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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance d'indemnités journalières
Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie
Assurance facultative
Assurance facultative d'indemnités journalières
Assurance individuelle
Assurance-accidents facultative
Bactérie anaérobie facultative
Bactérie aérobie facultative
Bactérie dibiotique
Bactérie facultative
Bactéries anaérobies facultatives
Cautionnement de grosse sur facultés
Cautionnement de «respondentia»
Cautionnement à la grosse aventure sur facultés
Cautionnement à la grosse sur facultés
Contrat de grosse sur cargaison
Contrat de grosse sur facultés
Contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés
Contrat de prêt à la grosse sur cargaison
Contrat à la grosse aventure sur facultés
Contrat à la grosse sur facultés
Delirium tremens
Droit de retrait
Démence alcoolique SAI
Faculté d'être en désaccord
Faculté de non participation
Faculté de participer
Faculté de penser
Faculté de raisonner
Faculté de retrait
Formule de retrait
Hallucinose
Indemnités journalières de maladie
Intellect
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «faculté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faculté de participer (ou non) [ faculté de retrait | faculté d'être en désaccord | faculté de non participation | droit de retrait | formule de retrait ]

opting out formula [ contracting out formula ]


faculté de penser | faculté de raisonner | intellect

ability to think | faculty of thought


bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique | bactérie facultative

facultatively anaerobic bacterium


cautionnement à la grosse sur facultés [ cautionnement à la grosse aventure sur facultés | contrat à la grosse aventure sur facultés | cautionnement de «respondentia» | contrat de prêt à la grosse sur cargaison | cautionnement de grosse sur facultés ]

respondentia bond


contrat à la grosse sur facultés [ contrat à la grosse aventure sur facultés | contrat de grosse sur facultés | contrat de grosse sur cargaison | contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés | contrat de prêt à la grosse sur cargaison ]

contract of respondentia [ respondentia contract ]


bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique

facultatively anaerobic bacteria


...ns de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacolo ...[+++]

... The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed t ...[+++]


bactéries anaérobies facultatives

Facultative anaerobe


assurance individuelle facultative d'indemnités journalières | assurance facultative d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières en cas de maladie | indemnités journalières de maladie | assurance individuelle

daily allowance insurance


assurance facultative | assurance-accidents facultative

voluntary insurance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'Université Saint Mary's compte quatre facultés : la faculté des arts, la faculté des sciences, l'École d'administration des affaires Sobey et la faculté des études supérieures et de la recherche.

There are four faculties at SMU: Arts, Science, Sobey School of Business and Graduate Studies and Research.


Lorsqu’un État membre reconnaît la faculté à une société de se transformer, celle-ci doit être accordée également à une société constituée dans un autre État membre

Where a Member State grants national companies the right to convert, the same right must also be granted to companies incorporated in another Member State


En outre, la Cour constate que la création de cette juridiction priverait les juridictions nationales de la faculté voire, le cas échéant, de l'obligation de saisir la Cour de renvois préjudiciels dans le domaine des brevets, étant donné que le projet d'accord prévoit un mécanisme préjudiciel qui réserve la faculté de renvoi préjudiciel à la Juridiction du brevet européen et du brevet communautaire tout en soustrayant cette faculté aux juridictions nationales.

Further, the Court declares that the creation of that court would deprive national courts and tribunals of the power, or, as the case may be, the obligation, to refer questions to the Court for a preliminary ruling in the field of patents, given that the draft agreement provides for a preliminary ruling mechanism which reserves to the European and Community Patent Court the power to refer questions for a preliminary ruling while removing that power from the national courts.


Les montants résultant de l'application de la modulation facultative devraient être pris en considération lors de la fixation du plafond annuel des dépenses financées par le Fonds européen de garantie agricole et la possibilité d'adopter des modalités concernant, en particulier, la modulation facultative devrait être incluse dans le règlement (CE) no 1290/2005.

The amounts resulting from the application of voluntary modulation should be taken into consideration when defining the annual ceiling for the expenditure financed by the European Agricultural Guarantee Fund and the possibility to adopt detailed rules concerning in particular voluntary modulation should be included in Regulation (EC) No 1290/2005.


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Par ailleurs, afin que le nouveau régime soit compatible avec les modalités de mise en œuvre du régime de paiement unique, seuls les États membres qui mettent ce dernier en œuvre à l'échelle régionale, comme le prévoit l'article 58 du règlement (CE) no 1782/2003, auraient la faculté d'appliquer des taux de modulation facultative différenciés sur le plan régional.

Moreover, to ensure the new arrangements to be consistent with the implementation patterns of the single payment scheme, the application of regionally differentiated voluntary modulation rates should only be available to Member States which apply the single payment scheme at regional level as foreseen in Article 58 of Regulation (EC) No 1782/2003.


Les États membres qui appliquent la modulation facultative et la Commission assurent un suivi attentif de l'incidence de l'application de la modulation facultative, notamment en ce qui concerne la situation économique des exploitations, compte tenu de la nécessité d'éviter des inégalités de traitement injustifiées entre agriculteurs.

The Member States applying voluntary modulation and the Commission shall monitor closely the impact of the implementation of voluntary modulation, in particular as regards the economic situation of the farms, taking into account the need to avoid unjustified unequal treatment between farmers.


En ce qui concerne les États membres dans lesquels la modulation facultative est déjà appliquée, il faudrait, dans la mesure du possible, que le nouveau régime de modulation facultative mis en place par le présent règlement ne s'écarte pas du mécanisme existant, afin d'éviter des charges administratives inutiles et des interférences avec des modalités de mise en œuvre qui existent depuis plusieurs années et auxquelles les agriculteurs se sont adaptés en pratique et en termes économiques.

With regard to Member States where voluntary modulation is already used, the new voluntary modulation arrangements laid down in this Regulation should, to the extent possible, refrain from deviating from the existing mechanism so as to avoid triggering unnecessary administrative burden, interfering with implementing arrangements that have been in place for several years and that farmers have adapted to in practice and in economic terms.


Cette possibilité devrait être offerte aux États membres dans lesquels la modulation facultative est déjà appliquée conformément au règlement (CE) no 1655/2004 de la Commission du 22 septembre 2004 établissant les règles applicables à la transition entre le système de modulation facultative instauré par l'article 4 du règlement (CE) no 1259/1999 du Conseil et le système de modulation obligatoire instauré par le règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil ou qui ont été exemptés en vertu de l'article 70, paragraphe 4 bis, du règlement (CE) no 1698/2005, de l'obligation de cofinancer le soutien communautaire.

This possibility should be offered to those Member States where voluntary modulation is already applied according to Commission Regulation (EC) No 1655/2004 of 22 September 2004 laying down rules for the transition from the optional modulation system established by Article 4 of Council Regulation (EC) No 1259/1999 to the mandatory modulation system established by Council Regulation (EC) No 1782/2003 , or which were granted a derogation by virtue of Article 70(4a) of Regulation (EC) No 1698/2005 from the requirement to co-finance Community support.


Lors de la session du Conseil qui s'est tenue ce jour, plusieurs délégations se sont déclarées favorables à la proposition de la Commission, demandant toutefois que la souplesse soit accrue en ce qui concerne les taux de modulation facultative choisis, moyennant des adaptations annuelles éventuelles, la date d'entrée dans le système de modulation facultative et la possibilité d'appliquer des taux différents aux différentes régions d'un même pays; elles ont fait part de leurs préoccupations en ce qui concerne le délai de deux mois imparti aux États membres pour notifier à la Commission les taux de modulation facultative qu'ils ont choisi ...[+++]

At the Council today, several delegations stated their support for the Commission's proposal but called for greater flexibility on the chosen rate of voluntary modulation, possibly with annual adjustments, the date of entry into the system of voluntary modulation, and the possibility of applying different rates for regions in the same country, voicing concern as regards the period of two months within which Member States were to notify the Commission of their chosen rates of modulation.


scénario facultatif-obligatoire: participation facultative des États membres à un régime international prévoyant un prélèvement obligatoire pour les passagers au niveau national; scénario facultatif-facultatif: participation facultative des États membres à un régime international prévoyant une contribution facultative des passagers au niveau national.

Voluntary-Mandatory: a voluntary participation of Member States in an international scheme introducing a mandatory levy for passengers at national level; Voluntary-Voluntary: a voluntary participation of Member States in an international scheme providing for a voluntary contribution by passengers at national level.


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