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Bénéfice
Bénéfice de cours
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice non commercial
Bénéfice sur le change
Bénéfice sur le change devises
Bénéfice sur les cours
Bénéfice sur les cours valeurs
Contribution sur les bénéfices excessifs
Impôt sur les bénéfices exedentaires
Impôt sur les excédents de bénéfices
Impôt sur les surplus de bénéfices
Participation
Participation aux bénéfices
Participation aux excédents
Plan d'intéressement
Plus-value de change
Profit
Profit de change
Programme d'intéressement
Programme d'intéressement aux bénéfices
Quote-part des bénéfices
RPEB
Régime d'intéressement
Régime de participation aux bénéfices
Régime de participation aux résultats
Régime de participation des employés aux bénéfices
Régime de pension avec participation aux bénéfices
Régime de retraite avec participation aux bénéfices

Traduction de «employés aux bénéfices » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de participation des employés aux bénéfices [ RPEB | régime de participation aux bénéfices | régime d'intéressement | plan d'intéressement | programme d'intéressement | programme d'intéressement aux bénéfices | régime de participation aux résultats ]

employees profit sharing plan [ EPSP | profit-sharing plan | profit-sharing scheme | gain-sharing program | gain-sharing plan ]


État des allocations et des paiements attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices [ État des montants et des paiements attribués en vertu d'un régime de participation des employés aux bénéfices ]

Statement of Employee Profit Sharing Plan Allocations and Payments [ Statement of Employees' Profit Sharing Plan Allocations and Payments ]


Déclaration des paiements et des montants attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices [ Déclaration de montants attribués et de paiements en vertu d'un régime de participation des employés aux bénéfices ]

Return of Allocations and Payments under an Employee Profit-Sharing Plan [ Return of Allocations and Payments Under Employees' Profit Sharing Plan ]


fiducie instituée en vertu d'un régime de participation des employés aux bénéfices

trust under an employees profit sharing plan


régime de participation des employés aux bénéfices

employees' profit-sharing plan


bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change

exchange profit | rate gain


contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices

excess profits tax


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


régime de pension avec participation aux bénéfices | régime de retraite avec participation aux bénéfices

profit-sharing pension plan


participation | quote-part des bénéfices | participation aux excédents | participation aux bénéfices

dividend
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Pour l’application du présent règlement, « compte d’épargne libre d’impôt » , « convention de retraite » , « fiducie de fonds commun de placement » , « fiducie d’employés » , « fiducie de soins de santé au bénéfice d’employés » , « fiducie d’investissement à participation unitaire » , « fonds enregistré de revenu de retraite » , « régime de participation des employés aux bénéfices » , « régime de participation différée aux bénéfices » , « régime de prestations aux employés » , « régime enregistré d’épargne-études » , « régime enregistré d’épargne-invalidité » , « régime enregistré d’épargne-retraite » , « régime enregis ...[+++]

(2) For the purposes of these Regulations, “deferred profit sharing plan” , “employee benefit plan” , “employee life and health trust” , “employee trust” , “employees profit sharing plan” , “investment corporation” , “mortgage investment corporation” , “mutual fund corporation” , “mutual fund trust” , “non-resident-owned investment corporation” , “registered disability savings plan” , “registered education savings plan” , “registered retirement income fund” , “registered retirement savings plan” , “registered supplementary unemployment benefit plan” , “retirement compensation arrangement” , “TFSA” and “unit trust” have ...[+++]


(2) Pour l’application du présent règlement, « compte d’épargne libre d’impôt » , « convention de retraite » , « fiducie de fonds commun de placement » , « fiducie d’employés » , « fiducie de soins de santé au bénéfice d’employés » , « fiducie d’investissement à participation unitaire » , « fonds enregistré de revenu de retraite » , « régime de participation des employés aux bénéfices » , « régime de participation différée aux bénéfices » , « régime de prestations aux employés » , « régime enregistré d’épargne-études » , « régime enregistré d’épargne-invalidité » , « régime enregistré d’épargne-retraite » , « régime enregis ...[+++]

(2) For the purposes of these Regulations, “deferred profit sharing plan” , “employee benefit plan” , “employee life and health trust” , “employee trust” , “employees profit sharing plan” , “investment corporation” , “mortgage investment corporation” , “mutual fund corporation” , “mutual fund trust” , “non-resident-owned investment corporation” , “registered disability savings plan” , “registered education savings plan” , “registered retirement income fund” , “registered retirement savings plan” , “registered supplementary unemployment benefit plan” , “retirement compensation arrangement” , “TFSA” and “unit trust” have ...[+++]


(11) Lorsqu’un régime de participation des employés aux bénéfices est accepté par le ministre aux fins d’agrément à titre de régime de participation différée aux bénéfices, l’année d’imposition de la fiducie assujettie au régime de participation des employés aux bénéfices est réputée avoir pris fin immédiatement avant que le régime soit réputé avoir été agréé comme régime de participation différée aux bénéfices, en conformité avec le paragraphe 147(5).

(11) Where an employees profit sharing plan is accepted for registration by the Minister as a deferred profit sharing plan, the taxation year of the trust governed by the employees profit sharing plan shall be deemed to have ended immediately before the plan is deemed to have become registered as a deferred profit sharing plan pursuant to subsection 147(5).


b) les fiducies régies par le même régime de participation différée aux bénéfices, régime de prestations aux employés, régime enregistré de prestations supplémentaires de chômage ou régime de participation des employés aux bénéfices ou par la même convention de retraite ou fiducie d’employés;

(b) trusts governed by the same deferred profit sharing plan, employee benefit plan, registered supplementary unemployment benefit plan, employees profit sharing plan, retirement compensation arrangement or employee trust;


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b) les fiducies régies par le même régime de participation différée aux bénéfices, régime de prestations aux employés, régime enregistré de prestations supplémentaires de chômage ou régime de participation des employés aux bénéfices ou par la même convention de retraite ou fiducie d’employés;

(b) trusts governed by the same deferred profit sharing plan, employee benefit plan, registered supplementary unemployment benefit plan, employees profit sharing plan, retirement compensation arrangement or employee trust;


99. invite la BEI à suivre les rapports par pays afin de lutter contre le financement d'activités illégales; estime que, afin de pouvoir prétendre aux financements de la BEI, tous les bénéficiaires, qu'il s'agisse de corporations ou d'intermédiaires financiers, incorporés dans différents pays et territoires doivent être tenus de révéler des informations par pays concernant leurs ventes, leurs actifs, leurs employés, leurs bénéfices et les charges fiscales, pour chaque pays dans lequel ils opèrent, dans leurs rapports annuels vérifiés; considère par ailleurs que les bénéficiaires doivent publier les contrats conclus avec des gouvernemen ...[+++]

99. Calls on the EIB to follow the country-by-country reporting in order to combat the financing of illegal activities; considers that, in order to be eligible for EIB financing, all beneficiaries, whether corporations or financial intermediaries, that are incorporated in different jurisdictions must be obliged to disclose country-level information about their sales, assets, employees, profits and tax payments in each country in which they operate in their audited annual reports; considers also that beneficiaries must make contracts with host governments public and, in particular, disclose the fiscal regime in each country in which the ...[+++]


Il faut des règles-cadres afin que chaque pays prévoie des salaires de base et des systèmes de retraites, de santé et de sécurité sociale correspondant au coût réel de la vie ; il faut concrétiser la participation des employés aux bénéfices et aux résultats de l'entreprise.

We need framework rules requiring each country to establish basic salaries and pension, health and welfare systems which reflect the true cost of living, and we need to bring about the effective participation of employees in enterprise profits and gain.


On a agité les spectres du clonage qui génère des monstres pour arriver à la conclusion absurde qu'il vaut mieux laisser périr et détruire les embryons surnuméraires, plutôt que de les employer au bénéfice d'une recherche médicale qui peut sauver de l'humanité, nos enfants, les générations futures, de ces fléaux qui nous ont touchés dans le passé et qui nous menacent encore.

The spectre of monster-generating cloning was brandished, leading to the absurd conclusion that it is better to let supernumerary embryos die or be destroyed rather than to use them for the benefit of medical research that can save human kind, our children and future generations from the scourges that have afflicted us in the past and still threaten us.


7. souligne qu'une distinction claire doit être faite entre les régimes liés aux résultats de l'entreprise (participation aux bénéfices), qui offrent des revenus complémentaires aux employés, et ceux qui prévoient une participation des employés au capital de l'entreprise (incluant l'actionnariat ou les options de souscription d'actions);

7. Emphasises that a clear distinction has to be made between schemes which offer additional income for employees linked to the results of an enterprise (profit-sharing) and those which provide for a participation of employees in enterprises" assets (including employee share ownership or stock-options);


3. souligne qu'une distinction claire doit être faite entre les régimes liés aux résultats de l'entreprise (participation aux bénéfices), qui offrent des revenus complémentaires aux employés, et ceux qui prévoient une participation des employés au capital de l'entreprise (incluant l'actionnariat ou les options de souscription d'actions);

3. Emphasises that a clear distinction has to be made between schemes which offer additional income for employees linked to the results of an enterprise (profit-sharing) and those which provide for a participation of employees in enterprises’ assets (including employee share ownership or stock-options);


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