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survivor en français :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
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allocation de survie | prestation aux survivants | prestation de survie | prestation de survivant



prestation aux survivants [ pension d'orphelin | pension de réversion | pension de survie | pension de veuve ]



rente réversible [ pension réversible ]



British Columbia Society for Male Survivors of Sexual Abuse



adulte victime d'agression sexuelle



allocation de transition | pension de réversion | pension de survie | pension de survivant | prestation de survivant



rente conjointe réversible sur le dernier survivant



Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants [ LAVS ]



assurance-vieillesse et survivants [ AVS ]



Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants [ RAVS ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[5] En 2000, la santé représentait 27,3 % des dépenses de protection sociale dans l'UE-15, soit le second poste après les pensions de retraite et de réversion (Source : annexe statistique du projet de Rapport conjoint sur l'inclusion sociale 2003, SEC (2003) 1425).



la pension de survie pour le conjoint survivant est égale à 36 % du traitement de base perçu au moment du décès,



la pension de survie d'un premier orphelin de père et de mère ne peut être inférieure à 12 % du traitement de base perçu au moment du décès.



Cela ne devrait toutefois pas porter atteinte au droit des ayants droit survivants d'un ressortissant de pays tiers relevant du champ d'application de la présente directive de bénéficier, le cas échéant, de pensions allouées aux survivants lorsqu'ils résident dans un pays tiers.



1. Le conjoint survivant et les enfants à charge au moment du décès du titulaire ou de l'ancien titulaire d'une charge publique ayant acquis des droits à pension au moment de son décès bénéficient d'une pension de survie.




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Synonymes :     subsister     


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survivor -> survivor’s benefit | survivors' benefit | survivor's benefit [ orphan's benefit | survivor's pension | widow's pension ] | joint and survivor pension [ joint and survivor annuity | joint and last survivor annuity | joint and survivorship annuity | joint life and survivorship annuity | joint annuity ]

Date index: 2021-01-02
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