Traduction de «ozone-modifying substance » (Anglais → Français) :

substance qui entraîne des modifications de la couche d'ozone

destructeur d'ozone [ substance menaçant l'ozone | tueur d'ozone ]

substance modifiant la couche d'ozone

destructeur d'ozone | substance appauvrissant la couche d'ozone | substance menaçant l'ozone

substance appauvrissant la couche d'ozone

Règlement sur les produits contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone [ Règlement no 3 sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (produits) ]

Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone [ Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (1998) ]

élimination progressive des substances qui appauvrissent la couche d'ozone | élimination progressive

substance réduisant la teneur en ozone

substance destructrice de l'ozone (SDO)

6-Mouvements transfrontaliers des organismes génétiquement modifiés PAGEREF _Toc12799380 \h 6PROTECTION DES SOLS - Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc12799381 \h 6DIVERSITÉ BIOLOGIQUE - Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc12799382 \h 9EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGE PAGEREF _Toc12799383 \h 11ACCIDENTS MAJEURS IMPLIQUANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES - RÉVISION DIRECTIVE "SEVESO II" PAGEREF _Toc12799384 \h 12RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE PAGEREF _Toc12799385 \h 12STRATÉGIE SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE - RENFORCEMENT DES STRUCTURES DU CONSEIL PAGEREF _Toc12799386 \h 13DÉVELOPPEMENT DURABLE - PRÉPARATION DU SOMMET DE JOHANNESBURG PAGEREF _T ...[+++]oc12799387 \h 13CHANGEMENTS CLIMATIQUES - PROTOCOLE DE KYOTO PAGEREF _Toc12799388 \h 14CHANGEMENTS CLIMATIQUES - ÉCHANGE DE DROITS D'ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE PAGEREF _Toc12799389 \h 14TRAÇABILITE ET ÉTIQUETAGE DES ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS PAGEREF _Toc12799390 \h 15PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX-Ratification de la Convention de Rotterdam PAGEREF _Toc12799392 \h 15-Echanges de produits chimiques dangereux PAGEREF _Toc12799393 \h 15DIVERS-Technologies propres pour les voitures diesel PAGEREF _Toc12799395 \h 17-Politique des produits chimiques PAGEREF _Toc12799396 \h 17-Développement durable - Stratégies nationales PAGEREF _Toc12799397 \h 17-CFCs appauvrissant la couche d'ozone PAGEREF _Toc12799398 \h 17-Co-existence des agricultures conventionnelles, écologiques et génétiquement modifiées PAGEREF _Toc12799399 \h 17-Politique intégrée des produits PAGEREF _Toc12799400 \h 17-Changements climatiques - Législation sur les émissions de gaz fluorés PAGEREF _Toc12799401 \h 18POINTS APPROUVÉS SANS DÉBATRELATIONS EXTÉRIEURES --Relations UE-Liechtenstein - Conclusions PAGEREF _Toc12799403 \h I--Afghanistan - Nomination du nouveau représentant spécial de l'Union PAGEREF _Toc12799404 \h I--ARYM - Prorogation du mandat du représentant spécial de l'Union PAGEREF _Toc12799405 \h I--Angola PAGEREF _Toc12799406 \h IRELATIONS AVEC LES ÉTAT ...

- Toujours pour la journée de lundi, c’est-à-dire aujourd’hui, s’agissant de la recommandation pour la deuxième lecture sur les substances appauvrissant la couche d’ozone et la proposition de résolution sur l’étiquetage des denrées alimentaires produites à partir d’organismes génétiquement modifiés, la commission de l’environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, demande de déplacer ces deux points en faisant valoir que leur examen en plénière coïnciderait avec la réunion de la Commission, ce qui ne serait en effet pas très pratique.