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Cas décelé d'office
Déceler des troubles de l'apprentissage
Gravimètre d'enregistrement de la marée terrestre
Gravimètre décelant les marées terrestres
ND
Non décelable
Vice de réfraction décelé sous cycloplégie
Vice de réfraction décelé sous cycloplégiques
à l'examen signe décelé sur un nerf

Traduction de «décèle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vice de réfraction décelé sous cycloplégiques [ vice de réfraction décelé sous cycloplégie ]

cycloplegic refractive error


test visant à déceler les séquences d'écarts par rapport à la moyenne [ test visant à déceler les séquences de dépassements de la moyenne ]

runs test


à l'examen : signe décelé sur un nerf

O/E - sign - in nerve


déceler des défauts dans l'infrastructure des pipelines | détecter des défauts dans l'infrastructure des canalisations de transport

assess pipeline infrastructure to discover flaws | find weaknesses in pipelines and related infrastructure | detect flaws in pipeline infrastructure | find flaws in pipelines and related infrastructure


déceler des troubles de l'apprentissage

identify learning disorder | identifying learning disorders | ascertain learning disorders | identify learning disorders


non décelable | ND [Abbr.]

not detectable | ND [Abbr.]


mise à l'épreuve afin de déceler les défauts éventuels d'un système

shakedown procedure


cas décelé d'office

case detected by the Commission | case detected by the Commission itself | case which comes to light automatically


Conférence d'experts chargée d'étudier la possibilité de déceler les violations d'un accord éventuel sur la suspension des essais nucléaires

Conference of Experts to Study the Possibility of Detecting Violations of a Possible Agreement on the Suspension of Nuclear Tests


gravimètre décelant les marées terrestres (1) | gravimètre d'enregistrement de la marée terrestre (2)

earth tide gravimeter
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, le producteur-exportateur n'a pas expliqué comment les audits menés par les autorités fiscales dans l'Union et en Suisse permettraient de déceler des prix faisant l'objet d'une compensation croisée.

Furthermore, the exporting producer failed to explain how tax authorities' audits in the Union and in Switzerland would detect cross-compensatory prices.


[26] Si l'on examine l'origine des procédures d'infraction (cf. 19ème rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire annexe 1), et à l'exception de l'année 2001, le taux de procédures ouvertes sur base d'une plainte est inférieur à celui des procédures ouvertes sur base de dossiers créés à l'initiative des services de la Commission (« cas décelés d'office ». Si l'on y ajoute les dossiers de non-communication, les plaintes constituent une minorité des procédures ouvertes. Au stade de l'avis motivé le taux de procédures ouvertes sur base de plaintes est inférieur, pour toutes les années, au taux de procédures sur cas décelés d'office, hors cas de non-communication.

[26] If we look at the origin of infringement proceedings (see 19th report annex, Tables 3 and 4), except in 2001, the proportion of proceedings initiated on the basis of a complaint is lower than that of proceedings initiated on the basis of investigations by Commission departments (cases detected on the Commission's own initiative). If we add cases of non-notification, complaints account for a minority of proceedings initiated. At the reasoned opinion stage, the proportion of proceedings initiated on the basis of complaints is lower, in all years, than the proportion initiated on the basis of the Commission's own investigations, excluding non-notification cases.


1. Lorsque l'autorité de résolution au niveau du groupe décèle des obstacles importants à la résolvabilité ou approuve un avis à propos d'obstacles importants décelés exprimé par l'une quelconque des autorités ayant été consultées sur le plan de résolution de groupe et l'évaluation de la résolvabilité, elle suspend le processus de décision commune conformément à l'article 17, paragraphe 2, de la directive 2014/59/UE et notifie sa décision aux membres du collège d'autorités de résolution.

1. When the group-level resolution authority identifies substantive impediments to resolvability or assents to an opinion on identified substantive impediments expressed by any of the authorities having been consulted on the group resolution plan and resolvability assessment, the group-level resolution authority shall suspend the joint decision process in accordance with Article 17(2) of Directive 2014/59/EU and shall notify its decision to the resolution college members.


168. est préoccupé par le fait que, pour 62 % des opérations relevant de la politique régionale affectées par une erreur, les autorités des États membres disposaient d'informations suffisantes pour déceler et corriger au moins une partie des erreurs avant de certifier les dépenses et de les communiquer à la Commission; demande, par conséquent, à la Commission d'inviter instamment les États membres à améliorer leurs systèmes de gestion et de contrôle afin de déceler et de corriger les erreurs au niveau national; estime qu'il s'agit là d'une obligation imposée par le principe de bonne gestion financière («meilleure affectation des dépens ...[+++]

168. Is concerned about the fact that for 62 % of the regional policy transactions affected by error, sufficient information was available to Member States' authorities to have detected and corrected at least some of the errors prior to certifying the expenditure to the Commission; calls, therefore, on the Commission to urge the Member States to improve their management and control systems in order to detect and correct errors at national level; considers this to be a command imposed by the principle of sound financial management (‘better spending’); emphasises that deficient national management and control systems must have net corre ...[+++]


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164. est préoccupé par le fait que, pour 62 % des opérations relevant de la politique régionale affectées par une erreur, les autorités des États membres disposaient d'informations suffisantes pour déceler et corriger au moins une partie des erreurs avant de certifier les dépenses et de les communiquer à la Commission; demande, par conséquent, à la Commission d'inviter instamment les États membres à améliorer leurs systèmes de gestion et de contrôle afin de déceler et de corriger les erreurs au niveau national; estime qu'il s'agit là d'une obligation imposée par le principe de bonne gestion financière ("meilleure affectation des dépens ...[+++]

164. Is concerned about the fact that for 62 % of the regional policy transactions affected by error, sufficient information was available to Member States' authorities to have detected and corrected at least some of the errors prior to certifying the expenditure to the Commission; calls, therefore, on the Commission to urge the Member States to improve their management and control systems in order to detect and correct errors at national level; considers this to be a command imposed by the principle of sound financial management ("better spending"); emphasises that deficient national management and control systems must have net corre ...[+++]


Comme il ressort du libellé de cet article, la collecte de données vise uniquement à la réalisation des objectifs de la Commission, étant donné que c'est en se fondant "sur [les] données et informations transmises" que la Commission sera à même de "déceler les futurs déséquilibres potentiels entre l'offre et la demande d'énergie", de "déceler les obstacles à l’investissement et promouvoir les bonnes pratiques pour y remédier" et d'"améliorer la transparence pour les participants au marché".

As appears from the formulation of this article, the data constitute merely the necessary means of achieving the Commission's objective, since it is "on the basis of this data and information" that the Commission will be able to identify "potential future gaps of energy demand and supply", "investment obstacles and [promote] best practices to address them" and increase "transparency for market participants".


les indicateurs servant à déceler les signes d’inconscience et de conscience ou de sensibilité chez les animaux; les indicateurs servant à déceler l’absence de signes de vie chez tous les animaux abattus conformément à l’article 4, paragraphe 4.

indicators designed to detect signs of unconsciousness and consciousness or sensibility in the animals; indicators designed to detect the absence of signs of life in the animals slaughtered in accordance with Article 4(4).


D. considérant que 48 % des produits dangereux décelés viennent de Chine, que 27 % d'entre eux sont d'origine inconnue et que 25 % de tous les produits dangereux ainsi décelés sont des jouets pour enfants,

D. whereas 48% of detected unsafe products have their origin in China and 27% are of unidentified origin, and whereas 25% of all detected unsafe products are children's toys,


Les problèmes détectés au cours des missions de contrôle de 2002 ont été très similaires à ceux décelés en 2001, à savoir l'application tardive ou peu satisfaisante du règlement 2064/97, les difficultés de rapprochement au niveau des dépenses, les cas de postes de dépenses ou de projets inéligibles, etc. Tous les problèmes décelés sont (ou ont été) pris en compte dans la clôture des programmes.

The problems detected during the control missions carried out in 2002 were similar to those detected in 2001, i.e. late or unsatisfactory application of Regulation (EC) No 2064/97, reconciliation of expenditure problems, cases of ineligible expenditure or projects, etc.


Par lettre du 12 novembre 2001, la Commission a transmis au Parlement sa communication au Conseil et au Parlement européen relative aux comportements enfreignant gravement les règles de la politique commune de la pêche décelés en 2000 (COM(2001) 650 – 2002/2093(COS)).

By letter of 12 November 2001, the Commission forwarded to Parliament a communication to the Council and the European Parliament on behaviour which seriously infringed the rules of the common fisheries policy in 2000 (COM(2001) 650 – 2002/2093(COS)).




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Date index: 2024-02-06
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