La révision menée par la Commission conformément à l'article 138, paragraphe 4, du règlement a également fait apparaître la nécessité d'apporter certaines modifications à l'annexe V. Il convient d'y ajouter la magnésie, car il a été
constaté que cette substance répondait aux critères d'inclusion dans l'annexe V. Il convient de surcroît
d'ajouter certains types de verre et de frittes de céramique qui ne répondent pas aux critères de classification définis dans la directive 67/548/CEE du Conseil et qui, en outre, ne contiennent pas de consti
tuants dan ...[+++]gereux en concentrations supérieures aux limites prescrites, à moins que des données scientifiques ne prouvent que ces constituants ne sont pas disponibles.The review carried out by the Commission pursuant to Article 138(4) of the Regulation has revealed that certain amendments should also be made to Annex V. Magnesia should be added, as it has b
een identified as a substance meeting the criteria for inclusion in Annex V. What is more, it is appropr
iate to add certain types of glass and ceramic frits which do not meet the classification criteria set out in Council Directive 67/548/EEC and which, in addition, do not have dangerous constituents
above the relevant ...[+++]concentration limits, unless there is scientific data proving that these constituents are not available.