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Bateau de cabotage
Cabotage
Cabotage aérien
Cabotage maritime
Cabotage routier
Caboteur
Commerce côtier
Commerce de cabotage
Définition en compréhension
Définition en intension
Définition par compréhension
Définition par intension
Navire de cabotage
Premier lieutenant au cabotage
Première lieutenante au cabotage
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Traduction de «définition du cabotage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




cabotage maritime

maritime cabotage [ coastal shipping | coastal trade ]




cabotage [ commerce de cabotage | commerce côtier ]

coastal shipping [ coastwise shipping | coasting trade | coastwise trade ]


premier lieutenant au cabotage [ première lieutenante au cabotage ]

home trade first mate


Loi sur le cabotage et les activités commerciales maritimes [ Loi concernant l'utilisation de navires étrangers et de navires non dédouanés pour le cabotage et d'autres activités maritimes de nature commerciale ]

Coasting Trade and Commercial Marine Activities Act [ An Act respecting the use of foreign ships and non-duty paid ships in the coasting trade and in other marine activities of a commercial nature ]


bateau de cabotage | caboteur | navire de cabotage

coaster | coasting vessel


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Pour l’application de la définition de « cabotage » , un lieu situé au-dessus du plateau continental du Canada s’entend notamment d’un navire, d’une unité de forage en mer, d’une station de pompage, d’une plate-forme de chargement, de production ou d’atterrissage, d’une île artificielle, d’une installation sous-marine, d’une unité de logement ou d’entreposage, d’une drague, d’une grue flottante, d’une barge, d’une unité d’installation de canalisations, des canalisations elles-mêmes, ainsi que des ancres, câbles d’ancrage et assises de sonde utilisés à leur égard.

(2) For the purpose of the definition “coasting trade” in subsection (1), a place above the continental shelf of Canada includes any ship, offshore drilling unit, production platform, artificial island, subsea installation, pumping station, living accommodation, storage structure, loading or landing platform, dredge, floating crane, pipelaying or other barge or pipeline and any anchor, anchor cable or rig pad used in connection therewith.


(2) Toute mention d’une classe de voyages de cabotage, de voyages en eaux intérieures ou de voyages en eaux secondaires s’entend de cette classe selon la définition qu’en donne le Règlement sur les voyages de cabotage, en eaux intérieures et en eaux secondaires.

(2) A reference to a home-trade, inland waters or minor waters voyage by class means that class as defined in the Home-Trade, Inland and Minor Waters Voyages Regulations.


Mme Laflamme : La Loi sur le cabotage définit ce que « cabotage » signifie au Canada et prévoit un processus administratif qui permette l'importation temporaire de navires étrangers au Canada, lorsque les navires canadiens ne peuvent pas fournir le service.

Ms. Laflamme: The Coasting Trade Act defines what " cabotage " is in Canada and provides for an administrative process to allow for the temporary importation of foreign vessels in Canada when Canadian vessels cannot provide the service.


Mme Laflamme : Non. Le cabotage, en général, c'est ce qu'on définit comme étant le transport de marchandises ou de personnes entre deux points à l'intérieur d'un pays.

Ms. Laflamme: No, cabotage is generally defined as the transportation of goods or persons between two points within a country.


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En 1998, la Grèce avait fixé une durée limite de deux mois par an pour le cabotage, qui a été supprimée en 2000 par une circulaire qui définit à la place le cabotage comme étant une activité non permanente, fréquente, régulière ou continue.

In 1998 Greece set a time limit for cabotage of two months per year, which was replaced in 2000 by a circular removing any time limit to cabotage and based instead on a definition of cabotage as an activity which is not permanent, frequent, regular or continuous.


Outre la définition du cabotage, les divergences persistent sur la poursuite de l'ouverture du marché du cabotage, le déchargement partiel, la définition des "transports de cabotage", le détachement de travailleurs, la réglementation du "trafic tiers", la clarification du qualificatif "temporaire", le transport combiné et la date d'application du règlement, que le Conseil entend fixer à 24 mois après son entrée en vigueur.

Areas of difference which remain, apart from the definition of cabotage, include the further opening of the cabotage market; partial unloading; the definition of "cabotage operations"; the posting of workers; the regulation of cross trade; a clearer use of the concept "temporary"; combined transport and the date of application of the Regulation, which the Council wants to postpone to 24 months after its entry into force.


Les trajets nationaux par route effectués dans un État membre d’accueil qui ne font pas partie d’un transport combiné tel qu’il est défini dans la directive 92/106/CEE entrent dans la définition des transports de cabotage et devraient, par conséquent, être soumis aux exigences du présent règlement.

National journeys by road within a host Member State which are not part of a combined transport operation as laid down in Directive 92/106/EEC fall within the definition of cabotage operations and should accordingly be subject to the requirements of this Regulation.


En règle générale, les câbliers ne transportent pas de bobines de câbles d’un port à un autre, ou d’un port vers une installation en mer, ce qui est la définition d’un transport maritime établie dans les règlements du Conseil (CEE) no 4055/86 du 22 décembre 1986 portant application du principe de la libre prestation des services aux transports maritimes entre États membres et entre États membres et pays tiers (13) et (CEE) no 3577/92 du 7 décembre 1992 concernant l’application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l’intérieur des États membres (cabotage ...[+++]

Cable-laying vessels do not usually transport cable drums from one port to another port or from one port to an off-shore installation, this being the definition of maritime transport set up in Council Regulations (EEC) No 4055/86 of 22 December 1986 applying the principle of freedom to provide services to maritime transport between Member States and between Member States and third countries (13) and (EEC) No 3577/92 of 7 December 1992 applying the principle of freedom to provide services to maritime transport within Member States (maritime cabotage) (14).


En 2006, la Cour a également apporté une précision quant à la définition du «voyage qui suit ou précède le cabotage[12]»: il s’agit de tout voyage à destination ou à partir d’un autre État, que le navire transporte ou non des marchandises.

In 2006 the Court provided also a clarification on the definition of the 'voyage which follows or precedes the cabotage voyage'[12]: this voyage means any voyage to or from another State, whether or not the vessel has cargo on board.


Le règlement définit les notions de «services de transport maritime à l'intérieur d'un pays de l'UE (cabotage maritime)», d'«armateurs communautaires», de «contrat de service public», d'«obligations de service public» et de «perturbations graves du marché intérieur des transports».

The regulation defines ‘maritime transport services within an EU country (maritime cabotage)’, ‘Community shipowners’, ‘public service contract’, ‘public service obligations’, and ‘serious disturbance of the internal transport market’.


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