Traduction de «chemical intermediate » (Anglais → Français) :

Étant donné que des quantités appréciables de la substance chimique ne sont pas censées atteindre les êtres humains et l'environnement lors de la production et de l'utilisation d'un intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, une partie qui en notifie le secrétariat peut autoriser la production et l'utilisation, comme intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, de quantités d'une substance chimique inscrite à la présente annexe chimiquement transformées lors de la fabrication d'autres substances chimiques qui, comp ...[+++]te tenu des critères énoncés au paragraphe 1 de l'annexe D, ne présentent pas les caractéristiques d'un polluant organique persistant.

L'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1260/2001 prévoit qu'il peut être décidé d'accorder des restitutions à la production pour les produits visés à l’article 1er, paragraphe 1, points a) et f), dudit règlement, pour les sirops visés au point d) dudit paragraphe, ainsi que pour le fructose chimiquement pur (levulose) relevant du code NC 1702 50 00 en tant que produit intermédiaire, et se trouvant dans une des situations visées à l'article 23, paragraphe 2, du traité, qui sont utilisés dans la fabrication de certains produits ...[+++] de l'industrie chimique.

le HCH technique utilisé en tant qu'intermédiaire dans la fabrication de substances chimiques;

15. demande à la Commission de garantir que toutes les substances chimiques produites ou importées sur le territoire de l'UE telles que les substances, les préparations ou les substances contenues dans les produits de plus d'une tonne, soient enregistrées dans le nouveau système afin d'obtenir un aperçu quant aux propriétés fondamentales et à l'utilisation réelle de ces produits chimiques permettant ensuite de définir des priorités quant à l'évaluation ultérieure des risques et/ou la réduction des risques; quant aux produits chimiques supérieurs à une tonne utilisés exclusivement pour les activités de recherche et de développement ou servant exclusivement de produits intermédiaires ...[+++] dans les processus de fabrication au sein de circuits fermés évitant tout rejet dans l'environnement, un mode d'enregistrement simplifié devrait être envisagé sur la base de normes minimales d'information relatives à leur nocivité afin d'assurer, dans l'éventualité d'accidents, la protection de la santé des travailleurs et de l'environnement;

16. propose que toutes les substances chimiques produites ou importées sur le territoire de l'UE telles que les substances, les préparations ou les substances contenues dans des produits de moins d'une tonne soient enregistrées dans le nouveau système, à compter de 2012, selon une procédure simplifiée et praticable sans remettre en cause les principaux objectifs de l'ensemble de la nouvelle politique sauf si les contrôles effectués fondés sur la modélisation des données, à savoir les relations quantitatives structure-activité (QSAR) et les conditions d'utilisation, effectués en 2008 au plus tard révèlent que ces substances peuvent susciter des préoccupations, auquel cas il convient de procéder à un enregistrement en bonne et due forme, suiv ...[+++]i, le cas échéant, par une évaluation et/ou une autorisation; en ce qui concerne les produits chimiques d'un poids inférieur à une tonne, des dérogations ne devraient être octroyées qu'en faveur des produits chimiques servant exclusivement d'intermédiaires dans les procédés de fabrication en circuit fermé interdisant tout rejet dans l'environnement ainsi qu'en faveur des substances chimiques servant aux activités de recherche et de développement;

L'exposition des travailleurs aux agents chimiques visés au paragraphe 1 doit être évitée, notamment grâce à des mesures qui prévoient que la production et l'utilisation la plus rapide possible de ces agents chimiques en tant que produits intermédiaires doivent avoir lieu dans un seul système fermé, dont ces agents chimiques ne peuvent être prélevés que dans la mesure nécessaire au contrôle du processus ou à l'entretien du système.