engine failure en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous

critical engine failure recognition speed, critical engine failure speed, engine failure, engine trouble, engine failure height, engineering failure, multiple organ dysfunction syndrome, MODS, multiple organ failure, MOF, multiple organ failure syndrome, MOFS, multiple systems organ failure, multisystem organ failure, multi-organ failure, failure to remain at the scene of an accident, hit and run driving -*- vitesse minimale en cas de panne de moteur critique, vitesse de décision, panne de moteur, panne moteur, dérangement de moteur, panne de moteur, hauteur de la panne de moteur, rupture d'ouvrage, syndrome de défaillance multiviscérale, SDMV, défaillance multiviscérale, défaillance polyviscérale, délit de fuite

vitesse minimale en cas de panne de moteur critique [ vitesse de décision ]

panne de moteur

panne moteur

dérangement de moteur | panne de moteur

hauteur de la panne de moteur

panne de moteur

rupture d'ouvrage

syndrome de défaillance multiviscérale | SDMV | défaillance multiviscérale | défaillance polyviscérale

fuite après accident avec blessés ou avec issue mortelle | délit de fuite

inobservation par le débiteur des règles de la procédure de poursuite pour dettes ou de faillite

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

F. considérant que, si la directive 98/44/CE légifère sur les inventions biotechnologiques, et notamment le génie génétique, l'intention du législateur – comme l'indiquent les considérants 52 et 53 – n'était toutefois pas d'inclure la brevetabilité des produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques dans le champ d'application de la directive;

D. considérant que la directive 98/44/CE réglemente les inventions biotechnologiques et, en particulier, le génie génétique; que l'intention du législateur n'était toutefois pas, tel qu'il ressort des considérants 52 et 53, de prévoir la brevetabilité des produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques dans le cadre de la directive;

6. invite la Commission à faire état de l'évolution du droit des brevets dans le domaine de la biotechnologie et du génie génétique ainsi que de ses répercussions, conformément à l'article 16, point c), de la directive 98/44/CE et à la demande du Parlement formulée dans sa résolution du 10 mai 2012 sur le brevetage des procédés essentiellement biologiques;