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MMEL en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
MMEL Guidance Book, Master Minimum Equipment List, MMEL, Transport Canada MMEL supplement, TCS, TC supplement, MMEL/MEL Policy and Procedures Manual, TP9155E, master minimum equipment list -*- Guide de la MMEL, liste minimale d'équipements de Référence (L.M.E.R.), supplément aux MMEL de Transports Canada, STC, supplément de TC, Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL, TP9155F, liste minimale d'équipements de référence, LMER


Guide de la MMEL



liste minimale d'équipements de Référence (L.M.E.R.)



supplément aux MMEL de Transports Canada [ STC | supplément de TC ]



Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal [ Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL | TP9155F ]



liste minimale d'équipements de référence | LMER
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si aucune LMER n'a été établie dans le cadre des données d'adéquation opérationnelle, la LME peut reposer sur la LMER pertinente acceptée par l'État de l'exploitant ou l'État d'immatriculation, selon le cas».



Une liste minimale d'équipements (LME) est établie conformément au point 8.a.3 de l'annexe IV du règlement (CE) no 216/2008, reposant sur la liste minimale d'équipements de référence (LMER) pertinente, telle que définie dans les données établies conformément au règlement (UE) no 748/2012.



(3) Lorsqu’une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef conformément au paragraphe (1) ou a été modifiée conformément au paragraphe (2), le ministre approuve une liste d’équipement minimal pour chaque utilisateur de ce type d’aéronef, à condition que les exigences précisées dans le Manuel des politiques et procédures MMEL\MEL soient respectées.



(2) Le ministre peut effectuer des ajouts à une liste principale d’équipement minimal qui a été délivrée par l’autorité compétente d’un État étranger à l’égard d’un type d’aéronef lorsque ces ajouts sont nécessaires pour assurer la conformité au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL.



605.07 (1) Le ministre peut, conformément au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL, établir une liste principale d’équipement minimal pour chaque type d’aéronef.




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MMEL -> MMEL Guidance Book | Master Minimum Equipment List | MMEL [Abbr.] | Transport Canada MMEL supplement [ TCS | TC supplement ] | Master Minimum Equipment List/Minimum Equipment List Policy and Procedures Manual [ MMEL/MEL Policy and Procedures Manual | TP9155E ]

Date index: 2021-01-02
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