L'exploitant ne doit pas exploiter un avion à turbopropulseurs, dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5700kg ou dont la configuration maximale approuvée en sièges passagers est supérieure à 9, ou un avion à réaction, à moins qu'il ne soit équipé d'un système avertisseur d'altitude capable:
An operator shall not operate a turbine propeller powered aeroplane with a maximum certificated take-off mass in excess of 5700 kg or having a maximum approved passenger seating configuration of more than 9 seats or a turbojet powered aeroplane unless it is equipped with an altitude alerting system capable of: