MTOM en français :

TERMINOLOGIE
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masse maximale au décollage [ MTOM ]

masse maximale au décollage | poids maximal au décollage | MTOW

masse maximale au décollage | MTOM [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

modèles réduits d’aéronefs d’une masse maximale au décollage (MMD)* inférieure à 20 kg.

aéronefs, y compris les planeurs, d’une MMD inférieure à 500 kg, et les ULM, qui sont utilisés pour des opérations non commerciales ou pour l’enseignement du pilotage au niveau local sans franchissement de frontières internationales (dans la mesure où les obligations d’assurance au titre du règlement relatif aux risques liés aux actes de guerre et au terrorisme sont concernées).

La couverture minimale de l’assurance par accident et par aéronef dépend de la MMD de l’appareil.

Toutefois, dans le cadre de l’exploitation non commerciale par un aéronef dont la MMD est de 2 700 kg ou moins, les pays de l’UE peuvent fixer un montant minimal inférieur pour la couverture minimale de l’assurance, à condition de ne pas être inférieur à 100 000 DTS par passager.

avions d’une masse maximale au décollage (MTOM) n’excédant pas 5 700 kg;

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