Traduction de «volatile compound » (Anglais → Français) :

Les pâtes d’impression utilisées ne doivent pas contenir plus de 5 % de composés organiques volatils tels que le white spirit (on entend par COV tout composé organique dont la pression de vapeur à 293,15 K est supérieure ou égale à 0,01 kPa, ou dont la volatilité est équivalente dans les conditions particulières d’utilisation).

Les pâtes d’impression utilisées ne doivent pas contenir plus de 5 % de composés organiques volatils tels que le white spirit (on entend par COV tout composé organique dont la pression de vapeur à 293,15 K est supérieure ou égale à 0,01 kPa, ou dont la volatilité est équivalente dans les conditions particulières d’utilisation).

Certaines dispositions relatives à la classification et à l’étiquetage établies par les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE sont également utilisées aux fins de l’application d’autres textes législatifs communautaires tels que la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques , la directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets , la directive 1999/13/CE du Conseil du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils ...[+++] dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations , la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d’usage , la directive 2002/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) et la directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules

En outre, la réglementation communautaire visant à réduire les COV [directive 94/63/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils (COV) résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service(4), directive 1999/13/CE du Conseil du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations(5), et directive 96/61/CE du Conseil du ...[+++] 24 septembre 1996 relative à la prévention et la réduction intégrées de la pollution(6)] et les stratégies en projet destinées à réglementer la teneur en COV de certains produits réduiront les pics d'ozone.

En outre, la réglementation communautaire visant à réduire les COV [directive 94/63/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils (COV) résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service(4), directive 1999/13/CE du Conseil du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations(5), et directive 96/61/CE du Conseil du ...[+++] 24 septembre 1996 relative à la prévention et la réduction intégrées de la pollution(6)] et les stratégies en projet destinées à réglementer la teneur en COV de certains produits réduiront les pics d'ozone.

La transposition de l'acquis doit se poursuivre, notamment en ce qui concerne l'incinération des déchets, les grandes installations de combustion et les composés volatils résultants de l'utilisation de solvants organiques.