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damage en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
damage to property, damage to tangible property, material damage, property damage, tangible damage, property damage, PD, physical damage, material loss, damage, cause damage, cause damages, property damage; material damage, skidding damage, logging damage, Nerve damage, motor vehicle own damage insurance, automobile own damage insurance, automobile insurance, vehicle own damage insurance, vehicle insurance, own damage motor vehicle insurance, motor own damage insurance, motorcar collision insurance, own damage insurance, motor vehicle insurance, liquidated damages, penal damages, punitive damages, retributory damages, vindictive damages, exemplary damages, action for damages, action in damages, action for damage caused, suit for damages, damage suit, checking a vehicles damage, checking vehicle damage, assess vehicle damage, check vehicle damage, assess health damaging behaviours, make assessments of health damaging behaviours, analyse health damaging behaviours, analyse lifestyle behaviours damaging to health, assessing of damage to public space, identifying damage to public space, damage to public space identifying, identify damage to public space, jealousy, paranoia, psychosis NOS, disorder of personality and behaviour, Psychoactive substance abuse, Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction, Delirium tremens (alcohol-induced), Alcoholic:hallucinosis, jealousy, action for compensation, action for damages, civil claim for damages, claim for damage, environmental liability, liability for ecological damage, liability for environmental damage, liability for environmental harm, responsibility for environmental damage, degradation of the environment, damage to the environment, deterioration of the environment, environmental damage, environmental degradation, environmental harm, harm to the environment, environmental accident(GEMET), environmental damage(UNBIS), action for recovery of damages, claim for damages, Neuropathy (nerve damage), hearing impairment (1), hearing damage (2), aural damage (3), Air transport accident without damage to aircraft, neurodermatitis, skin damage caused by scratching -*- dommage causé à des biens, dommage matériel, dommage matériel, dégât matériel, accident matériel, dommage, dégât, préjudice, causer un dommage, causer des dommages, dommage matériel (1), dommage causé aux choses (2), dégât matériel (3), dégâts de débardage, lésion traumatique d'un nerf, assurance tierce, tierce assurance, tierce, assurance « tierce » automobile, assurance dommages à l'automobile, assurance dégâts accidentels subis, assurance de corps de véhicule, assurance de corps automobiles, dommages-intérêts liquidés, dommages-intérêts punitifs, dommages-intérêts punitifs, action en dommages-intérêts, poursuite en dommages-intérêts, action pour dommages causés, action en dommages, action en recouvrement du montant des dommages, action pour dommages-intérêts, vérifier l'absence de détérioration d'un véhicule, analyser des comportements nocifs pour la santé, relever les dommages subis par des espaces publics, alcoolique aiguë, Jalousie, Paranoïa, Psychose SAI, alcoolique, résiduel de la personnalité et du comportement, alcoolique aiguë, Mauvais voyages (drogues), Abus d'une substance psycho-active, Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie, Delirium tremens, Hallucinose, Démence:alcoolique SAI, action en indemnisation, action en réparation de dommage, responsabilité des dommages environnementaux, responsabilité pour les dégâts écologiques, responsabilité pour les dommages écologiques, dégradation de l'environnement, dégât environnemental, dommage écologique, dommage environnemental, préjudice écologique, action en dommages et intérêts, recours en dommages-intérêts, neuropathie, lésion auditive (1), atteinte à l'ouïe (2), accident de transport aérien sans dommage à un avion, névrodermite, affection cutanée provoquant des démangeaisons


dommage causé à des biens | dommage matériel



dommage matériel [ dégât matériel | accident matériel ]



dommage [ dégât | préjudice ]



causer un dommage | causer des dommages



dommage matériel (1) | dommage causé aux choses (2) | dégât matériel (3)



dégâts de débardage



lésion traumatique d'un nerf



assurance tierce | tierce assurance | tierce | assurance « tierce » automobile | assurance dommages à l'automobile | assurance dégâts accidentels subis | assurance de corps de véhicule | assurance de corps automobiles



dommages-intérêts liquidés | dommages-intérêts punitifs



dommages-intérêts punitifs



action en dommages-intérêts [ poursuite en dommages-intérêts | action pour dommages causés | action en dommages | action en recouvrement du montant des dommages | action pour dommages-intérêts ]



vérifier l'absence de détérioration d'un véhicule



analyser des comportements nocifs pour la santé



relever les dommages subis par des espaces publics



... (par exemple le tabac, l'alcool ou le diazépam), une catégorie de substances (par exemple les substances opiacées), ou un ensemble plus vaste de substances psycho-actives pharmacologiquement différentes. Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie .3 Syndrome de sevrage Ensemble de symptômes qui se regroupent de diverses manières et dont la gravité est variable; ils surviennent lors d'un sevrage complet ou partiel d'une substance psycho-active consommée de façon prolongée. La survenue et l'évolution du syndrome de sevrage sont limitées dans le temps et dépendent de la catégorie et de la dose de la substance psycho-active consommée immédiatement avant l'arrêt ou la réduction de la consommation. Le syndrome de sevrage peut se compliquer de convulsions. .4 Syndrome de sevrage avec delirium Etat dans lequel le syndrome de sevrage décrit sous le quatrième chiffre .3 se complique d'un delirium (voir les critères de F05.-). Cet état peut également comporter des convulsions. Lorsque des facteurs organiques jouent également un rôle dans cette étiologie, l'état doit être classé en F05.8. Delirium tremens .5 Trouble psychotique Ensemble de phénomènes psychotiques survenant durant ou immédiatement après la consommation d'une substance psycho-active, qui ne peuvent être entièrement expliqués par une intoxication aiguë et qui n'entrent pas dans le cadre d'un syndrome de sevrage. Ce trouble se caractérise par la présence d'hallucinations (typiquement auditives, mais souvent également polysensorielles), d'une distorsion des perceptions, d'idées délirantes (souvent de type paranoïaque ou persécutoire), de perturbations psychomotrices (agitation ou stupeur), et d'un affect anormal, pouvant aller d'une peur intense à l'extase. Les fonctions élémentaires ne sont habituellement pas touchées, mais il peut exister un certain degré d'obnubilation de la conscience, n'atteignant toutefois jamais le caractère d'une confusion grave. Hallucinose | Jalousie | Paranoïa | Psychose SAI | alcoolique | Excl.: trouble psychotique résiduel ou de survenue tardive, induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives (F10-F19 avec le quatrième chiffre .7) .6 Syndrome amnésique Syndrome dominé par la présence de troubles chroniques de la mémoire (faits récents et anciens). La mémoire immédiate est habituellement préservée et la mémoire récente est plus sévèrement perturbée que la mémoire des faits anciens. Il y a habituellement des perturbations manifestes de la perception du temps et de la chronologie des événements, ainsi que des difficultés à apprendre des matières nouvelles. Le syndrome peut comporter une fabulation intense. Les autres fonctions cognitives sont d'habitude relativement préservées et les troubles mnésiques sont sans commune mesure avec les autres perturbations. Psychose ou syndrome de Korsakov, induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives ou sans précision Trouble amnésique induit par l'alcool ou les drogues Excl.: syndrome de Korsakov non alcoolique (F04) .7 Trouble résiduel ou psychotique de survenue tardive Etat dans lequel les modifications, induites par les substances psycho-actives, des cognitions, des affects, de la personnalité ou du comportement persistent au-delà de la période où l'on estime que la substance psycho-active a des effets directs. La survenue de la perturbation doit être directement liée à la consommation de la substance. Les cas où le début du trouble est retardé par rapport à un (des) épisode(s) d'abus d'une substance psycho-active ne doivent être notés ici que s'il existe des arguments clairs et précis permettant d'attribuer le trouble aux effets résiduels de la substance. Les flashbacks peuvent être différenciés d'un état psychotique, en partie parce qu'ils sont épisodiques et souvent de courte durée, et en partie parce qu'ils reproduisent des expériences antérieures liées à l'alcool ou à d'autres substances psycho-actives. Démence:alcoolique SAI | et autres altérations des fonctions cognitives durables, moins sévères | Flashbacks Syndrome cérébral alcoolique chronique Trouble (des):affectif résiduel | perceptions persistant, induit par des substances hallucinogènes | psychotique de su ...



action en indemnisation | action en réparation de dommage



responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ]



dégradation de l'environnement [ dégât environnemental | dommage écologique | dommage environnemental | préjudice écologique ]



action en dommages-intérêts | action en dommages et intérêts | recours en dommages-intérêts



neuropathie



lésion auditive (1) | atteinte à l'ouïe (2)



Autres troubles mentaux précisés dus à une lésion cérébrale et un dysfonctionnement cérébral et à une affection physique



Autres troubles mentaux dus à une lésion cérébrale et un dysfonctionnement cérébral, et à une affection somatique



accident de transport aérien sans dommage à un avion



névrodermite | affection cutanée provoquant des démangeaisons
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

9. Le patron de tout navire de long cours arrivant avec une cargaison dans le port de Montréal, qui n’aura pas déjà légalement commencé à décharger durant le voyage à quelque port en Canada, notifiera le gardien de port d’être présent à l’ouverture des écoutilles du navire, et immédiatement après la découverte de quelque avarie à la cargaison, l’invitera à en faire l’inspection afin d’en constater la nature, la cause et l’étendue, avant que la cargaison avariée ne soit dérangée de la place où elle a été en premier lieu arrimée, bien que, dans le but d’en faire une inspection complète, le gardien de port puisse faire décharger et transporter sur un quai ou dans un entrepôt la cargaison ainsi avariée : et si le gardien de port n’était pas ainsi notifié et invité d’être présent et d’examiner la cargaison comme il est dit ci-haut, et si la cargaison était, en tout ou en partie, débarquée du navire étant avariée, ces faits constitueront une preuve primâ facie que l’avarie a eu lieu par suite d’un mauvais arrimage ou de la négligence des personnes ayant la charge du navire, et, à moins de preuve du contraire par le patron ou les armateurs du navire, dont le fardeau retombera sur lui ou eux, il sera ou ils seront tenus responsables de cette avarie.



9. Le patron de tout navire de long cours arrivant avec une cargaison dans le port de Montréal, qui n’aura pas déjà légalement commencé à décharger durant le voyage à quelque port en Canada, notifiera le gardien de port d’être présent à l’ouverture des écoutilles du navire, et immédiatement après la découverte de quelque avarie à la cargaison, l’invitera à en faire l’inspection afin d’en constater la nature, la cause et l’étendue, avant que la cargaison avariée ne soit dérangée de la place où elle a été en premier lieu arrimée, bien que, dans le but d’en faire une inspection complète, le gardien de port puisse faire décharger et transporter sur un quai ou dans un entrepôt la cargaison ainsi avariée : et si le gardien de port n’était pas ainsi notifié et invité d’être présent et d’examiner la cargaison comme il est dit ci-haut, et si la cargaison était, en tout ou en partie, débarquée du navire étant avariée, ces faits constitueront une preuve primâ facie que l’avarie a eu lieu par suite d’un mauvais arrimage ou de la négligence des personnes ayant la charge du navire, et, à moins de preuve du contraire par le patron ou les armateurs du navire, dont le fardeau retombera sur lui ou eux, il sera ou ils seront tenus responsables de cette avarie.



(Le document est déposé) Question n 22 L'hon. Larry Bagnell: À propos du réchauffement planétaire, de la fonte du pergélisol et des dommages causés aux infrastructures: a) le gouvernement a-t-il mené une étude pour déterminer l’ampleur des dommages pouvant être causés par ces phénomènes à l’infrastructure gouvernementale dans les territoires du Yukon, du Nord-Ouest et du Nunavut; b) combien en coûterait-il pour remplacer, reconstruire ou stabiliser l’infrastructure endommagée; c) dans quel délai entend-on réparer ou remplacer l’infrastructure endommagée; d) les partenaires municipaux et territoriaux ont-ils été informés de l’ampleur des dommages résultant de la fonte du pergélisol; e) les habitants du Nord ont-ils été informés des dangers pouvant résulter du réchauffement planétaire; f) quel est le coût de l’étude en question; g) quand l’étude a-t-elle été menée et par qui; h) comment le gouvernement suit-il la détérioration de l’infrastructure causée par le réchauffement planétaire; i) à quelle fréquence l’infrastructure est-elle inspectée; j) emploie-t-on une part des crédits de relance économique affectés aux trois territoires à réparer ou à remplacer l’infrastructure endommagée ou affaiblie par la fonte du pergélisol et, si oui, combien; k) quel est le nom des projets, leurs coûts, leur endroit et leur délai d’achèvement prévu pour tous les projets subventiontionés par les crédits spécifiés en j); l) étant donné que le pipe-line de la vallée du MacKenzie est un grand projet d’infrastructure, le gouvernement a-t-il tenu compte à son égard de son évaluation des dommages causés par le réchauffement planétaire et de la fonte du pergélisol, et, si oui, (i) quels ont été les résultats, (ii) quels sont les plans du gouvernement à ce sujet?



Q-118 — M. McNally (Dewdney Alouette) — Concernant les sinistres environnementaux et autres survenus à la Bibliothèque nationale : a) combien de sinistres se sont produits; b) quelle était la nature et la date de chaque sinistre; c) combien de documents, artéfacts ou autres objets ont été endommagés; d) quels sont les coûts exacts de réparation, de restauration ou de remplacement des objets endommagés; e) combien d’objets ont été perdus à jamais, et pour chacun, quelles sont la nature de l’objet, la date des dommages et la valeur de la perte en dollars; f) combien ont coûté les travaux de réparation, de rénovation ou d’entretien effectués à la Bibliothèque nationale et quand ont-ils été effectués; g) quelle est la valeur actuelle de l’inventaire et de tous les biens de la Bibliothèque nationale; h) le gouvernement a-t-il fait une analyse comparant le coût des travaux de réparation nécessaires pour maintenir la bibliothèque actuelle et le coût de construction d’une nouvelle Bibliothèque nationale?



Je n'ai pu trouver un seul cas de diffamation où un plaignant a obtenu des dommages-intérêts majorés, punitifs ou exemplaires sans également recevoir des dommages-intérêts généraux et, dans la plupart des cas, des dommages-intérêts généraux importants.




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damage -> damage to property | damage to tangible property | material damage | property damage | tangible damage | property damage [ PD | damage to property | physical damage | material damage | tangible damage | material loss ] | damage [ material damage ] | damage | cause damage | cause damages

Date index: 2021-01-13
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