Traduction de «Chambre de regroupement de l'eau » (Français → Anglais) :

chambre de regroupement de l'eau

chambre de prise d'eau

drainage pleural avec chambre de scellé sous eau

caisse à eau | chambre à eau | citerne à eau

chambre d'eau | chemise | chemise d'eau | double enveloppe de refroidissement | jaquette

chambre de distillation de l'eau

chemise d'eau | chambre d'eau | chemise de liquide de refroidissement

M. Bryon Wilfert: Monsieur le Président, si nous, de ce côté-ci de la Chambre, marchions sur l'eau, l'opposition nous reprocherait de ne pas nager.

Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 21 août 2013 (affaire R 2064/2012-14), concernant une demande d’enregistrement du signe verbal Original Eau de Cologne comme marque communautaire.

Dans une démocratie comme la nôtre, particulièrement dans un contexte de gouvernement majoritaire, il faut s'assurer que les meilleures lois sont présentées et adoptées à la Chambre, qui regroupe l'ensemble des élus du territoire canadien.

(Le document est déposé) Question n 890 M. François Choquette: En ce qui concerne l’étude en cours d’Environnement Canada et l’étude du Conseil des académies canadiennes, intitulées « Harnacher la science et la technologie pour comprendre les incidences environnementales liées à l’extraction du gaz de schiste »: a) quels sont les mandats des études; b) quelles sont les dates d’échéance de ces études; c) est-ce que ces études seront rendues publiques et, le cas échéant, quels procédés seront utilisés afin de rendre les résultats publics; d) est-ce que les deux études vont comprendre des consultations publiques et, si oui, (i) avec quels groupes, (ii) où, (iii) quand; e) est-ce que les deux études vont comprendre des études de cas et, le ...[+++]cas échéant, (i) quels cas seront étudiés, (ii) les études de cas inclueront-elles les sites affectés; f) est-ce que les études vont considérer le rôle du gouvernement fédéral sous la (i) Loi sur les indiens, (ii) Loi sur les pêches, (iii) Loi sur la protection des eaux navigables, (iv) Loi sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, (v) Loi sur les espèces en péril, (vi) Loi sur les parcs nationaux du Canada, (vii) Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, (viii) Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999); g) est-ce que les études vont considérer l’interaction entre le plan de conservation national et le gaz de schiste; h) est-ce que les études vont faire l’étude des impacts de l’exploitation du gaz de schiste sur les réductions d’émission de gaz à effet de serre pour 2020; i) à qui sont destinées les résultats des études menées; j) quelles parties seront consultées incluant les (i) groupes, (ii) ministères, (iii) organisations, (iv) scientifiques, (v) régions, (vi) regroupements, (vii) villes, (viii) municipalités, (ix) provinces et territoires; k) est-ce que les émissions des sources suivantes vont être étudiées, soit les émissions des (i) fournaises industrielles, (ii) fourn ...