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Chaussure faite d'une seule pièce

Traduction de «Chaussure faite d'une seule pièce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
chaussure faite d'une seule pièce

foot wear made in a single piece
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le seul fait que certaines pièces n’ont pas été versées au dossier individuel d’un fonctionnaire n’est pas de nature à justifier l’annulation d’une décision qui fait grief si elles ont effectivement été portées à la connaissance de l’intéressé.

The mere fact that certain documents were not placed on an official’s personal file is not such as to justify annulment of a decision adversely affecting him if they were in fact brought to his knowledge.


(2) Si les serres de bouchain et de bancs ne sont pas faites d’une seule pièce, elles seront écarvées aux joints et renforcées par des cales de remplissage en bois dur entre l’écart et le bordé.

(2) Where bilge stringers and risings are fitted in more than one length, they shall be scarphed at the joints and backed by hardwood filling pieces between the scarph and the planking.


c) il est fait d’une seule pièce;

(c) it is made of one continuous length;


Le juge de première instance est seul compétent, d’une part, pour constater les faits, sauf dans le cas où l’inexactitude matérielle de ses constatations résulterait des pièces du dossier qui lui ont été soumises, et, d’autre part, pour apprécier les faits.

The court of first instance has exclusive jurisdiction, first, to establish the facts except where the substantive inaccuracy of its findings is apparent from the documents submitted to it and, second, to assess those facts.


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En fait, un voyageur de 12 à 17 ans n'a besoin de montrer qu'une seule pièce d'identité pour monter à bord d'un avion.

In fact, an individual between the ages of 12 and 17 needs one piece of identification to board the aircraft.


Je sais que les bureaux de recherche des libéraux se sont fait refuser également des « dix pourcent », mais parce que les « dix pourcent » sont les seules pièces de courrier que vous pouvez envoyer dans la circonscription de quelqu'un d'autre, à part la vôtre, et la seule pièce de courrier qui peut actuellement faire l'objet d'une redistribution centralement, ce que chaque parti fait tous les ...[+++]

I know Liberal research bureaus had some ten percenters turned back as well, but because ten percenters are the only piece of mail you can send to somebody's riding other than your own and the only piece of mailing that currently can go through the redistribution centrally, which every party does every month.On a monthly basis they take 10% of their entire constituency number and redirect that mail. That's been happening, I think, for the entire life of this Parliament.


(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relativ ...[+++]

(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if thirds parties are allowed to produce and distribute spare parts, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe tho ...[+++]


Le Tribunal est dès lors seul compétent, d’une part, pour constater les faits, sauf dans les cas où l’inexactitude matérielle de ses constatations résulterait des pièces du dossier qui lui ont été soumises, et, d’autre part, pour apprécier ces faits.

Therefore, the Court of First Instance has exclusive jurisdiction to make findings of fact, save where a substantive inaccuracy in its findings is attributable to the documents submitted to it, and to appraise those facts.


En fait, je crois qu'il a lui-même dit, à moins que ce ne soit le sénateur Graham, que la seule pièce originale encore sur ces appareils est le numéro d'identification, tout le reste ayant été changé.

In fact, I think he himself made the statement — although it may have been Senator Graham — that probably the only original part is the identification number of the Sea King, that nearly everything else has been changed.


Or, le Tribunal est seul compétent, d’une part, pour constater les faits, sauf dans les cas où l’inexactitude matérielle de ses constatations résulterait des pièces du dossier qui lui ont été soumises, et, d’autre part, pour apprécier ces faits. L’appréciation des faits ne constitue donc pas, sous réserve du cas de la dénaturation des éléments qui lui ont été présentés, une question de droit soumise, comme telle, au contrôle de la ...[+++]

The Court of First Instance has exclusive jurisdiction to make findings of fact, save where a substantive inaccuracy in its findings is attributable to the documents submitted to it, and to appraise those facts. That appraisal thus does not, save where the clear sense of the evidence produced to it has been distorted, constitute a point of law which is subject, as such, to review by the Court of Justice on appeal (see Case C-104/00 P DKV v OHIM [2002] ECR I-7561, paragraph 22).




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Chaussure faite d'une seule pièce ->

Date index: 2022-12-31
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