Traduction de «carbon equivalent » (Anglais → Français) :

(3) Malgré les paragraphes (1) et (2) et l’article 16, lorsque la compagnie a l’intention d’effectuer des soudures sur un pipeline rempli de liquide dont l’équivalent en carbone est égal ou supérieur à 0,50 % et de considérer ces soudures comme une installation permanente, elle doit soumettre à l’approbation de l’Office les exigences techniques et procédés de soudage ainsi que les résultats des essais d’agrément de procédé.

38 (1) La compagnie ne peut effectuer aucune soudure sur un pipeline rempli de liquide dont l’équivalent en carbone est égal ou supérieur à 0,50 %, sauf s’il est démontré qu’il s’agit de la seule solution pratique.

Lorsqu'on examine le potentiel de réchauffement de la planète des trois principaux gaz à effet de serre, on constate qu'une tonne de méthane équivaut à 21 tonnes de dioxyde de carbone et qu'une tonne d'oxyde nitreux équivaut à 310 tonnes de carbone.

Par dérogation à l’article 10, paragraphe 2, point a), le nombre annuel provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit à une sous-installation produisant du chlorure de vinyle monomère (ci-après «CVM») correspond à la valeur du référentiel relatif au CVM multipliée par le niveau d’activité historique de la production de CVM, exprimé en tonnes, et multipliée par le quotient des émissions directes liées à la production de CVM, y compris les émissions liées à la chaleur importée nette durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, calculées conformément à l’article 14, paragraphe 2, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone ...[+++], et de la somme de ces émissions directes et des émissions liées à l’hydrogène résultant de la production de CVM durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone et calculées sur la base de la consommation de chaleur historique liée à la combustion d’hydrogène, exprimée en térajoules (TJ), fois 56,1 tonnes de dioxyde de carbone par térajoule.

Dans le cas d'une taxe sur le carbone, j'ai calculé que si l'on avait une taxe de 5 ¢ sur l'essence — on réduirait donc la taxe sur l'essence de 5 ¢ et l'on appliquerait ensuite l'équivalent au carbone — le gouvernement fédéral percevrait quand même encore quelque deux milliards ou trois milliards de dollars.

«tonne d'équivalent-dioxyde de carbone», une tonne métrique de dioxyde de carbone (CO) ou une quantité de tout autre gaz à effet de serre visé à l'annexe II ayant un potentiel de réchauffement planétaire équivalent.