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Catalogue alphabétique par noms d'auteur
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Catalogue par nature d'entrées
Catalogue par noms d'auteur et par sujets
Catalogue par noms d'auteurs
Catalogue-auteurs

Traduction de «Catalogue par noms d'auteur et par sujets » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
catalogue par noms d'auteur et par sujets | catalogue en sections | catalogue par nature d'entrées | catalogue en subdivision

divided catalog | divided catalogue | split catalogue | subdivided catalogue


catalogue-auteurs | catalogue alphanumérique d'auteurs | catalogue par noms d'auteurs

author catalogue | author catalog


catalogue par noms d'auteurs

catalogue by authors' names




catalogue alphabétique par noms d'auteur

author-catalogue
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le cadre juridique communautaire sur le droit d'auteur et les droits voisins, l'acquis communautaire, fait certes référence à la gestion des droits mais ne comprend aucune réglementation spécifique à ce sujet.

The Community legal framework on copyright and related rights, the acquis communautaire, makes reference to rights management, but does not include separate rules thereon.


L'auteur de la fiche de données de sécurité tiendra compte du fait que cette fiche doit informer les utilisateurs au sujet des risques que présente une substance ou un mélange et fournir des informations concernant la sécurité du stockage, de la manipulation et de l'élimination de la substance ou du mélange.

The writer of the safety data sheet shall take into account that a safety data sheet must inform its audience of the hazards of a substance or a mixture and provide information on the safe storage, handling and disposal of the substance or the mixture.


Les clauses des accords de transfert de technologie relatives à la concession de licences sur d’autres types de propriété intellectuelle, tels que les marques déposées et le droit d’auteur autre que le droit d’auteur sur logiciels [au sujet du droit d’auteur sur logiciels, voir les points (44) et (62)], ne sont concernées par le règlement d’exemption par catégorie que si et dans la mesure où elles sont directement liées à la production ou à la vente des produits contractuels.

Provisions in technology transfer agreements relating to the licensing of other types of intellectual property such as trademarks and copyright, other than software copyright (on software copyright see points (44) and (62)), are only covered by the TTBER if, and to the extent that, they are directly related to the production or sale of the contract products.


Demande de Décision préjudicielle — Court of Appeal Royaume Uni — Interprétation de l'art. 3, par. 1, de la directive 96/9/CE du Parlement européenne et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données (JO L 77, p. 20) — Notion de «bases de données qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent une création intellectuelle propre à leur auteur»Catalogues informatisés de matchs de football planifiés pour la saison à venir

Reference for a preliminary ruling — Court of Appeal, United Kingdom — Interpretation of Article 3(1) of Directive 96/9/EC of the European Parliament and of the Council of 11 March 1996 on the legal protection of databases (OJ 2003 L 77, p. 20) — Concept of ‘databases which, by reason of the selection or arrangement of their contents, constitute the author’s own intellectual creation’ — Computerised catalogues of the football matches planned for the coming season


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Les objectifs opérationnels précités, à savoir: 1) l’harmonisation progressive de la protection des auteurs et des interprètes, 2) l’augmentation progressive de la rémunération des interprètes, 3) la réduction des écarts existant entre l’Union européenne et les États-Unis en matière de protection, 4) l’augmentation progressive des ressources consacrées à la découverte et au développement de nouveaux talents, 5) la disponibilité d’œuvres musicales à des prix raisonnables et 6) l’encouragement à la numérisation des fonds de catalogue, peuvent être réali ...[+++]

The above mentioned operational objectives: (1) gradually align authors' and performers' protection; (2) incrementally increase the remuneration of performers; (3) diminish the discrepancies in protection between the EU and US; (4) incrementally increase AR resources, i.e., the development of new talent; (5) ensure availability of music at reasonable prices; and (6) encourage digitisation of back catalogue, can best be achieved by changes to the performers' and producers term of protection.


Toutes les options sont évaluées par rapport aux six objectifs opérationnels suivants: (1) harmoniser progressivement la protection des auteurs et celle des artistes interprètes ou exécutants; (2) augmenter la rémunération des interprètes; (3) diminuer les disparités de protection entre l’UE et les États-Unis; (4) augmenter les ressources pour la découverte et le développement de nouveaux talents; (5) garantir la disponibilité d’œuvres musicales à des prix raisonnables; et (6) encourager la numérisation des fonds de ...[+++]

All options are assessed against the following six operational objectives: (1) gradually align authors' and performers' protection; (2) incrementally increase the remuneration of performers; (3) diminish the discrepancies in protection between the EU and US; (4) incrementally increase AR resources, i.e., the development of new talent; (5) ensure availability of music at reasonable prices; and (6) encourage digitisation of back catalogue.


Toutes les options sont évaluées par rapport aux six objectifs opérationnels suivants: (1) harmoniser progressivement la protection des auteurs et celle des artistes interprètes ou exécutants; (2) augmenter la rémunération des interprètes; (3) diminuer les disparités de protection entre l’UE et les États-Unis; (4) augmenter les ressources pour la découverte et le développement de nouveaux talents; (5) garantir la disponibilité d’œuvres musicales à des prix raisonnables; et (6) encourager la numérisation des fonds de ...[+++]

All options are assessed against the following six operational objectives: (1) gradually align authors' and performers' protection; (2) incrementally increase the remuneration of performers; (3) diminish the discrepancies in protection between the EU and US; (4) incrementally increase AR resources, i.e., the development of new talent; (5) ensure availability of music at reasonable prices; and (6) encourage digitisation of back catalogue.


Pour les orienter et leur permettre de vérifier si leur idée s'inscrit bien dans le cadre des objectifs du programme, une liste des sujets déjà abordés au cours des années précédentes a été établie sous la forme d'un catalogue.

To further guide organisations in deciding whether or not their idea matches the scope of the programme, a "mapping" of the subjects already tackled during the previous years is also provided in the form of a catalogue.


Pour assurer la transmission du patrimoine cinématographique européen aux générations à venir, il est nécessaire de le collecter, le cataloguer, le préserver et le restaurer de manière systématique, tout en respectant les droits d'auteur et les droits connexes.

In order to ensure that the European film heritage is passed down to future generations, it has to be systematically collected, catalogued, preserved and restored, while respecting copyright and related rights.


(35) considérant qu'il convient de prévoir un catalogue d'exceptions aux actes soumis à restrictions, compte tenu du fait que le droit d'auteur visé par la présente directive ne s'applique qu'au choix ou à la disposition des matières contenues dans une base de données; qu'il convient de donner aux États membres la faculté de prévoir lesdites exceptions dans certains cas; que, toutefois, cette faculté doit être utilisée conformément à la convention de Berne et dans la mes ...[+++]

(35) Whereas a list should be drawn up of exceptions to restricted acts, taking into account the fact that copyright as covered by this Directive applies only to the selection or arrangements of the contents of a database; whereas Member States should be given the option of providing for such exceptions in certain cases; whereas, however, this option should be exercised in accordance with the Berne Convention and to the extent that the exceptions relate to the structure of the database; whereas a distinction should be drawn between exceptions for private use and exceptions for reproduction for private purposes, which concerns provisions under national legislation of some Member St ...[+++]




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

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Date index: 2024-03-09
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