Traduction de «horizontal directive » (Anglais → Français) :

Je ne peux vous dire à quel point je suis heureuse de la création de la nouvelle directive horizontale, qui, pour moi, doit réunir les éléments capables de corriger la législation actuelle.

Je ne peux vous dire à quel point je suis heureuse de la création de la nouvelle directive horizontale, qui, pour moi, doit réunir les éléments capables de corriger la législation actuelle.

I. Les dispositions de la nouvelle directive modifiant les directives sectorielles et horizontales en matière de droit d'établissement.

3. Le texte de la Commission européenne, ne fût-ce que dans son exposé introductif, ne mentionne ni ne prend nullement en considération l'expérience acquise par la commission des pétitions et sa contribution à l'examen de la casuistique en la matière. En effet, la commission des pétitions - dont un nombre considérable de pétitions reçues concernent la reconnaissance des diplômes (environ de 4 à 5 % au cours des dernières années) - a pu déceler des situations limites d'une non transposition des directives horizontales ou de leur incomplète ou inexacte transposition en droit national (car certaines professions étaient ou n'y étaient pas as ...[+++]sujetties), ce qui était sanctionné par la Cour de Justice des Communautés européennes.

1.2 Le contour de la surface réfléchissante doit être entouré par un boîtier de protection (coupelle, etc.) qui, sur son périmètre, doit avoir en tout point et en toutes directions, une valeur de "c" égale ou supérieure à 2,5 mm. Si la surface réfléchissante dépasse le boîtier de protection, le rayon de courbure "c" sur le périmètre dépassant le boîtier de protection doit être supérieur ou égal à 2,5 mm et la surface réfléchissante doit rentrer dans le boîtier de protection sous une force de 50 n appliquée sur le point le plus saillant par rapport au boîtier de protection dans une direction horizontale ...[+++] et approximativement parallèle au plan longitudinal médian du véhicule.

En ce qui concerne la ligne de transport entre le Labrador et l'île de Terre-Neuve, nous commencerons par un forage directionnel horizontal, parce que nous avons découvert que le gel et le dégel au Labrador et sur l'île ont créé beaucoup de failles naturelles qui descendent et qui offrent une protection naturelle.