Traduction de «derivative work » (Anglais → Français) :

En accédant à ce site, vous reconnaissez et acceptez volontairement, formellement et sciemment ce qui précède ainsi que chacune des conditions suivantes: i) ces données appartiennent à HHC et ne sont pas des données personnelles ou privées; ii) ces données, peu importe où elles ont été recueillies, peuvent être traitées, utilisées, reproduites, modifiées, adaptées, traduites, utilisées pour créer des produits dérivés, échangées, publiées et diffusées par HHC à son entière discrétion au moyen de n'importe quel média ou moyen, de façon irrévocable et permanente, n'importe où dans le monde sans faire l'objet de redevance d'aucune sorte et ...[+++]sans obligation de la part de HHC;

Il portera sur la distribution des oeuvres dérivées à fort contenu artistique (comme la musique de film).

c) aux marchés de travaux pour autant que 80 % au moins du chiffre d'affaires moyen que cette entreprise liée a réalisé au cours des trois dernières années en matière de travaux provienne de la fourniture de ces travaux aux entreprises auxquelles elle est liée.

(38) La coopération avec des pays tiers non-européens développée sur la base d'intérêts mutuels et équilibrés peut permettre de dégager une plus value pour l'industrie audiovisuelle européenne en matière de promotion, d'accès au marché, de distribution, de diffusion et d'exploitation des oeuvres européennes dans ces pays.

Si l'on interprète littéralement les dispositions du projet de loi, comme je l'ai démontré dans l'exemple que je vous ai présenté tout à l'heure, une personne pourrait sans problème utiliser des chansons existantes, y intégrer ses propres paroles et créer une œuvre dérivée qu'elle mettra en ligne.

AUTOSUFFISANCE EN SANG DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE Le Conseil a adopté les conclusions ci-après concernant l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne : "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu la directive 89/381/CEE (3), qui prévoit notamment des dispositions spéciales pour les médicaments dérivés du sang ou du plasma humains, compte tenu de la résolution du Parlement européen sur l'autosuffisance et la sécurité de l'approvisionnement en sang et en produits dérivés dans la Communauté européenne, compte tenu des travaux effectués au Conseil de l'Europe, APPRECIE la communication de la Commission portant sur l'autosuffisance en ...[+++] sang dans la Communauté ; ACCUEILLE favorablement les recommandations formulées dans cette communication ; REAFFIRME la nécessité de parvenir à l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans les Etats membres et la Communauté, notamment par le biais d'une coopération entre les Etats membres, dans le respect du principe du don volontaire et non rémunéré de sang ; CONVIENT de la nécessité d'actualiser périodiquement, en liaison, le cas échéant, avec le Conseil de l'Europe, les études menées par la Communauté sur le don de sang et sur la disponibilité et l'utilisation du sang et de ses dérivés, ainsi que de la nécessité d'examiner les conséquences que pourrait avoir sur l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans la Communauté l'apparition de médicaments de substitution ; (3) JO n° L 181 du 28.6.1989, p. 44. CONVIENT de promouvoir l'appui de la Communauté aux actions entreprises dans les Etats membres, en particulier celles entreprises par les organisations nationales de donneurs, afin d'améliorer l'information sur l'utilité et l'importance du don en vue de l'augmentation de la disponibilité en sang et en produits dérivés du sang ; CONVIENT d'encourager les efforts menés dans les Etats membres en matière de formation et d'information du personnel médical, par exemple par l'appui de la Communauté à la publication de guides ...