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Traduction de "single engined" en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
SE, single engined, Single-engine, single engine aeroplane, single-engine aeroplane, single-engined aeroplane, single-engine airplane, single engine, two-axle all-wheel scraper combination, 4x2 unit, single engine overhung scraper, single engine two-axle scraper, two axle all wheel scraper, two axle scraper combination, two axle scraper, single-jet aircraft, single-engine jet aircraft, single-engine aircraft, single-engine plane, single-engined ceiling, minimum single-engined control speed, VMCA, single payment scheme, SAPS, SFPS, single area payment scheme, single farm payment, single farm payment scheme, single payment, SPS, -*- monomoteur, avion monomoteur, scraper automoteur, décapeuse automotrice, monoréacteur, plafond en vol avec un seul moteur, vitesse minimale de contrôle sur un moteur, monomoteur, régime de paiement unique, paiement unique, régime de paiement unique à la surface, régime de paiement unique par exploitation, RPU, RPUS,


monomoteur



avion monomoteur [ monomoteur ]



scraper automoteur [ décapeuse automotrice ]



monoréacteur



avion monomoteur | monomoteur



qualification de classe d’avions monopilotes monomoteurs à pistons



plafond en vol avec un seul moteur



vitesse minimale de contrôle sur un moteur



monomoteur



régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. invite la Commission à faire état de l'évolution du droit des brevets dans le domaine de la biotechnologie et du génie génétique ainsi que de ses répercussions, conformément à l'article 16, point c), de la directive 98/44/CE et à la demande du Parlement formulée dans sa résolution du 10 mai 2012 sur le brevetage des procédés essentiellement biologiques;



D. considérant que la directive 98/44/CE réglemente les inventions biotechnologiques et, en particulier, le génie génétique; que l'intention du législateur n'était toutefois pas, tel qu'il ressort des considérants 52 et 53, de prévoir la brevetabilité des produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques dans le cadre de la directive;



F. considérant que, si la directive 98/44/CE légifère sur les inventions biotechnologiques, et notamment le génie génétique, l'intention du législateur – comme l'indiquent les considérants 52 et 53 – n'était toutefois pas d'inclure la brevetabilité des produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques dans le champ d'application de la directive;



6. invite la Commission à faire état de l'évolution du droit des brevets dans le domaine de la biotechnologie et du génie génétique ainsi que de ses répercussions, conformément à l'article 16, point c), de la directive 98/44/CE et à la demande du Parlement formulée dans sa résolution du 10 mai 2012 sur le brevetage des procédés essentiellement biologiques;



F. considérant que, si la directive 98/44/CE légifère sur les inventions biotechnologiques, et notamment le génie génétique, l'intention du législateur – comme l'indiquent les considérants 52 et 53 – n'était toutefois pas d'inclure la brevetabilité des produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques dans le champ d'application de la directive;




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single engined -> SE | single engined | Single-engine | single engine aeroplane [ single-engine aeroplane | single-engined aeroplane | single-engine airplane | single engine ] | two-axle all-wheel scraper combination [ 4x2 unit | single engine overhung scraper | single engine two-axle scraper | two axle all wheel scraper | two axle scraper combination | two axle scraper ]

Date index: 2021-02-18
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