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kind of counterfeit en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
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type de billets contrefaits | type de contrefaçon



faux monnayage [ contrefaçon de l'euro | contrefaçon des moyens de paiement | crime de faux monnayage | émission de fausse monnaie | falsification des moyens de paiement | fausse monnaie | fausse-monnaie | faux-monnayage | faux monnayage de l'euro ]



contrefaçon



fabrication de fausse monnaie | faux monnayage



apport en nature



don en nature [ don de services et produits ]



enquêter sur des affaires de contrefaçon



billet contrefaisant | contrefaçon | faux billet



fausse monnaie



expert en contrefaçon



chèque contrefait



médicament contrefait | médicament de contrefaçon



don en nature



utiliser différents types d'équipements d'entretien des espaces verts



différences entre les différents types de balisage lumineux d'un aérodrome



Convention sur la contrefaçon de produits médicaux et des infractions similaires menaçant la santé publique | Convention Médicrime



accord commercial anti-contrefaçon (1) | accord de lutte contre la contrefaçon et le piratage (2) [ ACAC ]



Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent



collision entre des véhicules ferroviaires de tout genre



Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.



fret au conteneur | FAC



aide en nature
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Au niveau collectif, d'importants progrès ont été accomplis grâce à des accords volontaires de diverses natures, notamment le forum de l'Union européenne sur l'internet consacré aux contenus terroristes en ligne, le code de conduite visant à combattre les discours de haine illégaux en ligne et le protocole d'accord sur la vente de contrefaçons.



En outre, afin de coordonner et supporter les opérations douanières conjointes de toute nature, y compris en matière de contrefaçon, une infrastructure technique permanente de coordination des opérations (Permanent Operational Coordination Unit) a été mise à disposition des Etats membres dans les locaux de l'Office européen de Lutte Antifraude (OLAF) à Bruxelles.



Les premiers pas ont d’ores et déjà été accomplis pour deux des mesures les plus importantes, à savoir la création d’un système électronique d’échange rapide d’informations entre les autorités douanières sur les risques de nouveaux types de contrefaçon et l’instauration d’un système permettant aux entreprises de transmettre aux autorités douanières dans les plus brefs délais les informations dont elles ont besoin sur les contrefaçons, afin de pouvoir les combattre.



Deux grandes catégories d'informations entrent ici en ligne de compte, à savoir les données techniques et statistiques concernant différents types de faux monnayage et les données sur les délits.



E. considérant que, eu égard au considérant précédent et aux mesures à prendre qui en découlent, il conviendrait de formuler une définition établissant une distinction entre divers types d'infractions, tenant compte dès lors de ce que les aspects intentionnels et frauduleux sont inhérents à la contrefaçon et à la piraterie,




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Date index: 2020-12-12
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