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Besoins en matériel constituant l'ensemble électronique
Constituants principaux d'un matériel

Traduction de «Constituants principaux d'un matériel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
constituants principaux d'un matériel

major constituents


besoins en matériel constituant l'ensemble électronique

hardware requirements
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) sont constitués par du matériel électronique universel de traitement de l’information et des logiciels de systèmes connexes, y compris le matériel auxiliaire de traitement de l’information, mais à l’exclusion des biens qui se composent principalement ou servent principalement :

(a) is general-purpose electronic data processing equipment and systems software for that equipment, including ancillary data processing equipment, but not including property that is principally or is used principally as


(I) est le bien donné et ne constitue ni du matériel à vocations multiples de première période ni du matériel à vocations multiples de deuxième période,

(I) is the particular property and is neither first term shared-use equipment nor second term shared-use equipment, or


Entre avril et juillet 2007, Tiz Pars a tenté d'acquérir, pour le compte de SHIG, une machine de soudage et de découpe laser à cinq axes, qui pourrait constituer une contribution matérielle au programme de missiles iranien.

Between April and July 2007, Tiz Pars attempted to procure a five axis laser welding and cutting machine, which could make a material contribution to Iran's missile program, on behalf of SHIG.


Toutefois, s’agissant de la méthode de calcul des intérêts, la Cour a dit pour droit dans son arrêt du 11 décembre 2008 dans l’affaire C-295/07, Commission/Département du Loiret (28), que la méthode d’actualisation d’une aide illégale constitue une question matérielle et non procédurale (29).

However, regarding the method for calculating the interest, the Court of Justice, in its judgment of 11 December 2008 in Case C-295/07, Commission v Département du Loiret and Scott SA (28), stated that the method for calculating the present-day value of unlawful aid is a substantive and not a procedural matter (29).


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En raison d'engagements contractuels existants, la construction de nouveaux sous-systèmes ou constituants d'interopérabilité «matériel roulant», ou leur renouvellement et leur aménagement, peuvent devoir faire l'objet d'une évaluation de la conformité par rapport à cette première STI.

Due to existing contractual commitments, new rolling stock sub-systems or interoperability constituents, or their renewal and upgrade may today fall under conformity assessment against this first TSI.


La Cour supérieure de l'Ontario et la Cour supérieure du Québec ont rendu des décisions où elles notent que l'expression « avantage matériel » est large et que ce qui constitue un avantage matériel dépend des faits de la cause.

In decisions before the Ontario Superior Court of Justice as well as the Quebec Superior Court, the courts have noted that the term “material benefit” is broad, and that what constitutes a material benefit will depend on the facts of the case.


si les déclarations relatives aux dépenses et aux opérations d’intervention constituent un relevé matériellement vrai, intégral et exact des opérations imputées au FEAGA et au Feader;

the statements of expenditure and of intervention operations are a materially true, complete and accurate record of the operations charged to the EAGF and the EAFRD;


En Irlande, lorsque l'utilisation s'intensifie au point de constituer un changement matériel d'utilisation, un permis sera exigé et les dispositions en matière de seuils d'obligation liés au point 13 de l'annexe II seront applicables.

In Ireland, where use intensifies to such an extent as to constitute a material change of use, planning permission will be required and the mandatory threshold provisions in relation to Annex II (13) will apply.


Les audits porteront sur tous les principaux flux matériels et processus agricoles internes à l'exploitation.

Audits will account for all relevant material flows and on-farm processes.


Le corpus désormais substantiel des refus notifiés dans le cadre du mécanisme du code constitue le fondement matériel de ces échanges.

The body of denials which is now substantial notified in the framework of the mechanism of the Code constitutes the concrete basis for such exchanges.




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Date index: 2022-07-10
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