsque ces produits sont constitués d'un dossier et d'une couche d'usage distincts et composés de fibres différentes, séparément pour ces deux éléments, qui doivent être nommément indiqués.

The fibre composition shall be given for the whole product and, where the product comprises a distinct backing and a use-surface composed of different fibres, may be stated separately for those components.


1.1. Pendant le processus d'évaluation et de décision prévu aux articles 4 à 22 , l'État membre rapporteur et l'autorité collaborent avec les demandeurs, afin de résoudre rapidement toute question relative au dossier, de déterminer d'emblée tout complément d'étude nécessaire en vue de l'évaluation appropriée de celui-ci, y compris les informations permettant d'éliminer la nécessité de restreindre l'approbation, de modifier quelque projet de condition d'utilisation du produit phytopharmaceutique que ce soit ou encore de modifier la nature ou la composition de celui- ...[+++]

1.1. During the process of evaluation and decision-making provided for in Articles 4 to 22 , the rapporteur Member State and the Authority shall cooperate with applicants to resolve any questions on the dossier quickly or to identify at an early stage any additional studies necessary for the evaluation of the dossier, including information to eliminate the need for a restriction of the approval, or to amend any proposed conditions for the use of the plant protection product or to modify its nature or its composition in order to ensure ...[+++]


Étant donné la variabilité dans la composition, cet amendement permet d'éviter des milliers de dossiers inutiles (système surchargé) et garantit la faculté d'utilisation.

Due to the variability in composition, this amendment avoids thousands of useless files (system overload) and safeguards workability.


Par ailleurs, l’industrie des produits cosmétiques a présenté 115 dossiers de sécurité sur des substances entrant dans la composition de teintures capillaires pour évaluation par le Comité scientifique des produits de consommation (CSPC) de l’Union européenne.

In addition, the cosmetics industry submitted 115 safety files on hair dye substances for evaluation by the EU’s Scientific Committee on Consumer Products (SCCP).


Le but de cet amendement est de garantir la composition du groupe de travail que consultera le comité sur les dossiers qui lui seront confiés ainsi que la pérennité du droit essentiel des États membres en matière de qualité de la formation des architectes, inscrit dans l'acquis communautaire et prudemment mis en œuvre depuis 1987.

To ensure the effective composition of the working group which is to advise the committee on matters referred to it, and to ensure continuity of a critical right of the Member States in relation to the quality of training in the field of architecture as currently provided for in the ‘acquis communautaire’ and prudently implemented since 1987.


Dans les différents domaines concernés, la Communauté européenne mène de nombreuses activités, dans le cadre de ses différents programmes coopératifs de recherche : programmes BRITE/EURAM (technologies industrielles et des matériaux); MAST (Sciences et Technologie Marine); programmes de recherche dans le domaine de l'environnement, de la pêche, de l'énergie, etc (1) Le dossier de presse pour la Conférence est disponible au bureau BREY 6/41 - 2 - La conférence sera notament l'occasion de faire le point sur l'état d'avancement et les premiers résultats d'un certain nombre de projets actuellement en cours : projets de développement de ...[+++]

The European Community runs various activities in the different sectors concerned as part of its numerous research cooperation programmes: Brite/Euram (industrial and material technologies); Mast (marine sciences and technology); and research programmes in the fields of the environment, fisheries and energy, etc. 1 The press file for the conference can be had from office BREY 6/41. - 2 - The conference will provide an opportunity for taking stock of the state of progress and initial results of a number of projects currently under way: projects to develop composite materials for offshore platforms and to apply computer assisted design m ...[+++]


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