Traduction de «Articles d'usage courant » (Français → Anglais) :

articles d'usage courant | biens de consommation courante | produits de consommation courante

articles d'usage courant [ produits de consommation courante | produits de grande consommation ]

aiguille à usage unique | aiguille hypodermique d'usage courant | aiguille non réutilisable pour injection

conteneur pour usage courant

Les mesures visées à l’article 8 ter, paragraphe 6, relatives à la gestion des courants de trafic aérien appuient les décisions opérationnelles prises par les prestataires de services de navigation aérienne, les exploitants d’aéroport et les usagers de l’espace aérien, et couvrent les aspects suivants:

Article 137, Karen Redman propose, Que le projet de loi C-5, à l’article 137, soit modifié par substitution, aux lignes 5 à 23, page 66, de ce qui suit : « effets environnementaux » Que ce soit au Canada ou à l’étranger, les changements que la réalisation d’un projet risque de causer à l’environnement – notamment à une espèce sauvage inscrite, à son habitat essentiel ou à la résidence des individus de cette espèce, au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les espèces en péril ─ les répercussions de ces changements soit en matière sanitaire et socioéconomique, soit sur l’usage courant ...[+++] de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones, soit sur une construction, un emplacement ou une chose d’importance en matière historique, archéologique, paléontologique ou architecturale, ainsi que les changements susceptibles d’être apportés au projet du fait de l’environnement».

Le Canada est resté compétitif dans des secteurs manufacturiers choisis comme l'automobile, l'aérospatiale et quelques autres que je pourrais nommer, mais ce n'est pas vrai dans le cas des vêtements, de la chaussure, des petits appareils ménagers, de quelques appareils électroniques et de nombreux articles d'usage courant.

AS. considérant que les activités de la criminalité organisée consistent de plus en plus souvent dans la contrefaçon de toutes sortes de biens, depuis les articles de luxe jusqu'aux produits d'usage courant; considérant que cette situation recèle un grave risque pour la santé des consommateurs, compromet la sécurité de l'emploi, porte préjudice aux entreprises concernées et entraîne d'énormes pertes de recettes fiscales; considérant que la contrefaçon est parfois acceptée socialement parce qu'elle n'est pas perçue comme faisant réel ...[+++]lement des victimes et que, par conséquent, les organisations criminelles impliquées risquent moins d'être découvertes;