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commercial reproduction en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
commercial reproduction, Human Reproductive and Genetic Technologies Act, artificial reproduction, artificial fertilisation, artificial fertilization, artificial human reproduction, artificial reproductive techniques, assisted fertilisation, assisted fertilization, assisted human reproduction, egg donation, embryo donation, infertility treatment, sperm bank, sperm donation, sperm donor, analyse reproduction and development biology issues, conduct research in reproductive medicine, conduct research on reproductive medicine, research human reproduction, fecundity rate, fertility performance, reproduction rate, reproductive efficiency, reproductive performance, reproductive rate, commercial law, commercial legislation, reproduction antique furniture worker, reproduction period furniture worker, antique furniture reproducer, reproduction furniture maker, functions of reproductive processes, health-related aspects of the reproductive system, reproductive health, commercial arbitration, assisted reproduction tourism, reproduction tourism, reproductive tourism, procreative tourism, procreation tourism, reproductive function, reproduction function, function of reproduction, Assisted reproduction vitrification kit, stereo, stereophonic reproduction, stereo reproduction, stereophony, medically assisted procreation, MAP, medically assisted reproduction, artificial reproduction, assisted reproduction, assisted conception, ambisonic reproduction, ambisonics, ambisonic sound reproduction, right of reproduction, reproduction right, technique of medically assisted reproduction, assisted reproductive technique, Reproductive Medicine Act, RMA, reproduction -*- reproduction à des fins commerciales, procréation artificielle, banque de sperme, don d'embryons, don de sperme, fécondation artificielle, procréation artificielle humaine, procréation médicalement assistée, reproduction humaine assistée, mener des recherches sur la médecine génésique, performance de reproduction, capacité de reproduction, performance de reproduction, droit commercial, législation commerciale, fabricant de copies de meubles anciens, fabricante de copies de meubles anciens, santé de la reproduction, santé reproductive, arbitrage commercial, tourisme de procréation, tourisme procréatif, tourisme de fertilité, fonction de reproduction, fonction reproductrice, kit de vitrification de procréation assistée, néoplasie endocrinienne multiple type 4, stéréophonie, stéréo, procréation médicalement assistée, PMA, procréation médicale assistée, assistance médicale à la procréation, AMP, procréation assistée, procréation artificielle, ambiophonie, droit de reproduction, méthode de procréation médicalement assistée, Loi sur la procréation médicalement assistée, LPMA, reproduction, reproduction


reproduction à des fins commerciales



Loi sur les techniques de reproduction humaine et de manipulation génétique [ Loi concernant les techniques de reproduction humaines et les opérations commerciales liées à la reproduction humaine ]



procréation artificielle [ banque de sperme | don d'embryons | don de sperme | fécondation artificielle | procréation artificielle humaine | procréation médicalement assistée | reproduction humaine assistée ]



mener des recherches sur la médecine de la reproduction | mener des recherches sur la médecine génésique



performance de reproduction



capacité de reproduction | performance de reproduction



droit commercial [ législation commerciale ]



fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens



santé de la reproduction | santé reproductive



arbitrage commercial



tourisme de procréation [ tourisme procréatif | tourisme de fertilité ]



fonction de reproduction [ fonction reproductrice ]



anomalies ovotesticulaires du développement sexuel 46,XY



kit de vitrification de procréation assistée



néoplasie endocrinienne multiple type 4



Sujets ayant recours aux services de santé pour des motifs liés à la reproduction



Surveillance d'une grossesse avec d'autres antécédents obstétricaux pathologiques et difficultés à procréer



stéréophonie | stéréo



procréation médicalement assistée | PMA | procréation médicale assistée | assistance médicale à la procréation | AMP | procréation assistée | procréation artificielle



ambiophonie



droit de reproduction



méthode de procréation médicalement assistée



Loi fédérale du 18 décembre 1998 sur la procréation médicalement assistée | Loi sur la procréation médicalement assistée [ LPMA ]



Accident d'aéronef commercial à voilure fixe blessant un occupant



reproduction | reproduction
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(i) à l'utilisation par un agriculteur de bétail protégé à des fins agricoles, pour autant que les animaux d'élevage ou le matériel de reproduction animal aient été vendus à l'agriculteur ou commercialisés sous une autre forme par le titulaire du brevet ou avec son consentement; une telle utilisation comprend la fourniture de l'animal ou de tout autre matériel de reproduction animal aux fins de l'activité agricole de l'agriculteur, mais non la vente dans le cadre d'une activité de reproduction commerciale, ou aux fins de cette activité.



2. Les États membres prévoient un droit pour assurer qu'une rémunération équitable et unique est versée par l'utilisateur lorsqu'un phonogramme publié à des fins de commerce, ou une reproduction de ce phonogramme, est utilisé pour une radiodiffusion par le moyen des ondes radioélectriques ou pour une communication quelconque au public, et pour assurer que cette rémunération est partagée entre les artistes interprètes ou exécutants et les producteurs de phonogrammes concernés.



c) lorsqu'il s'agit d'actes de reproduction spécifiques effectués par des bibliothèques accessibles au public, des établissements d'enseignement ou des musées ou par des archives, qui ne recherchent aucun avantage commercial ou économique direct ou indirect.



e) en ce qui concerne la reproduction d'émissions faites par des institutions sociales sans but lucratif, telles que les hôpitaux ou les prisons, à condition que les titulaires de droits reçoivent une compensation équitable.



b) lorsqu'il s'agit de reproductions effectuées sur tout support par une personne physique pour un usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à condition que les titulaires de droits reçoivent une compensation équitable qui prend en compte l'application ou la non application des mesures techniques visées à l'article 6 aux oeuvres ou objets concernés.




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    --commercial reproduction (engels-nederlands)    --commercial reproduction (englisch-deutsch)     


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commercial reproduction -> commercial reproduction | Human Reproductive and Genetic Technologies Act [ An Act respecting human reproductive technologies and commercial transactions relating to human reproduction ] | artificial reproduction [ artificial fertilisation | artificial fertilization | artificial human reproduction | artificial reproductive techniques | assisted fertilisation | assisted fertilization | assisted human reproduction | egg donation | embryo donation | infertility treatment | sperm bank | sperm donation | sperm donor ]

Date index: 2021-02-01
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