Traduction de «title by record » (Anglais → Français) :

titre acquis par acte d'archives

titre acquis par acte d'archives

titre constaté par acte d'archives

titre constaté par acte d'archives

régime de la publication des titres

expliquer des comptabilisations

tenir un registre d'entretien

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le do ...[+++]igt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

tenir des registres informatisés du trafic ferroviaire

magnétophone à cassettes [ magnétophone à cassette | magnétocassette | cassettophone | enregistreur à cassette | lecteur-enregistreur de cassette ]

De là en direction nord le long de la limite est des terrains de l’Administration portuaire de Windsor, qui suit la limite ouest de la propriété décrite dans PIN 01553-0362 LT, enregistré à la Division des titres de bien-fonds du Bureau d’enregistrement d’Essex, jusqu’au coin nord-ouest de la propriété décrite dans PIN 01553-0362 LT, enregistré à la Division des titres de bien-fonds du Bureau d’enregistrement d’Essex;

Troisièmement : Toute la partie de la moitié nord de ladite section 8, située à l’ouest de la limite ouest de la chaussée arpentée, appelée chemin d’évitement de la route n 1, et désignée sur un plan enregistré audit Bureau sous le numéro F U 741 à l’exception des parties comprises sur des plans enregistrés audit Bureau des titres fonciers sous les numéros F L 1542 et E R 3825 et de la partie située entre lesdits plans F L 1542 et E R 3825.

À l’exception des parties se trouvant dans les limites de l’emprise du chemin de fer du Canadien National, comme le montre un plan enregistré au Bureau des titres fonciers du district cadastral de Saskatoon sous le numéro E4207; des parcelles A et B se trouvant dans les limites de la chaussée, comme le montre le plan enregistré audit Bureau des titres fonciers, sous le numéro 63-S-22301. Le reste ayant une superficie d’environ 919,38 acres.

(2) Le règlement de zonage s’applique aux biens-fonds visés lorsqu’en est déposé un exemplaire accompagné de leur plan et de leur description et signé par le ministre, ainsi que par un arpenteur dûment agréé pour la province où les biens-fonds sont situés, au bureau de l’enregistrement ou à celui du fonctionnaire où se trouve déjà inscrit le titre de propriété de chaque partie des biens-fonds.