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Comment traduire "aviation gasoline" en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
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avgaz



essence aviation | essence avion



essence aviation | essence d'aviation | essence d'avion | essence avion | avgas



essence d'aviation [ AVGAS | essence aviation ]



carburant d'aviation [ AVGAS ]



essence non aviation



Règlement visant la taxe d'accise sur l'essence [ Règlement de la taxe d'accise sur l'essence et l'essence d'aviation ]



Règlement sur les demandes de versement au titre de la taxe d'accise sur l'essence et l'essence d'aviation [ Règlement sur le remboursement de la taxe d'accise sur l'essence ]



avtag | carburant aviation



essence lourde



normes et pratiques recommandées en matière d'aviation



Organisation de l'aviation civile internationale [ OACI ]



surveiller les tendances de croissance dans l'aéronautique



sécurité aérienne [ sécurité des avions | sécurité des transports aériens ]



préparer des équipements et des installations aéronautiques à des fins de formation



Conférence européenne de l'aviation civile [ CEAC ]



Essence Ether de pétrole Kérosène [pétrole lampant] Naphte de pétrole Paraffine White spirit



inflammation de:essence | kérosène | pétrole |



filtre de carburant (1) | filtre à carburant (2)



essence [ esse ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(9) Lorsqu’une personne, à qui un permis d’achat en vrac a été délivré en vertu d’un règlement pris par le gouverneur en conseil conformément au paragraphe 59(3), achète de l’essence ou de l’essence d’aviation destinée à son propre usage, cet achat étant de ce fait exempt d’une partie de la taxe de un cent et demi le litre imposée par le présent article, et vend cette essence ou essence d’aviation ou l’utilise à une fin pour laquelle elle n’aurait pas pu alors l’acheter exempte de cette partie de la taxe, la partie de la taxe de un cent et demi le litre qui aurait été payable au moment de l’achat le devient au moment où elle vend ou utilise ainsi l’essence ou l’essence d’aviation.



(6) Lorsqu’une personne a acheté de l’essence ou de l’essence d’aviation à l’égard de laquelle la taxe a été payée en vertu de la partie III et qu’elle a recouvré le coût de cette essence ou de cette essence d’aviation, ou une fraction de celui-ci, d’une personne visée à l’un des alinéas (1)a) à g.3), dans le cas d’essence, ou d’une personne visée à l’un des alinéas (2)a) à c) dans le cas d’essence d’aviation, en vue de payer un montant conformément aux paragraphes (1) ou (2), le gouverneur en conseil peut, par règlement, prévoir :



b) qui, de la personne qui a acheté l’essence ou l’essence d’aviation ou de la personne de qui le coût a été recouvré en totalité ou en partie, est réputé être l’acheteur de l’essence ou de l’essence d’aviation.



Dans le cadre des initiatives que prend le gouvernement pour atteindre ses objectifs en matière de réduction du déficit, le budget déposé le 17 février 1995 prévoyait une augmentation du taux de la taxe d'accise sur l'essence et l'essence d'aviation avec plomb et sans plomb de l'ordre de 1,5c. le litre (1635) Pour donner force de loi à ces propositions, le projet de loi C-90 comprend des modifications à la Loi sur la taxe d'accise qui feront passer la taxe d'accise sur l'essence et l'essence d'aviation avec plomb de 9,5c. à 11c. le litre et la taxe d'accise sur l'essence et l'essence d'aviation sans plomb de 8,5c. à 10c. le litre.



Navcan demande que la différence de 7 sous le litre entre la taxe d'accise qui frappe l'essence d'aviation et celle qui est prélevée sur le carburéacteur soit éliminée et que NavCan soit autorisée à toucher une somme similaire provenant de la vente de l'essence d'aviation pour financer les services de navigation aérienne destinés aux petits avions.




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Date index: 2021-02-27
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