Traduction de «over-the-counter derivative instrument » (Anglais → Français) :

(20) Le présent règlement devrait également préciser que les manipulations de marché ou les tentatives de manipulation de marché sur un instrument financier peuvent passer par l’utilisation d’instruments financiers liés, tels que des instruments dérivés négociés sur une autre plate-forme ou de gré à gré.

instruments financiers dérivés, y compris les instruments assimilables donnant lieu à un règlement en espèces, qui sont négociés sur un marché réglementé visé aux points a), b) et c), ou instruments financiers dérivés négociés de gré à gré (ci-après dénommés «instruments dérivés de gré à gré»), à condition que:

«instruments dérivés de gré à gré»: les éléments figurant dans la liste de l'annexe IV de la directive 2006/48/CE autres que les éléments auxquels une valeur exposée au risque égale à zéro est attribuée en vertu de l'annexe III, partie 2, point 6, de ladite directive;

g) instruments financiers dérivés, y compris les instruments assimilables donnant lieu à un règlement en espèces, qui sont négociés sur un marché réglementé visé aux points a), b) et c), et/ou instruments financiers dérivés négociés de gré à gré (instruments dérivés de gré à gré), à condition que:

instruments financiers dérivés négociés sur un marché réglementé du type mentionné aux points (a), b) et c) ci-dessus, y compris les instruments assimilables donnant lieu à un règlement en espèces ou négociés de gré à gré, à condition que les contreparties des transactions de gré à gré soient des établissements soumis à une surveillance prudentielle, et appartenant aux catégories agréées par les autorités compétentes pour les OPCVM et que les instruments jouissant d'une notation élevée sur une échelle de notation reconnue fassent l'objet d'une évaluation fiable et vérifiable et puissent être vendus ou liquidés au jour le jour ;

"3 bis. Les OPCVM soumis à des contrôles appropriés de gestion des risques peuvent investir dans des instruments financiers dérivés, à condition que les placements dans des dérivés financiers de gré à gré n'entraînent pas des risques quotidiens globaux évalués par rapport à leur valeur de marché supérieurs à 30% de leurs actifs totaux”.