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Boxer ajusté
Boxers ajustés
Boxeur ajusté
Boxeurs ajustés
Caleçon boxer ajusté
Caleçon boxeur ajusté
Caleçons boxers ajustés
Caleçons boxeurs ajustés
Clause d'abandon des ajustements de faible importance
Clause d'ajustabilité
Clause d'ajustement
Clause d'ajustement d'un programme
Clause d'ajustement de la prime
Clause d'ajustement du débit souscrit
Clause d'ajustement du taux de change
Clause d'exemption
Clause d'opting out
Clause de désistement
Clause de stabilisation
Clause de stabilité
Mécanisme d'ajustement automatique

Traduction de «Clause d'ajustement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause d'ajustement du débit souscrit

demand ratchet clause




clause d'ajustement du taux de change

exchange adjustment clause


clause d'ajustement de la prime

premium adjustment clause




clause d'ajustabilité | clause d'ajustement | clause de stabilisation | clause de stabilité

stabilisation clause | stability clause | stabilization clause


mécanisme d'ajustement automatique | clause d'ajustement

contingency mechanism | contingency mechanism for the adjustment of targets


clause d'abandon des ajustements de faible importance

small additional or return premiums clause


caleçon boxeur ajusté | caleçons boxeurs ajustés | boxeur ajusté | boxeurs ajustés | caleçon boxer ajusté | caleçons boxers ajustés | boxer ajusté | boxers ajustés

boxer briefs | tight boxers | stretch boxers | boxer brief


clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]

opt-out clause [ opting-out clause ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
améliorer l'accès aux marchés des services selon la méthode de la "liste hybride", en établissant des "listes positives" pour l'accès au marché mentionnant expressément les services à ouvrir aux entreprises étrangères et excluant les nouveaux services, tout en veillant à ce que les éventuelles clauses de suspension et d'ajustement s'appliquent uniquement aux dispositions de lutte contre la discrimination et prévoient une souplesse suffisante pour ramener les services d'intérêt économique général dans le giron public et pour tenir compte de l'apparition de nouveaux services in ...[+++]

to increase market access for services according to a "hybrid list approach", using for market access "positive lists", whereby services that are to be opened up to foreign companies are explicitly mentioned and new services are excluded while ensuring that possible stand-still and ratchet clauses only apply to non-discrimination provisions and allow for enough flexibility to bring services of general economic interest back into public control as well as to take into account the emergence of new and innovative services and using "negative list approach" for national treatment; ...[+++]


Synthèse concernant la «clause d'investissement» dans le volet préventif du pacte Les États membres soumis au volet préventif du pacte peuvent s'écarter temporairement de leur OMT ou de la trajectoire d'ajustement qui doit permettre d'y conduire, pour tenir compte des investissements, pour autant: que la croissance de leur PIB soit négative ou que le PIB reste largement inférieur à son potentiel; que l'écart ne conduise pas à un dépassement de la valeur de référence de 3 % pour le déficit, et qu'une marge de sécurité appropriée soit ...[+++]

Summary for the “investment clause” under the preventive arm of the Pact Member States in the preventive arm of the Pact can deviate temporarily from their MTO or adjustment path towards it to accommodate investment, provided that: their GDP growth is negative or GDP remains well below its potential; the deviation does not lead to an excess over the 3 % deficit reference value and an appropriate safety margin is preserved; investment levels are effectively increased as a result; the deviation is compensated within the timeframe of ...[+++]


45. se félicite de l'inclusion, au sein du CAPE, d'une clause de révision stipulant qu'une révision complète de l'accord devra être menée au plus tard cinq ans après la date de signature, puis à intervalles de cinq ans, cette révision comprenant notamment une analyse des coûts et des conséquences de la mise en œuvre des engagements commerciaux; si nécessaire, les dispositions de l'accord seront amendées et des ajustements à leur application seront apportés au regard des règles et des procédure des l'OMC et conformément à celles-ci;

45. Welcomes the inclusion of a review clause within the IEPA, which affirms that a comprehensive review of the agreement shall be undertaken no later than five years after the date of signature, and at subsequent five-yearly intervals, including an analysis of the costs and consequences of implementation of trade commitments; if necessary, amendments to the provisions of the agreement and adjustments to their application must be undertaken with respect to and in accordance with the rules and procedures of the WTO;


Les dispositions concernant la reconnaissance mutuelle et le système de zones ont été acceptées par la Roumanie, étant donné que le texte contient des clauses permettant aux États membres (ÉM) de prendre des mesures visant à ajuster les conditions d’autorisation des produits phytopharmaceutiques (PPP) afin de tenir compte de leur situation particulière, ainsi que des clauses permettant de refuser la reconnaissance dans des cas précis et justifiés.

The provisions concerning mutual recognition and the zoning system have been accepted by Romania, given that clauses have been included in the text, allowing Member States (MS) to take measures aimed at adapting the terms for authorising plant protection products (PPP) in order to take into account the specific conditions, along with clauses refusing recognition in specific justified cases.


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Nous nous félicitons notamment de l’intégration du règlement du Fonds, des assurances que nous avons obtenues grâce à la ténacité des membres de la commission du budget, de la mise en place des clauses de sauvegarde qui permettront d’accompagner les salariés victimes de licenciements, de la création du guichet unique européen qui garantira un accès égal à l’information à tous, de la validation des acquis de l’expérience, qui constitue une reconnaissance pour les salariés se retrouvant à la rue après des années de travail, du financement des projets coopératifs et de l’obtention de microcrédits, du maintien de l’article 10, qui fixe à 50% ...[+++]

We particularly welcome the integration of the Fund regulation; the assurances that we have obtained thanks to the tenacity of the members of the Committee on Budgets; the implementation of the safeguard clauses, which will enable us to support employees who have been made redundant; the creation of a European one-stop shop, which will guarantee everyone equal access to information; the certification of acquired experience, which recognises employees who find themselves out of a job after years of work; the funding of cooperative projects and the obtaining of micro-credits; and the maintaining of Article 10, which sets a rate of 50 ...[+++]


les opérations de pension et les opérations d'emprunt ou de prêt de titres ou de produits de base, pour autant que les contrats prévoient des ajustements de marge quotidiens et une réévaluation quotidienne et comprennent des clauses permettant la liquidation ou la compensation rapide des sûretés en cas de défaut ou d'absence d'ajustement de marge.

repurchase transactions, securities or commodities lending or borrowing transactions provided the documentation requires daily re-margining and daily revaluation and includes provisions that allow for the prompt liquidation or setoff of collateral in the event of default or failure to re-margin.


Une première possibilité consiste à continuer de considérer « l'année suivant celle du constat de l'existence d'un déficit excessif » comme la règle de base pour la correction et donner à l'État membre concerné la possibilité de suivre une trajectoire d'ajustement plus longue en définissant la « clause relative aux circonstances spéciales » du pacte de stabilité et de croissance.

One possibility is to continue considering "the year following identification of the excessive deficit" as the basic rule for correction and to give the Member State the opportunity to follow a longer adjustment path by defining the Stability and Growth Pact's "exceptional circumstances clause".


La Commission envisage une trajectoire d'ajustement adaptée une fois qu'un État dépasse le seuil de 3% de déficit et/ou une redéfinition de la « clause relative aux circonstances exceptionnelles ».

The Commission envisages a rethinking of the adjustment path once a country breaches the 3% deficit threshold and/or a redefinition of the "exceptional circumstances clause".


La Commission considère également qu'il est utile de clarifier les notions de « caractère soudain de la récession » et de « la baisse cumulative de la production par rapport à l'évolution constatée dans le passé », mais souligne que toute modification de la définition de cette clause doit être examinée dans le cadre de la modification de la trajectoire d'ajustement du déficit.

The Commission also feels that it is useful to clarify the concepts of "abruptness of the downturn" and "loss of output relative to past trends", but it highlights the fact that any change to the definition of this clause must be examined in conjunction with changes to the deficit adjustment path.


Ainsi, les documents de consultation, transmis aux soumissionnaires ou candidats lors de la procédure de sélection, peuvent prévoir des clauses d'ajustement automatique, telles que des clauses d'indexation de prix, ou établir les circonstances en vertu desquelles une révision des tarifs perçus sera possible.

Thus, the descriptive documents transmitted to the tenderers or candidates during the selection procedure may provide for automatic adjustment clauses, such as price-indexing clauses, or stipulate the circumstances under which the rates charged may be revised.


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