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Traduction de «order to continue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






order the continued detention

ordonner la prolongation de la détention de la personne en cause [ ordonner la prolongation de la détention ]




Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


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assurer la poursuite régulière de l'activité


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
89. With respect to international legal order, the Hague Programme calls for coherence between the EU and the international legal order and continuous engagement in closer relations and cooperation with international organisations.

89. En ce qui concerne l'ordre juridique international, le programme de La Haye invite à assurer la cohérence entre le droit de l'UE et l'ordre juridique international et à continuer d'établir des relations et une coopération plus étroites avec les organisations internationales.


- review the Small Business Act in order to continue to improve the business environment for SMEs and address emerging issues such as access to eco-markets and eco-innovation, cooperation between enterprises and internationalisation (2010)

- réexaminera le Small Business Act en vue de poursuivre l’amélioration de l’environnement économique pour les PME et s’intéressera à des questions qui se font jour, comme l’accès aux éco-marchés et à l’éco-innovation, la coopération entre entreprises et l’internationalisation (2010).


1. Where, having regard to the report of the Agency, the observations of the marketing authorisation holder and, as the case may be, other information submitted to it, the Commission considers that additional information is needed in order to continue the procedure, it may return the case-file to the Agency for a new period of inquiry.

1. Lorsque, compte tenu du rapport de l’Agence, des observations du titulaire de l’autorisation de mise sur le marché et, le cas échéant, des autres renseignements qui lui ont été fournis, la Commission estime que des renseignements supplémentaires sont nécessaires pour poursuivre la procédure, elle peut renvoyer le dossier à l’Agence pour une nouvelle période d’enquête.


Lastly, the applicant contends that recruitment at grade AD 5 caused him non-material damage in view of the legitimate expectations he was entitled to entertain vis-à-vis his employer, when he had chosen of his own free will to continue his separation from his original national administration in order to continue working for the EEAS.

Enfin, le classement au grade AD 5 aurait occasionné un préjudice moral au requérant au regard de la confiance légitime qu’il était en droit d’avoir envers son employeur, alors qu’il avait choisi volontairement de maintenir son éloignement de son administration nationale d’origine pour rester en fonction auprès du SEAE.


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(3) The property may continue to be detained or the order may continue in force for a period or periods that exceed six months if the continuation is, on application made by the Attorney General, ordered by a judge, where the judge is satisfied that the property is required, after the expiration of the period or periods, for the purpose of section 462.37 or 462.38 or any other provision of this or any other Act of Parliament respecting forfeiture or for the purpose of any investigation or as evidence in any proceeding.

(3) Sur demande du procureur général, le juge peut prolonger le blocage ou la détention des biens au-delà de six mois s’il est convaincu qu’ils seront nécessaires après l’expiration de cette période pour l’application des articles 462.37 ou 462.38 ou d’une autre disposition de la présente loi ou d’une autre loi fédérale en matière de confiscation, ou qu’ils seront nécessaires soit pour une enquête soit à titre d’éléments de preuve dans d’autres procédures.


(3) If the judge before whom a witness is brought under this section is not satisfied that the continued detention of the witness is justified, he shall order him to be discharged, or to be released on recognizance in Form 32, with or without sureties, to appear and to give evidence when required, but if the judge is satisfied that the continued detention of the witness is justified, he may order his continued detention until the w ...[+++]

(3) Si le juge devant lequel un témoin est conduit en vertu du présent article n’est pas convaincu que la continuation de la détention du témoin est justifiée, il ordonne que ce dernier soit libéré, ou qu’il soit relâché sur engagement, pris selon la formule 32, avec ou sans caution, de comparaître et témoigner selon les exigences. Toutefois, si le juge est convaincu que la continuation de la détention du témoin est justifiée, il peut ordonner que la détention continue jusqu’à ce que le témoin fasse ce qui est exigé de lui en conformité avec l’article 550 ou que le procès soit terminé, ou jusqu’à ce que le témoin comparaisse et témoigne ...[+++]


(3) No levy is payable by a company in respect of the obtaining of the certificate or the exemption order if the company previously obtained a certificate that continues to be in force or an exemption order that continues to apply.

(3) La compagnie n’a pas à payer la redevance pour l’obtention du certificat ou de l’ordonnance d’exemption si elle a déjà obtenu un certificat ou une ordonnance d’exemption qui est encore en vigueur.


The time for Government Orders may be increased if a Member moves a motion, without notice, to continue or to extend a sitting beyond the fixed hour of daily adjournment in order to continue the consideration of a particular government order, and the motion is adopted (see Standing Order 26).

Le temps consacré aux Ordres émanant du gouvernement peut être prolongé si un député propose, sans préavis, une motion en vue de continuer ou de prolonger la séance au-delà de l’heure ordinaire d’ajournement quotidien afin de poursuivre l’étude d’un ordre donné du gouvernement et que la motion est adoptée (voir l’article 26 du Règlement).


(4) If an order is made without notice under subsection (3), the Commission may make a motion to the court within fifteen days after the date of the order to continue the order or for the issuance of such other order as the court considers appropriate.

(4) Si une ordonnance est rendue sans préavis en vertu du paragraphe (3), la Commission peut, dans les quinze jours qui suivent la date de l'ordonnance, présenter une motion au tribunal afin d'obtenir le maintien de l'ordonnance ou toute autre ordonnance que le tribunal estime appropriée.


When it is strictly necessary for the purpose of the file, the Director may order the continuation of the file for a further period of three years.

Lorsque cela est strictement nécessaire à la finalité du fichier, le directeur peut décider de le conserver pour une nouvelle période de trois ans.




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'order to continue' ->

Date index: 2020-12-21
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