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Permitted lead-compound content

Traduction de «permitted lead-compound content » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
permitted lead-compound content

teneur autorisée en composés de plomb
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
It has to be concluded that an unacceptable risk to human health arises from the presence of lead and its compounds in articles supplied to the general public exceeding the content limits or, alternatively, the migration rate limit as specified in the opinions.

Il y a lieu de conclure qu'un risque inacceptable pour la santé humaine découle de la présence de plomb et de ses composés dans des articles fournis au grand public dépassant les valeurs limites de teneur ou, dans l'alternative, le taux de migration limite prescrit dans les avis.


It has to be concluded that an unacceptable risk to human health arises from the presence of lead and its compounds in articles supplied to the general public exceeding the content limits or, alternatively, the migration rate limit as specified in the opinions.

Il y a lieu de conclure qu'un risque inacceptable pour la santé humaine découle de la présence de plomb et de ses composés dans des articles fournis au grand public dépassant les valeurs limites de teneur ou, dans l'alternative, le taux de migration limite prescrit dans les avis.


The Council decided not to oppose the adoption by the Commission of a directive updating the permitted testing methods for determining compliance with the limits for the content of volatile organic compounds in paints and varnishes (doc. 12286/10).

Le Conseil a décidé de ne pas s'opposer à l'adoption par la Commission d'une directive actualisant les méthodes d'expérimentation autorisées pour déterminer si les teneurs maximales en composés organiques volatils sont respectées dans les peintures et les vernis (doc. 12286/10).


Where lead, cadmium and antimony (or any of their compounds) are used in the glazes, their content shall not exceed the following specific limits:

Si les glaçures contiennent du plomb, du cadmium ou de l'antimoine (ou un de leurs composés), leur teneur respective ne doit pas dépasser les valeurs limites spécifiques suivantes:


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6. Notwithstanding paragraph 1, Member States may continue to permit the marketing of small quantities of leaded petrol, with a lead content not exceeding 0,15 g/l, to a maximum of 0,03 % of total sales, to be used by old vehicles of a characteristic nature and to be distributed through special interest groups’.

6. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les États membres peuvent continuer à autoriser la commercialisation de petites quantités d’essence plombée dont la teneur en plomb ne dépasse pas 0,15 g/l, à concurrence de 0,03 % de la quantité totale commercialisée, qui sont destinées à être utilisées pour des véhicules de collection d’un type caractéristique et à être distribuées par des groupes d’intérêt commun».


6. Notwithstanding paragraph 1, Member States may continue to permit the marketing of small quantities of leaded petrol, with a lead content not exceeding 0,15 g/l, to a maximum of 0,03 % of total sales, to be used by old vehicles of a characteristic nature and to be distributed through special interest groups’.

6. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les États membres peuvent continuer à autoriser la commercialisation de petites quantités d’essence plombée dont la teneur en plomb ne dépasse pas 0,15 g/l, à concurrence de 0,03 % de la quantité totale commercialisée, qui sont destinées à être utilisées pour des véhicules de collection d’un type caractéristique et à être distribuées par des groupes d’intérêt commun».


6. Notwithstanding paragraph 1, Member States may continue to permit the marketing of small quantities of leaded petrol, with a lead content not exceeding 0,15 g/l, to a maximum of 0,03 % of total sales, to be used by old vehicles of a characteristic nature and to be distributed through special interest groups’.

6. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les États membres peuvent continuer à autoriser la commercialisation de petites quantités d’essence plombée dont la teneur en plomb ne dépasse pas 0,15 g/l, à concurrence de 0,03 % de la quantité totale commercialisée, qui sont destinées à être utilisées pour des véhicules de collection d’un type caractéristique et à être distribuées par des groupes d’intérêt commun».


Where lead, cadmium and antimony (or any of their compounds) are used in the glazes, their content shall not exceed the following specific limits:

Si les glaçures contiennent du plomb, du cadmium ou de l'antimoine (ou un de leurs composés), leur teneur respective ne doit pas dépasser les valeurs limites spécifiques suivantes:


Organic compounds containing elements such as arsenic, bismuth, germanium, lead, antimony, selenium, tin and tellurium can be very stable and require oxidative decomposition to obtain correct results for total element content.

Les composés organiques contenant des éléments tels que l'arsenic, le bismuth, le germanium, le plomb, l'antimoine, le sélénium, l'étain et le tellure peuvent être très stables et nécessitent une décomposition par oxydation pour obtenir des résultats corrects pour la teneur totale en éléments.


9. Where, on official inspection pursuant to Article 12, the composition of a compound feedingstuff is found to depart from the declared content, the following minimum tolerances shall be permitted, subject to Article 3:

9. Si, à la suite des contrôles officiels des aliments composés prescrits à l'article 12, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont, sous réserve des dispositions de l'article 3, au moins les suivantes:




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